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Arrêté - AP SanglierESOD 2023 2024
Procès Verbal - PV AVRIL000
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Keskastel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV AVRIL000)
Thèmes du document : Loisirs, Économie et finances, Justice et droit,
DEPARTEMENT
COMMUNE
DE
KESKASTEL
DU
BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DE
SAVERNE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-000---
Nombre
de
Séance
du
27
avril
2026
Conseillers
élus
: 15
Sous
la
Présidence
de
M.
Pierre
BRUCHER,
Maire
Se
sont
réunis
les
Conseillers
Municipaux
Conseillers En
fonctions
: 15
Présents
:
Mmes
ROLAND
Severine
- KUFFLER
Sylvie
M.
DRUAR
Nicolas
LORIER
Frederic
- Adjoints
M.M.
GASSER
Michel
- BACH
Maxime
—- WOLLENSCHNEIDER
Alain
- CASPAR
Olivier
- DONGUS
Cedric
Mmes
BACH
Marjorie
- SCHNEIDER
Aline
- HOFFMANN
Nathalie
— TUSCH
Mallory
—
HENNARD
Camille
Conseillers Présents
: 15
Représentés
:
Absents
excuses
:
Absents
non
excusés
:
ORDRE
DU
JOUR
1) COMPTES
FINANCIERS
UNIQUES
2025
: COMMUNE
-— CENTRE
DE
LOISIRS
- PERISCOLAIRE
2) AFFECTATIONS
DES
RESULTATS
: COMMUNE
—
CENTRE
DE
LOISIRS
- PERISCOLAIRE
3)
BUDGETS
PRIMITIFS
2026
4)
FÊTES
ET
CEREMONIES
CATEGORIE
DE
DEPENSES
A
IMPUTER
5)
INFORMATIONS
DONNEES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
séance
est
ouverte
par
le
Maire
qui
souhaite
la
bienvenue
aux
membres
présents.
Monsieur
le
Maire
demande
si
quelqu'un
a
des
observations
à
formuler
concernant
le
compte
rendu
de
la
séance
du
20
mars
2026
et
du
16
avril
2026.
Aucune
observation
n'étant
faite.
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
27
AVRIL
2026
Le
Conseil
Municipal
désigne
Mme
ROLAND
Severine,
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
1)
COMPTES
FINANCIERS
UNIQUES
2025
DRUAR
Nicolas,
2ème
adjoint,
présente
au
conseil
municipal
les
comptes
financiers
unique
2025
de
la
Commune,
et
des
budgets
annexes
du
Périscolaire
et
du
Centre
de
Loisirs.
Après
cette
présentation,
Monsieur
le
Maire
se
retire
durant
les
votes.
+
Budget principal
C
Après
que
M.
le
Maire
ait
quitté
la
salle
du
conseil
municipal,
Sous
la
présidence
de
M.
DRUAR
Nicolas,
2è"e
adjoint, A
l'unanimité
des
voix :
-__Adopte
le
compte
financier
unique
de
la
Commune
au
titre
de
l'exercice
2025,
-
Donne
acte
à
Monsieur
le
Maire
de
la
présentation
faite
du
compte
financier
unique
2025
du
budget
principal
de
la
commune
qui
se
résume
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
Libellé
Montant
Dépenses
de
l'exercice
1
258
028,94
Recettes
de
l'exercice
1
750
798,38
Excédent
ou
déficit
de
l'exercice
2025
492
769,44
Report
excédent
ou
déficit
de
l'exercice
2024
412
704,39
Résultat
de
fonctionnement
au
31/12/2025
905
473,83
Section
d'investissement
Libellé
Réalisé
Reste
à
réaliser
Dépenses
de
l'exercice
275
474,43
193
000,00
Recettes
de
l'exercice
256
121,27
75
000,00
résultat
de
l'exercice
2025
.
19
353,16
Report
excédent
de
l'exercice
2024
191
823,02
Résultat
d'investissement
au
31/12/2025
172
469,86
+
Budget
du Centre
de
Loisi
Après
que
M.
le
Maire
ait
quitté
la
salle
du
conseil
municipal,
Sous
la
présidence
de
M.
DRUAR
Nicolas,
2°"
adjoint,
A
l'unanimité
des
voix
:
-__Adopte
le
compte
financier
unique
du
Centre
de
Loisirs
au
titre
de
l'exercice
2025,
-
Donne
acte
à
Monsieur
le
Maire
de
la
présentation
faite
du
compte
financier
unique
2025
du
Centre
de
Loisirs
qui
se
résume
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
Libellé
Montant
Dépenses
de
l'exercice
242
625,73
Recettes
de
l'exercice
219
014,60
Excédent
ou
déficit
de
l'exercice
2025
=
23
611,13
Report
excédent
ou
déficit
de
l'exercice
2024
25
709,79
Résultat
de
fonctionnement
au
31/12/2025
2
098,66
Section
d'investissement
Libellé
Réalisé
Reste
à
réaliser
Dépenses
de
l'exercice
5
000,00
Recettes
de
l'exercice
500,00
résultat
de
l'exercice
2025
=
4
500,00
Report
excédent
de
l'exercice
2024
72
598,60
Résultat
d'investissement
au
31/12/2025
68
098,60 +
Budget
du Périscolai
Après
que
M.
le
Maire
ait
quitté
la
salle
du
conseil
municipal,
Sous
la
présidence
de
M.
