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Arrêté - 003ACT SEDEP Rue des Baliveaux
Arrêté - 150ACT SEDEP rue des Champs
Arrêté - 233ACT SEDEP rue des Centaurees
Arrêté - 144ACT Rue du Petit Bois SEDEP
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Arrêté - 144ACT Rue du Petit Bois SEDEP)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE AIZENAY ere
la vie nature Arrêté n°2026-144ACT prorogeant l'arrêté n°2026-124ACT
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
RUE DU PETIT BOIS
Monsieur ROY Franck, Le Maire de la commune d'Aizenay,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 Vu l'arrêté n°2026-124ACT en date du 21/04/2026
Considérant que des aléas techniques ont retardé . le chantier
ARRÊTE
Article 1
Les dispositions de l'arrêté 2026-124ACT du 21/04/2026, portant réglementation de la circulation RUE DU PETIT BOIS (Aiïzenay), sont prorogées jusqu'au 30/05/2026.
Article 2
Le Maire de la commune d'Aizenay et Le Responsable de la Police Municipale sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Aizenay, le 05 mai 2026
Franck ROY
Le Maire de la
DIFFUSION :
+ Monsieur CLEMENT CHEVALLEREAU (l'entreprise SEDEP)
«_Le Responsable de la Police Municipale
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document. » RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LÀenay COMMUNE DE AIZENAY
la vie nature Arrêté n°2026-124ACT prorogeant l'arrêté n°2026-069ACT
Portant réglementation du stationnement et de la circulation
RUE DU PETIT BOIS
Monsieur ROY Franck, Le Maire de la commune d'Aizenay,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 Vu l'arrêté n°2026-069ACT en date du 10/03/2026
Considérant que aléas techniques
ARRÊTE
Article 1
Les dispositions de l'arrêté 2026-069ACT du 10/03/2026, portant réglementation de la circulation RUE DU PETIT BOIS (Aizenay), sont prorogées jusqu'au 30/04/2026.
Article 2
Le Maire de la commune d'Aizenay, Le Directeur Général des Services et Le Responsable de la Police Municipale sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Aizenay, Le 21 avril 2026
Franck ROY .
Le Maire de la cofimune d'Aizenay
DIFFUSION :
« Monsieur CLEMENT CHEVALLEREAU (l'entreprise SEDEP)
+ Le Directeur Général des Services
+ Le Responsable de la Police Municipale
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux
devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification où de publication. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la
collectivité signataire du présent document. Go, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
cena COMMUNE DE AIZENAY
la vie nature Arrêté temporaire n°2026-069ACT Portant réglementation du stationnement et de la circulation
RUE DU PETIT BOIS
Monsieur ROY Franck, Le Maire de la cominune d'Aizenay,
Vu ie Code général des collectivités territoriales et notamment Les articles L. 2213-1 à L, 2213-6 Vu le Code de la route et notamment les articles R, 411-21-1 et R, 417-11
Vu lnstruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription
Considérant que la mise en place de la base vie et de stockage de matériaux rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 23/03/2026 au 21/04/2026 - RUE DU PETIT BOIS
ARRÊTE
Article 1
À compter du 23/03/2026 et jusqu'au 21/04/2026, les prescriptions suivantes s'appliquent RUE DU PETIT BOIS :
+ Le stationnement des véhicules est interdit, Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme très gênant au sens de l'article R, 417-11 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;
+ Les travaux entraînent un rétrécissement de chaussée
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par Le demandeur, l'entreprise SEDEP.
Article 3
Le Maire de la commune d'Aizenay, Le Directeui Général des Services et Le Responsable de la Police Municipale sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Aizenay, le 10 mars 2026
PR
DIFFUSION:
o l'entreprise SEDEP
+ Le faire de la commune d'Aizenay
« Le Responsable de la Police Municipale
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal adiinistrallf compétent, daus a délai de deux mois à compter de sa date de notification on de publication. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le bénéfictaire est informé qu il dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent dociment,