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Déliberation - 2024 02 000 Adoption du Proces Berval du Conseil Communautaire du 22 FEVRIER 2024
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Menus.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02 000 Adoption du Proces Berval du Conseil Communautaire du 22 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
HAUTS
DU
PERCHE
SEANCE
du
21
MARS
2024
Nombre
en
exercice
: 31
Nombre
de
présents
: 20
Convocation
du
14.03.2024
Nombre
de
votants
: 29
Affichage
du
14.03.2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-et-un
mars,
s’est
réuni
le
conseil
communautaire
des
Hauts
du
Perche
à
la salle
des
fêtes
de
Normandel
suite
à
la convocation
du
14.03.2024,
affichée
le quatorze
mars
2024. Etaient
présents
: M
BAILLIF
Christian,
Mme
BERGER
Frédérique,
M
BLOTTIERE
Philippe,
Mme
CHAMARET
Stéphanie,
M
SOUTIF
Pascal
(représente
M
COUDRAY
Pascal),
Mme
DJENNADI-MENEGHINI
Virginie,
M
Du
LAC
Jean-Vincent,
Mme
ENCELIN
Elyane,
M
GUYOT
Philippe,
M
HOULLE
Pascal,
M
JUSZEZAK
Jean-
Claude,
Mme
LALAOUNIS
Danièle,
M
LE
SECQ
Emmanuel,
M
MANNOURY
César,
Mme
LEVESQUE
Catherine
(représente
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice),
M
ORY
Gilles,
Mme
POULLAIN
Francine,
Mme
REVET
Evelyne,
Mme
SAUVANEIX
Alexandra,
M
VIANDIER
Marcel.
Etaient_absents-excusés
:
Mme
BRAULT
Roselyne
(donne
pouvoir
à
Mme
BERGER
Frédérique),
M
BOUTTIER
Jean-Jacques
(donne
pouvoir
à
Mme
CHAMARET
Stéphanie),
M
DUGUET
Christian
(donne
pouvoir
à
Mme
DJENNADI-MENEGHINI
Virginie),
Mme
EDOU
Bernadette
(donne
pouvoir
à
Monsieur
COUDRAY
Pascal),
M
GUEUGNON
Jean-Edouard,
M
GUILLET
Denis
(donne
pouvoir
à
M
JUSZEZAK
Jean-
Claude),
Mme
LEROY
Céline
(donne
pouvoir
à Monsieur
Du
LAC Jean-Vincent),
M
NAËL
Jean-Marc
(donne
pouvoir
à
M
BAILLIF
Christian),
M
POIRIER
Franck,
Mme
RADIGUET
Angéline
(donne
pouvoir
à
Mme
ENCELIN
Elyane).
Etaient
absents-non
excusés
: M
DESCHAMPS
Michel.
Assistait
également
: M.
LAMPERIERE
Frédéric
DGS,
Mme
HEROUIN
Sandrine,
Mme
OREART
Patricia.
Monsieur
JUSZEZAK
Jean-Claude
est
nommé
secrétaire
de
séance.
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
22
FEVRIER
2024
Le
conseil
communautaire
adopte
le
procès-verbal
du
22
février
2024
à
l’unanimité.
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Président,
Certifié
exécutoire
après
réception
en
sous-préfecture,
le
Et publication
du