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Arrêté - 1728546232 Sommaire RAA special du 09 octobre 2024
Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Arrêté - 1728546232 Sommaire RAA special du 09 octobre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
E
=
LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2024-177 PUBLIÉ
LE
9 OCTOBRE
2024 Sommaire 42_DDFP_Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
de
la
Loire
/
42-2024-10-01-00013
- Délégation
de
signature
en
matière
de
contentieux
et
de
gracieux
est
donnée
aux
agents
du
SPFE
de
ROAN
NE
au
ler
octobre
2024.
(3
pages)
|
Page
4
42_DDPP_Direction
Départementale
de
la
Protection
des
Populations
de
la
Loire
/
|
42-2024-10-07-00008
- Arrêté
préfectoral
portant
délivrance
d'un
agrément
pour
les
mouvements
d'animaux
au
niveau
national,
pour
les
échanges,
pour
l'exportation
et
l'importation
d'animaux
vivants
- SARL
CHABANNE
-
Chamboeuf
(3
pages)
|
Page
8
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Cabinet
42-2024-09-25-00002
-
DS-2024-1867
Agrément
CSSR
ECF
(4
pages)
Page
12
42-2024-09-26-00007
- DS-2024-1871
Arrêté
portant
renouvellement
agrément
ZOUBIAN
(2
pages)
Page
17
42-2024-10-07-00007
- DS-2024-1951
Arrêté
portant
agrément
hors
commission
médicale
FAVIER
(2
pages)
Page
20
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Direction
de
la
Citoyenneté
et
de
la
Légalité
42-2024-10-09-00002
-
Arrêté
n°74
-
RELATIF
AU
CONCOURS
PARTICULIER
CRÉÉ
AU
SEIN
DE
LA
DOTATION
GÉNÉRALE
DE
DÉCENTRALISATION
AU
TITRE
DE
L'ÉTABLISSEMENT
ET
DE
LA
MISE
EN
OEUVRE
DES
DOCUMENTS
D'URBANISME
2024
(2
pages)
Page
23
42-2024-10-09-00003
- Arrêté
n°75
- RELATIF
AU
CONCOURS
:PARTICULIER
CRÉÉ
AU
SEIN
DE
LA
DOTATION
GÉNÉRALE
DE
DÉCENTRALISATION
AU
TITRE
DE
L'ÉTABLISSEMENT
ET
DE
LA
MISE
EN
OEUVRE
DES
DOCUMENTS
D'URBANISME
2024
- SCOT
SUD
LOIRE
(1
page)
|
Page
26
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Direction
des
Collectivités
et
du
Développement
Local
42-2024-10-09-00004
- Arrêté
n°76
- RELATIF
AU
CONCOURS
PARTICULIER
CRÉÉ
AU
SEIN
DE
LA
DOTATION
GÉNÉRALE
DE
DÉCENTRALISATION
AU
TITRE
DE
L'ÉTABLISSEMENT
ET
DE
LA
MISE
EN
OEUVRE
DES
DOCUMENTS
D'URBANISME
2024
- SCOT
DU
ROANNAIS
- SYEPAR
(1
page)
Page
28
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/
Sous-Préfecture
de
Montbrison
42-2024-09-27-00005
- arrêté
portant
autorisation
du
45ème
rallye
national
du
Montbrisonnais
(7
pages)
Page
30 84_DIR
CE_Direction
interdépartementale
des
routes
du
Centre-Est f
Cellule
juridique
et
de
gestion
du
domaine
public
42-2024-10-09-00001-
DIR
Centre-Est : subdélégation
en
matière
de
gestion
du
domaine
public
routier
(5
pages)
Page
38