Déliberation - Liste DES Deliberations du 20 mars 2026

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Déliberation - Liste DES Deliberations du 20 mars 2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Cernay. Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 20 mars 2026)Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit, COMMUNE DE CERNAY

28120 CERNAY

Adoptée ou refusée

n° 5- 2026 - Fixation du nombre d'adjoints Adoptée

n° 6 - 2026 - Désignation des conseillers communautaires Adoptée

n° 7 - 2026 Désignation des délégués du SICTOM BBI Adoptée

Fait à Cernay, le 24 mars 2026

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Thierry Rouault Marie-Paule Dos Reis

Conseil Municipal de CERNAY du 20 mars 2026

Liste des Délibérations