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Convocation - convocation 33
Convocation - convocation 32 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 32 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Télécommunications et internet,
MAIRIE
de
SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE 1,
le
Bourg
Code
Postal
: 23190
Tél.
05
55
67
62
47
Email
: mairie saint-silvain-bel@wanadoo.fr
Site
Internet.
:
http://www.saintsilvainbellegarde
.fr/
Ouverture
: lundi,
jeudi,
13h30
-
17h00,
samedi
9h00
-
12h00
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
en
session
ordinaire,
à
la Mairie
de
SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
Vendredi
17
mars
2017
à
20h00
Salle
du
Conseil
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
je
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR :
-
Approbation
du
compte
rendu
de
la dernière
réunion
du
Conseil
Municipal
-
Tribunal
Administratif
- communication
requête
en
référé
et
avis
d'audience
-
Désignation
du
délégué
titulaire
et
du
délégué
suppléant
représentants
la commune
au
sein
de
la commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(C.L.E.C.T)
de
la nouvelle
intercommunalité
-
Motion
visant
à soutenir
les
écoles
du
territoire
de
la nouvelle
intercommunalité
-
Biens
sans
maître
de
la commune
-
Demandes
de
subventions
-
Demande
d'élargissement
du
chemin
de
la Font
La
Vialle
-__
Tours
de
garde
élections
à venir
-
Questions
diverses
Fait
à Saint-Silvain-Bellegarde,
Le
06
mars
2017,
Le
Maire,
Alain
BUT
ADOUX
POUVOIR
Je
soussigné
.
agissant
en
qualité
de
.
empêché(e)
d'assister
à
………
qui
se
tiendra
le
…
donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
à
M...
ay
mrnrneneennnns