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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Cernay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
COMMUNE DE CERNAY
28120 CERNAY
Adoptée ou refusée
n° 5- 2026 - Fixation du nombre d'adjoints Adoptée
n° 6 - 2026 - Désignation des conseillers communautaires Adoptée
n° 7 - 2026 Désignation des délégués du SICTOM BBI Adoptée
Fait à Cernay, le 24 mars 2026
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Thierry Rouault Marie-Paule Dos Reis
Conseil Municipal de CERNAY du 20 mars 2026
Liste des Délibérations