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Convocation - Convocation ODJ CM 3 12 2025
Document publié le Mercredi 3 décembre 2025 par la commune de Challex.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 3 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’AIN
MAIRIE DE CHALLEX Challex, le 28 novembre 2025
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil municipal
Conformément à la convocation du 17 novembre 2025, le Conseil municipal s’est réuni à la salle Jean Antoine Lépine le jeudi 27 novembre 2025. Le quorum n'ayant pas été atteint, la séance est reportée avec le même ordre du jour.
Par conséquent, le Conseil municipal se réunira de nouveau le :
Mercredi 3 décembre 2025 à 18h30 en salle des mariages de la Mairie
Conformément aux dispositions légales, le Conseil municipal pourra valablement délibérer lors de cette séance sans exigence de quorum.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 23 octobre 2025
-_ Délibération n°46-2025 : Désignation d’un(e) secrétaire de séance - Délibération n°47-2025 : Proposition d’assiette des coupes de bois pour l'exercice 2026 - Délibération n°48-2025 : Versement solde subvention bibliothèque selon la convention Commune/Conseil départemental
- Délibération n°49-2025 : Devis signalisation sur la route départementale 76 entre Pougny et Challex en mode doux
-_ Rapport des commissions
- Divers
Comptant vivement sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations les meilleures.
PROCURATION
Je soussigné(e), .............................,,................... , conseiller(ère) municipal (e) de la commune de Challex, empêché(e) d’assister à la séance du Conseil Municipal du ............................... déclare donner pouvoir à ............,...............,.........0. pour voter en mou nom au cours de ladite séance. Signature
6 rue de la Mairie — 01630 Challex Tél. 04 50 56 30 10 E-mail : challextwchallex.fr SIRET : 210 100 780 000 19