DRUAR
Nicolas,
2è"
adjoint,
A
l'unanimité
des
voix :
-
Adopte
le
compte
financier
unique
du
Périscolaire
au
titre
de
l'exercice
2025,
-
Donne
acte
à
Monsieur
Le
Maire
de
la
présentation
faite
du
compte
financier
unique
2025
du
Périscolaire
qui
se
résume
comme
suit :
Section
de
fonctionnement
Libellé
Montant
Dépenses
de
l'exercice
78
101,16
Recettes
de
l'exercice
78
725,95
Excédent
ou
déficit
de
l'exercice
2025
624,79
Report
excédent
ou
déficit
de
l'exercice
2024
22
682,72
Résultat
de
fonctionnement
au
31/12/2025
23
307,51
2) AFFECTATIONS
DES
RESULTATS
Après
avoir
entendu
et
approuvé
les
comptes
financiers
uniques
de
l'exercice
2025
et
constatant
les
excédents
suivants
:
CFU
de
la
Commune
: excédent
de
905
473.83
€
CFU
du
Centre
de
Loisirs
: excédent
de
2098.66
€
CFU
du
Périscolaire:
excédent
de
23
307.51
€
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
voix
:
* Décide
affecter
comme
suit
le
résultat
cumulé
fin
2025
pour
la
Commune
d'un
montant
de
905
473,83
€ : au
compte
002
pour
financer
les
charges
d'exploitation
: 905
473,83
€
* Décide
affecter
comme
suit
le
résultat
cumulé
fin
2025
pour
le
Centre
de
loisirs
d'un
montant
de
2
098,66
€ :
au
compte
002
pour
financer
les
charges
d'exploitation
: 2
098,66
€
* Décide
affecter
comme
suit
le
résultat
cumulé
fin
2025
pour
le
Périscolaire
d'un
montant
de
23
307,51
€: au
compte
002
pour
financer
les
charges
d'exploitation
: 23
307,51
€
3)
BUDGETS
PRIMITIFS
2026
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
propositions
des
budgets
primitifs,
de
la
Commune,
du
Centre
de
Loisirs,
et
du
Périscolaire
pour
l'exercice
2026.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
avec
15
voix
pour,
adopte
les
différents
budgets
primitifs
2026,
qui
s'équilibrent
comme
suit
: BUDGET
COMMUNAL.
Dépenses
de
fonctionnement
2
358
013,83
€ |
Recettes
de
fonctionnement
2
358
013.83
€
Dépenses
d'investissement
1
651
798,69
€ |
Recettes
d'investissement
1
651
798,69
€
Total
général
4
009
812,52
€ |
Total
général
4
009
812,52
€
BUDGET
CENTRE
DE
LOISIRS
Dépenses
de
fonctionnement
277
090,00
€ |
Recettes
de
fonctionnement
277
090,00
€
Dépenses
d'investissement
69
098,60
€ |
Recettes
d'investissement
69
098,60
€
Total
général
346
188,60
€ |
Total
général
346
188,60
€
BUDGET
ACCUEIL
PERISCOLAIRE
Dépenses
de
fonctionnement
125
450,00
€ |
Recettes
de
fonctionnement
125
450,00
€
Total
général
125
450,00
€ |
Total
général
125
450,00
€
4)
FETES
ET
CEREMONIES
CATEGORIE
DE
DEPENSES
A
IMPUTER
Il est
désormais
demandé
aux
collectivités
territoriales
de
faire
procéder
à
l'adoption
par
le
conseil
municipal
d'une
délibération
de
principe,
précisant
les
principales
caractéristiques
des
dépenses
à
imputer
au
compte
6232
«
fêtes
et
cérémonies
».
Il est
donc
proposé
de
prendre
en
charge
au
compte
6232
les
dépenses
suivantes
:
D'une
manière
générale,
l'ensemble
des
biens,
services,
objets
et
denrées
divers
ayant
trait
aux
fêtes
et
cérémonies,
tels
que
cadeaux,
friandises,
diverses
prestations
et
cocktails
servis
lors
des
cérémonies
officielle
et
inaugurations.
Les
fleurs,
bouquets,
gravures,
médailles
et
présents
offerts
à
l'occasion
de
divers
événements
notamment
lors
des
mariages,
départs
en
retraite,
récompenses
sportives,
culturelles,
militaires
ou
lors
de
réceptions
officielles.
Le
règlement
des
factures
de
sociétés
et
troupes
de
spectacles
et
autres
frais
liés
à
leurs
prestations
ou
contrats.
Les
feux
d'artifice,
les
locations
de
matériel
et
les
frais
d'annonce
et
de
publicité,
liées
aux
manifestations. Les
frais
de
restauration
des
élus
ou
employés
communaux
liés
aux
actions
communales
ou
à
l'occasion
d'événements
ponctuels.
Les
dépenses
liées
à
l'achat
de
denrées
et
petites
fournitures
pour
l’organisation
de
réunions,
atelier
ou
manifestations
diverses.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité :
e
Décide
l'affectation
des
dépenses
précitées
au
compte
6232
«
fêtes
et
cérémonies
»
dans
la
limite
des
crédits
repris
au
budget.
5) INFORMATIONS
DONNEES AU CONSEIL MUNICIPAL
* Un
feu
d'habitation
a
eu
lieu
au
10
rue
de
la
Fontaine
dans
un
garage * Les
horaires
du
city
stade
seront
modifiées
sur
le
panneau
d'affichage
pour
être
conformes
à
l'arrêté
* Des
informations
sur
le
déroulement
de
la
cérémonie
du
8
mai
ont
été
données
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance