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Déliberation - 1697114447 DEL2023 043T Avenant au marche de travaux de renovation de lenceinte du M
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Télécommunications et internet,
vue
sur
océan
Envoyé
en
préfecture
le 23/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 23/06/2023
Affiché
le
ID
: 029-212900724-20230623-DEL2023_043B-DE
SÉANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
VENDREDI
16
juin
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
en
séance
ordinaire
le lundi
12
juin
2023,
s'est
réuni
le vendredi
16
juin
2023
à 18
h 30
en
Mairie
sous
la
Présidence
de
Jean-Luc
TANNEAU,
Maire.
Étaient
présents
:
Nombre
de
conseillers
:
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sylvie
BARBET
Nom-prénom Présent Absent Donne procuration à as
ue
BARBET
Sylvie
x.
a
BIET
Thomas
X
_
BODERE
Christian
X
du
CIPRIANO
Évélrre
R
X
Christian
BODERE
mi
CocHoU
Christine
X
:
Roger
PERON
DANIEL
René-Claude
X
_
DREANTE
Aiohte
X
Pascal
GODEC
GLEHEN
Danièle
x
LL
LL
GODEC
Pascal
X
L
GUEGUEN
Johan
X
eo
KERRIOU
Christian
X
|
LE
BALCH
Daniel
x
LE
CLEACH
Henri
X
:
LE
CORRE
Gaëlle
X
FE
LE
GALL
Gaëlle
‘
X
Lénaïg
LOPERE
LE
GOFF
Françoise
X
.
‘
LOPERE
Lénaïg
X
_
=
PERON
Roger
X
RANZONI
Michèle
L
:
X
Thomas
BIET
1e
SEITHER
Charles
X
or
STRUILLOU
Audrey
X
|
er:
:
TANNEAU
fente
X
DEL
VOLANT
Laure
—
X
Daniel
GLEHEN
|
- en
exercice
: 23
- présents - votants
22 15
au
début
de
la séance
Envoyé
en
préfecture
le 23/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 23/06/2023
Affiché
le
z
Z
F
fi
16)
Del2023-043
T Avenant
au
marché
de
travaux
de
rénovation
de
l’'{;:
526
3i2000724
20230623
Dét2028
6438
0€
PJ
Annexe
G)
I
[Nomenclature
: 1.1.8
— Commande
publique
—
Avenants
:
Rapporteur
: M.
Christian
BODERE
Le
rapporteur
expose
qu’un
élément
nouveau
est
apparu
à l’occasion
des
travaux
cités
en
objet.
Un
escalier
attenant
à l'enceinte
ne
repose
sur
aucune
fondation.
Il y
a lieu
de
le consolider.
Aussi,
le rapporteur
propose
un
avenant
avec
l’entreprise
Lefèvre
en
charge
des
travaux.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l'ordonnance
n°2015-899
du
23
juillet
2015
relative
aux
marchés
publics
:
Vu
le décret
n°
2016-360
du
25
mars
2016
relatif
aux
marchés
publics
;
Vu
le marché
de
travaux
rénovation
de
l'enceinte
du
Manoir
de
Kergoz
notifié
le 29
/11
/ 2022
à la
société
LEFEVRE, Pris
l’avis
favorable
du
Maitre
d'œuvre,
Considérant
que
pour
la bonne
exécution
de
ce
marché,
un
ajustement
du
volume
de
travaux
doit
être
réalisé.
Le
devis
s'élève
à 12
392,71
€ HT
soit
à moins
de
5%
du
marché
de
l'entreprise
Lefèvre,
qui
s'élève
à 297
294.81
€ HT
avec
les
deux
prestations
supplémentaires
validées.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
du
Rapporteur,
et
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
e __Approuver
l'avenant
n°
1 au
marché
de
travaux
de
rénovation
de
l'enceinte
du
Manoir
de
Kergoz.
- Montant
initial
du
marché
: 297
294.81
€ HT
- Montant
de
l'avenant
n°1:
12
392.71
€ HT
- Nouveau
montant
du
marché
(montant
initial
+ avenant
n°1):
310
317.52€
HT
e Autorise
le maire
à signer
l'avenant
n°
1 et
toutes
les
pièces
correspondantes.
AU
REGISTRE
SONT
LES
SIGNATURES
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
LE
MAIRE,
Cet
extrait
de
délibération
sera
affiché
en
mairie
pendant
un
mois
(application
de
l'art.2-Ill
du
décret
n°2006-1657).
Transmis
en
contrôle
de
légalité
et/ou
affiché
par
le fait
exécutoire.
Elle
pourra
également
être
consultée
sur
le
site
internet
de
la commune
à l'adresse
Web
suivante
: www.leguilvinec.com