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Procès Verbal - DELB 20190279 02
Document publié le Lundi 24 juin 2019 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20190279 02)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DU HAVRE
COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
COMPTE ADMINISTRATIF
ANNEE 2018VILLE DU HAVRE - CA 2018
COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
I - INFORMATIONS GENERALES
B - MODALITES DE VOTE DU BUDGET ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……… 3
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
A1 - VUE D'ENSEMBLE - EXECUTION DU BUDGET ET DETAIL DES RESTES A REALISER ……….……….……….……….……….……….……….……….……… 5
A2 - VUE D'ENSEMBLE - SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….………. 8
A3 - VUE D'ENSEMBLE - SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….…… 10
B1 - BALANCE GENERALE DU BUDGET ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……… 12
III - VOTE DU BUDGET
A1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….… 17
A2 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….… 20
B1 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….…… 22
B2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….…… 24
IV - ANNEXES
A - ELEMENTS DU BILAN
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….…… 26
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - SECTION DE FONCTIONNEMENT ……….……….……….……….……….……….……….……….…… 28
DETAIL FONCTION 0 ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….… 30
DETAIL SOUS-FONCTION 02 ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….… 32
DETAIL FONCTION 4 ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….… 36
DETAIL SOUS-FONCTION 42 ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….… 38
DETAIL FONCTION 6 ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….… 40
A6.1 - EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….… 44
A6.2 - EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES ……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….……….… 46COMMUNE ASSOCIEE DE
ROUELLESCOMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
I - INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature:
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement;
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement.
- sans les chapitres "opération d'équipement" pour les programmes d'équipement.
- sans vote formel sur chacun des chapitres
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section
d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement)
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport à la colonne du budget de l'exercice
précédent.
V - Le présent budget a été voté :
- sans reprise des résultats de l'exercice N-1
Page 3COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D'ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L'EXERCICE
SECTION DE FONCTIONNEMENT 59 746,06 67 578,02
(mandats et titres)
SECTION D'INVESTISSEMENT
+ +
REPORTS DE
L'EXERCICE
REPORT EN SECTION DE
FONCTIONNEMENT(002) 41 384,10
N-1 REPORT EN SECTION
D'INVESTISSEMENT (001)
= = =
TOTAL (réalisations +
reports) 59 746,06 108 962,12
SECTION DE FONCTIONNEMENT
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
SECTION D'INVESTISSEMENT
N+1 TOTAL des restes à réaliser
à reporter en N+1
SECTION DE FONCTIONNEMENT 59 746,06 108 962,12
RESULTAT
CUMULE SECTION D'INVESTISSEMENT
TOTAL CUMULE 59 746,06 108 962,12
Page 5COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D'ENSEMBLE A1
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap.
/art
Libellé Dépenses engagées non mandatées Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
68 Dotations aux provisions
022 Dépenses imprévues
023 Virement à la section d'investissement
70 Produits des services, du domaine et ventes …
73 Impôts et taxes
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
013 Atténuations de charges
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprises sur provisions
042 Opé. d'ordre de transferts entre sections
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct.
Page 6COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D'ENSEMBLE A1
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap.
/art
Libellé Dépenses engagées non mandatées Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectation
26 Participations et créances rattachées à des particip.
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
45.. Total des opérations pour compte de tiers
1068 Excédents de fonct. capitalisés
024 Produits de cessions
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opé. d'ordre de transferts entre sections
041 Opérations patrimoniales
Page 7COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/12
011 Charges à caractère général 87 814,00 50 778,18 8 967,88 28 067,94 012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus
Total des dépenses de gestion courante 87 814,00 50 778,18 8 967,88 28 067,94 66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles 20 684,10 20 684,10 68 Dotations aux provisions
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles de fonctionnement 108 498,10 50 778,18 8 967,88 48 752,04
023 Virement à la section d'investissement
042 Opé. d'ordre de transferts entre sections
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct.
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
TOTAL 108 498,10 50 778,18 8 967,88 48 752,04
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Page 8COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés
(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachés Restes à réaliser au 31/12
70 Produits des services, du domaine et ventes …
73 Impôts et taxes
74 Dotations et participations 67 114,00 67 114,00 75 Autres produits de gestion courante
013 Atténuations de charges 464,02 -464,02 Total des recettes de gestion courante 67 114,00 67 578,02 -464,02 76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprises sur provisions
Total des recettes réelles de fonctionnement 67 114,00 67 578,02 -464,02
042 Opé. d'ordre de transferts entre sections
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct.
