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Déliberation - Liste des deliberations 16 juin 2025
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Beaulieu-lès-Loches.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 16 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Pêche et métiers de la mer, Institutions publiques,
Commune de Beaulieu-lès-Loches
Département Indre-et-Loire
Liste des délibérations
du Conseil Municipal du 16 juin 2025
N° Ordre N° Délibération Objet Délibération
1 2025_030 GARANTIES EMPRUNTS_LES COURANTS D'ARTS
2 2025_031 REMPLACEMENT D'UN AGENT EN DISPONIBILITE
3 2025_032 MISE A DISPOSITION DE L'ATSEM DE FERRIERE SUR BEAULIEU
4 2025_033 TARIFS COMMUNAUX
5 2025_034 TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
6 2025_035
RESTAURATION SCOLAIRE MODIFICATION DU GROUPEMENT DE
COMMANDES_REPORTEE
7 2025_036
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA CLASSE EXTERNALISEE DU DAME
"LES ALTHEAS" DANS LES ECOLES DE BEAULIEU-LES-LOCHES ET FERRIERE
SUR BEAULIEU AVEC L'EDUCATION NATIONALE, L’ADAPEI 37 ET LES
COMMUNES DE FERRIERE-SUR-BEAULIET ET BEAULIEU-LES-LOCHES
8 2025_037
ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES " MAINTENANCE
ANNUELLE APPROFONDIE DES DEFRIBILATEURS AUTOMATISES EXTERNES
(DAE)ET FOUNITURE ET POSE DE NOUVEAUX APPAREILS SUR LE TERRITOIRE
DE LA COMMUAUTE DE COMMUNES LOCHES SUD TOURAINE 2025 /
2029 »
9 2025_038
RAPPORT DE CONSOMMATION DES ESPACES NATURELS AGRICOLES ET
FORESTIERS POUR LES ANNEES 2021 et 2022
10 2024_039
MODIFICATION DE LE DELIBERATION 2023-015-ALIENATION DU CHEMIN
RURAL N°2