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Déliberation - deliberations conseil municipal 13 aout 2024 1
Document publié le Mardi 13 août 2024 par la commune de Varaville.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations conseil municipal 13 aout 2024 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Énergies,
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AOÛT 2024
VARAVILLE
N° SUJET
ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES 1 (CLECT) EN DATE DU 1% JUILLET 2024 ET RELATIF AU RECOUVREMENT DE LA COMPETENCE « TOURISME » PAR LA COMMUNE MEMBRE DE CABOURG
2 ZERO ARTIFICIALISATION — RAPPORT TRIENNAL 2021/2023
AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES NORMANDIE-CABOURG-PAYS D’AUGE
3 SUR LA MODIFICATION DU SRADDET (SCHEMA REGIONAL D’AMENAGEMENT ET
DE DEVELOPPEMENT DURABLE), À VALIDER PAR LA COMMUNE, REPORTEE
4 CREATION D’UNE PLACE ET DENOMINATION
AVENANT N°1 POUR LES LOTS N°1 TRAVAUX DE VRD ET N°2 ESPACES VERTS ET PLANTATIONS 5 (ENGAZONNEMENT ET PLANTATIONS) ATTRIBUES A L'ENTREPRISE COLAS ET LA SOCIETE RPAY JARDINS ET DESIGN - MARCHE D'APPEL D'OFFRES - REAMENAGEMENT DU PARKING A L'ANGLE DE LA RUE GUILLAUME-LE-CONQUERANT ET L’AVENUE DU GRAND HÔTEL
CONTRAT DE TERRITOIRE - NCPA- DEMANDE D’INTEGRATION DES TRAVAUX 6 PRIS EN CHARGE PAR LA COMMUNE DE VARAVILLE QUI REALISES CONJOINTEMENT AVEC LES TRAVAUX DU GIRATOIRE
7 DECISION MODIFICATIVE N°1
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°1-2023 PORTANT SUR LES TARIFS
8 COMMUNAUX (CAUTION SALLE DES FÊTES) PRISE LORS DE LA SEANCE DU 23
NOVEMBRE 2023
Publication de la liste le 4 aol L 14
e Maire,
Ck THIBOUT