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
TOTAL 67 114,00 67 578,02 -464,02 +
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 41 384,10
Page 9COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectation
26 Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières
45...1 Total des opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles d'investissement
040 Opé. d'ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre d'investissement
TOTAL
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Page 10COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
1068 Excédents de fonct. capitalisés
138 Autres subv. d'invest. non transférées
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectation
26 Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
024 Produits de cessions
Total des recettes financières
45…2 Total des opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles d'investissement
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opé. d'ordre de transferts entre sections
041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre d'investissement
TOTAL
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Page 11COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL
011 Charges à caractère général 59 746,06 59 746,06 012 Charges de personnel et assimilées
014 Atténuation de produits
60 Achats et variations de stocks
65 Autres charges de gestion courante
656 Frais de fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
68 Dotations aux amortissements et aux provisions
71 Production stockée (ou déstockage)
Dépenses de fonctionnement - Total 59 746,06 59 746,06
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Page 12COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL
013 Atténuations de charges 464,02 464,02 60 Achats et variations de stocks
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Travaux en régie
73 Impôts et taxes
74 Dotations et participations 67 114,00 67 114,00 75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprises sur amortissement et provisions
79 Transferts de charges
Recettes de fonctionnement - Total 67 578,02 67 578,02
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 41 384,10
Page 13COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
15 Provisions pour risques et charges
16 Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire)
18 Compte de liaison : affectation
Total des opérations d'équipement
19 Moins-values de cession
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipements versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissement des immobilisations
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours
45...1 Total des opérations pour compte de tiers
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
010 Stocks
Dépenses d'investissement - Total
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Page 14COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13 Subventions d'investissement
15 Provisions pour risques et charges
16 Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire)
18 Compte de liaison : affectation
19 Différences sur réalisations d'immobilisations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipements versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissement des immobilisations
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour dépréciation des matières
45...2 Total des opérations pour compte de tiers
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
010 Stocks
Recettes d'investissement - Total
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Page 15COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./ Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
art. (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12
annulés
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 87 814,00 50 778,18 8 967,88 28 067,94
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 3 355,88 872,83 2 483,05 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 19 259,12 9 551,71 1 827,81 7 879,60 60613 CHAUFFAGE URBAIN 1 535,00 939,65 318,83 276,52 60623 ALIMENTATION 4 734,53 2 779,02 424,76 1 530,75 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 1 317,00 669,08 647,92 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 637,00 3,02 479,29 154,69 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 60,00 60,00 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 2 381,00 1 154,66 420,32 806,02 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 7 515,47 2 619,63 1 219,97 3 675,87 6135 LOCATIONS MOBILIERES 3 420,50 1 065,59 2 354,91 6156 MAINTENANCE 2 343,00 1 446,11 896,88 0,01 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 620,00 442,44 177,56 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 8 258,00 8 052,02 205,98 6228 REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES - DIVERS3 709,20 1 798,00 230,00 1 681,20 6232 FETES ET CEREMONIES 5 068,00 4 111,16 686,72 270,12 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 1 799,00 1 799,00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 3 235,00 3 003,42 162,00 69,58 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 400,00 274,89 125,11 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 4 310,00 3 561,86 748,14 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 9 658,00 3 681,82 1 650,00 4 326,18 6288 DIVERS - AUTRES 3 397,50 2 311,80 501,30 584,40 637 AUTRES IMPOTS. TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (AUTRES ORGANIS 800,80 640,47 150,00 10,33
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
014 ATTENUATION DE PRODUITS
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Page 17COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./ Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
art. (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12
annulés
656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (011 + 012 + 014 + 65 + 656) 87 814,00 50 778,18 8 967,88 28 067,94
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 20 684,10 20 684,10
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 20 684,10 20 684,10
68 DOTATIONS AUX PROVISIONS
022 DEPENSES IMPREVUES
TOTAL DES DEPENSES REELLES 108 498,10 50 778,18 8 967,88 48 752,04
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OP. D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
043 OP. D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SECT. DE FONCT.
Page 18COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./ Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
art. (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges rattachées Restes à réaliser au 31/12
annulés
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE ( = total des opérations réelles et d'ordre) 108 498,10 50 778,18 8 967,88 48 752,04
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Page 19COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./ Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
art. (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12
annulés
013 ATTENUATION DE CHARGES 464,02 -464,02
6096 - D'APPROVISIONNEMENTS NON STOCKES 464,02 -464,02
70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES
73 IMPOTS ET TAXES
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 67 114,00 67 114,00
748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 67 114,00 67 114,00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (70 + 73 + 74 + 75 + 013) 67 114,00 67 578,02 -464,02
76 PRODUITS FINANCIERS
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78 REPRISES SUR PROVISIONS
TOTAL DES RECETTES REELLES 67 114,00 67 578,02 -464,02
042 OP. D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS
043 OP. D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SECT. DE FONCT.
Page 20COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./ Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
art. (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12
annulés
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 67 114,00 67 578,02 -464,02 ( = total des opérations réelles et d'ordre)
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 41 384,10
Page 21COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./
art Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 Crédits annulés
010 STOCKS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf opérations et 204)
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES (hors opérations)
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations)
22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (hors opérations)
23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations)
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATION A
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
020 DEPENSES IMPREVUES
Page 22COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./
art Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 Crédits annulés
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES DEPENSES REELLES
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS
REPRISES SUR AUTOFINANCEMENT ANTERIEUR
CHARGES TRANSFEREES
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
( = total des dépenses réelles et d'ordre)
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
Page 23COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./
art Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1) Titres émis
Restes à réaliser
au 31/12 Crédits annulés
010 STOCKS
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf opérations et 204)
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
138 AUTRES SUBV. D'INVEST. NON TRANSFEREES
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATION A
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Page 24COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./
art Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1) Titres émis
Restes à réaliser
au 31/12 Crédits annulés
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
TOTAL DES RECETTES FINANCIERES
TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES RECETTES REELLES
021 VIREMENTS DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
( = total des recettes réelles et d'ordre)
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
Page 25COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
SECTION Non Ventilables 0 1 2 3 4 01 Services génx. des
admin. publiques
(sf 01)
Sports et jeunesse
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 17 455,61 33 228,14
Réalisations 17 455,61 33 228,14 Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 41 384,10 19 163,00 39 411,02
Réalisations 41 384,10 19 163,00 39 411,02 Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 41 384,10 1 707,39 6 182,88
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE
Page 26COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
SECTION 5 6 7 8 9 TOTAL Famille GENERAL
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 9 062,31 59 746,06
Réalisations 9 062,31 59 746,06 Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 9 004,00 108 962,12
Réalisations 9 004,00 108 962,12 Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -58,31 49 216,06
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE
Page 27COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT A1
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT Chapitres Libellé 01 0 1 2 Non ventilables Services génx des
admin. publ.(sf.01)
Securite et salubrite
publiques
Enseignement -
formation
DEPENSES 17 455,61 REALISATIONS 17 455,61 011 CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL 17 455,61 RESTES A REALISER AU 31/12
RECETTES 41 384,10 19 163,00 REALISATIONS 41 384,10 19 163,00 013 ATTÉNUATIONS DE CHARGES
74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 19 163,00
002 RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTÉ 41 384,10
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE 41 384,10 1 707,39
Page 28COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT A1
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT Chapitres 3 4 5 6 7 8 9 Sports et jeunesse Famille TOTAL
33 228,14 9 062,31 59 746,06 33 228,14 9 062,31 59 746,06 011 33 228,14 9 062,31 59 746,06
39 411,02 9 004,00 108 962,12 39 411,02 9 004,00 108 962,12 013 464,02 464,02 74 38 947,00 9 004,00 67 114,00 002 41 384,10
6 182,88 -58,31 49 216,06
Page 29COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1
A1 - FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES
Chapitres Libellé
02
Administration
generale
03 04
TOTAL
DEPENSES 17 455,61 17 455,61 REALISATIONS 17 455,61 17 455,61 011 CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL 17 455,61 17 455,61
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 333,28 333,28
60612 ENERGIE - ELECTRICITE 3 352,80 3 352,80
60613 CHAUFFAGE URBAIN 351,24 351,24
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 175,92 175,92
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3,02 3,02
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 903,58 903,58
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 231,69 231,69
6135 LOCATIONS MOBILIERES 126,11 126,11
6156 MAINTENANCE 2 342,99 2 342,99
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 442,44 442,44
6188 AUTRES FRAIS DIVERS 400,00 400,00
6232 FETES ET CEREMONIES 3 857,07 3 857,07
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 1 799,00 1 799,00
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 274,89 274,89
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 2 693,58 2 693,58
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 168,00 168,00
RESTES A REALISER AU 31/12
Page 30COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1
A1 - FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES
Chapitres Libellé
02
Administration
generale
03 04
TOTAL
RECETTES 19 163,00 19 163,00 REALISATIONS 19 163,00 19 163,00 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 19 163,00 19 163,00
748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 19 163,00 19 163,00
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE 1 707,39 1 707,39
Page 31COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - SOUS-FONCTION 02 A1
A1 - SOUS-FONCTION 02 - ADMINISTRATION GENERALE
Chapitres Libellé
020
Administration
generale de la
collectivite
021 022
Administration
generale de la
collectivite
023
DEPENSES 17 455,61 REALISATIONS 17 455,61 011 CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL 17 455,61
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 333,28
60612 ENERGIE - ELECTRICITE 3 352,80
60613 CHAUFFAGE URBAIN 351,24
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 175,92
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3,02
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 903,58
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 231,69
6135 LOCATIONS MOBILIERES 126,11
6156 MAINTENANCE 2 342,99
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 442,44
6188 AUTRES FRAIS DIVERS 400,00
6232 FETES ET CEREMONIES 3 857,07
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 1 799,00
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 274,89
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 2 693,58
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 168,00
RESTES A REALISER AU 31/12
Page 32COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - SOUS-FONCTION 02 A1
A1 - SOUS-FONCTION 02 - ADMINISTRATION GENERALE
Chapitres Libellé
024 025 026
DEPENSES
REALISATIONS
011 CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60613 CHAUFFAGE URBAIN
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
6135 LOCATIONS MOBILIERES
6156 MAINTENANCE
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
6188 AUTRES FRAIS DIVERS
6232 FETES ET CEREMONIES
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
RESTES A REALISER AU 31/12
Page 33COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - SOUS-FONCTION 02 A1
A1 - SOUS-FONCTION 02 - ADMINISTRATION GENERALE
Chapitres Libellé
020
Administration
generale de la
collectivite
021 022
Administration
generale de la
collectivite
023
RECETTES 19 163,00 REALISATIONS 19 163,00 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 19 163,00
748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 19 163,00
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE 1 707,39
Page 34COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - SOUS-FONCTION 02 A1
A1 - SOUS-FONCTION 02 - ADMINISTRATION GENERALE
Chapitres Libellé
024 025 026
RECETTES
REALISATIONS
74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE
Page 35COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1
A1 - FONCTION 4 - SPORTS ET JEUNESSE
Chapitres Libellé
40 41 42
Jeunesse TOTAL
DEPENSES 33 228,14 33 228,14 REALISATIONS 33 228,14 33 228,14 011 CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL 33 228,14 33 228,14
60612 ENERGIE - ELECTRICITE 2 892,60 2 892,60
60613 CHAUFFAGE URBAIN 907,24 907,24
60623 ALIMENTATION 3 119,25 3 119,25
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 8,83 8,83
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 479,29 479,29
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 451,67 451,67
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 210,27 1 210,27
6135 LOCATIONS MOBILIERES 939,48 939,48
6188 AUTRES FRAIS DIVERS 7 634,52 7 634,52
6228 REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES - DIVERS 2 028,00 2 028,00
6232 FETES ET CEREMONIES 940,81 940,81
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 3 165,42 3 165,42
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 683,37 683,37
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 5 163,82 5 163,82
6288 DIVERS - AUTRES 2 813,10 2 813,10
637 AUTRES IMPOTS. TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (AUTRES ORGANI 790,47 790,47
RESTES A REALISER AU 31/12
Page 36COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1
A1 - FONCTION 4 - SPORTS ET JEUNESSE
Chapitres Libellé
40 41 42
Jeunesse TOTAL
RECETTES 39 411,02 39 411,02 REALISATIONS 39 411,02 39 411,02 013 ATTÉNUATIONS DE CHARGES 464,02 464,02
6096 - D'APPROVISIONNEMENTS NON STOCKES 464,02 464,02
74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 38 947,00 38 947,00
748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 38 947,00 38 947,00
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE 6 182,88 6 182,88
Page 37COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - SOUS-FONCTION 42 A1
A1 - SOUS-FONCTION 42 - JEUNESSE
Chapitres Libellé
421 422
Autres activites
pour les jeunes
423
DEPENSES 33 228,14 REALISATIONS 33 228,14 011 CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL 33 228,14
60612 ENERGIE - ELECTRICITE 2 892,60
60613 CHAUFFAGE URBAIN 907,24
60623 ALIMENTATION 3 119,25
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 8,83
60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 479,29
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 451,67
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 210,27
6135 LOCATIONS MOBILIERES 939,48
6188 AUTRES FRAIS DIVERS 7 634,52
6228 REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES - DIVERS 2 028,00
6232 FETES ET CEREMONIES 940,81
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 3 165,42
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 683,37
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 5 163,82
6288 DIVERS - AUTRES 2 813,10
637 AUTRES IMPOTS. TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (AUTRES ORGANI 790,47
RESTES A REALISER AU 31/12
Page 38COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - SOUS-FONCTION 42 A1
A1 - SOUS-FONCTION 42 - JEUNESSE
Chapitres Libellé
421 422
Autres activites
pour les jeunes
423
RECETTES 39 411,02 REALISATIONS 39 411,02 013 ATTÉNUATIONS DE CHARGES 464,02
6096 - D'APPROVISIONNEMENTS NON STOCKES 464,02
74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 38 947,00
748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 38 947,00
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE 6 182,88
Page 39COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1
A1 - FONCTION 6 - FAMILLE
Chapitres Libellé
60 61 62 63
DEPENSES
REALISATIONS
011 CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT
60612 ENERGIE - ELECTRICITE
60623 ALIMENTATION
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
6188 AUTRES FRAIS DIVERS
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
RESTES A REALISER AU 31/12
Page 40COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1
A1 - FONCTION 6 - FAMILLE
Chapitres Libellé
64
Creches et garderies TOTAL
DEPENSES 9 062,31 9 062,31 REALISATIONS 9 062,31 9 062,31 011 CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL 9 062,31 9 062,31
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 539,55 539,55
60612 ENERGIE - ELECTRICITE 5 134,12 5 134,12
60623 ALIMENTATION 84,53 84,53
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 484,33 484,33
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 219,73 219,73
6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 2 397,64 2 397,64
6188 AUTRES FRAIS DIVERS 17,50 17,50
6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 184,91 184,91
RESTES A REALISER AU 31/12
Page 41COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1
A1 - FONCTION 6 - FAMILLE
Chapitres Libellé
60 61 62 63
RECETTES
REALISATIONS
74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE
Page 42COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1
A1 - FONCTION 6 - FAMILLE
Chapitres Libellé
64
Creches et garderies TOTAL
RECETTES 9 004,00 9 004,00 REALISATIONS 9 004,00 9 004,00 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 9 004,00 9 004,00
748721 DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE 9 004,00 9 004,00
RESTES A REALISER AU 31/12
SOLDE -58,31 -58,31
Page 43COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1
A6.1 - DETAIL DES DEPENSES
Art. Libellé Crédits ouverts Realisations (mandats émis) Crédits à annuler
DEPENSES TOTALES (A+B+C+D)
HORS CHARGES TRANSFEREES (A+B+C)
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES hors 16449 et 166 (A)
AUTRES DEPENSES FINANCIERES (B)
10 REVERSEMENT DE DOTATIONS ET FONDS DIVERS
13 REMBOURSEMENT DE SUBVENTIONS
15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
24 IMMOBILIS. AFFECTÉES, CONCÉDÉES, AFFERMÉES OU MISE A DISPOS.
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS
020 DEPENSES IMPREVUES
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (C+D)
REPRISES / AUTOFINANCEMENT ANTERIEUR ( C )
Page 44COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1
A6.1 - DETAIL DES DEPENSES
Art. Libellé Crédits ouverts Realisations (mandats émis) Crédits à annuler
CHARGES TRANSFEREES (D = E+F+G)
2… TRAVAUX EN REGIE (E)
481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES (F)
STOCKS ET EN-COURS(G)
Op. de l'exercice Solde d'exécution CUMUL
Dépenses
Page 45COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
A6.2 - DETAIL DES RECETTES
Art. Libellé Crédits ouverts Réalisations (titres émis) Crédits à annuler
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) (A+B+C+D)
RESSOURCES PROPRES EXTERNES (A)
AUTRES RECETTES FINANCIERES (B)
Page 46COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
A6.2 - DETAIL DES RECETTES
Art. Libellé Crédits ouverts Réalisations (titres émis) Crédits à annuler
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (C)
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (D)
Op. de l'exercice Solde d'exécution Affectation c/1068 CUMUL
Recettes
Déficit Excédent
Résultat hors
charges
transférées
Solde des opérations financières
Montant
Dépenses financières
Recettes financières
Solde (recettes - dépenses)
Solde net hors créances sur autres collectivités publiques (c/2763) et
charges transférées
Page 47