Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - tampon tdt 20220414DEL6
Déliberation - tampon tdt 20220414DEL11
Déliberation - tampon tdt 20220203DEL21
Déliberation - tampon tdt 20221214DEL17
Déliberation - tampon tdt 20230320DEL12
Déliberation - tampon tdt 20231212DEL43
Déliberation - tampon tdt 20221214DEL33
Déliberation - tampon tdt 20220203DEL13
Déliberation - tampon tdt 20220203DEL16
Déliberation - tampon tdt 20220203DEL24
Déliberation - tampon tdt 20220203DEL42
Document publié le Jeudi 3 février 2022 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 20220203DEL42)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Métropole de Lyon
Commune de Bron
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 FÉVRIER 2022
Compte-rendu affiché le : 10 février 2022
Date de convocation du Conseil Municipal : 26 janvier 2022
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 43
Président : M. Jérémie BREAUD, MAIRE
Secrétaire de séance : Mme Marie BRUNET
Membres présents : 39
M. Jérémie BREAUD, MAIRE, Mme Martine CHAREYRE, M. Marc DUBIEF, Mme Marion CARRIER, M. François-Xavier PENICAUD, Mme Valérie BOULARD, M. Pascal MIRALLES-FOMINE, Mme Isabelle DA SILVA, M. Jacques CHAMPIER, Mme Evelyne BRUNET, M. Raphaël SULTANA, Mme Nathalie BRAMET REYNAUD, Mme Linda TABTE, M. Emmanuel MAILLET, Mme Muriel ROBIC, M. Grégory BRUNET, M. René MAGLIANO, Mme Christiane RIVOIRE, Mme Jacqueline PALLUY, M. Jean- Francois DELAPIERRE, Mme Françoise KIRASSIAN, M. Stéphane GENIN, M. Albert YOGO, Mme Sandrine BERTHET, Mme Sonia GRANDSERRE, Mme Anne-Lise LANSAQUE, M. Fatih DEMIRAY, M. Stevens BOBI, M. Tarik EZ ZAJJARI, Mme Marie BRUNET, M. Djamel BOUDEBIBAH, M. Rémi COURT, Madame Claire DURAND MOREL, Monsieur Djamel BOUABDALLAH, Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO, Madame Stéphanie VELLA, Monsieur Filipe GALVAO, Madame Lucile MOREL, Madame Nesrine MECHKAR
Membres ayant donnés pouvoir : 4
M. Hervé THIBAUD pouvoir à M. François-Xavier PENICAUD
Mme Maryam EL GUIZANI pouvoir à Mme Isabelle DA SILVA
M. Jean-Baptiste DOZOLME pouvoir à M. Stevens BOBI
Mme Anne-Laure BADIN pouvoir à M. Rémi COURT
Délibération n°20220203DEL42
VIE ASSOCIATIVE
Association Sport dans la Ville - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022
RAPPORTEURE : MME EVELYNE BRUNET
Mesdames, Messieurs,
Dans le cadre de sa politique de soutien au monde associatif, la commune peut accorder des subventions aux associations dont les objectifs sont reconnus d’intérêt général et sont en cohérence avec ses orientations.
1/2 Une convention d’objectifs étant obligatoire pour toutes les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000 €, il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la convention d’objectifs avec l’association Sport dans la Ville pour l’année 2022, selon l’annexe ci-jointe.
Le montant de la subvention de l’association pour l’année 2022 est le suivant :
Animations sportives et de loisirs, et programme Job dans la Ville à Parilly et à Terraillon : 38 800 €
Les contributions financières de la Ville mentionnées ci-dessus seront versées selon le calendrier suivant : • en trois acomptes : un à la signature de la présente convention, un en avril, et un en juillet. Chaque acompte correspond à 25 % du montant de la subvention. Le montant des acomptes sera arrondi à la centaine d’euro inférieure. Les reliquats d’arrondis seront versés avec le solde de la subvention. • le solde, à partir d’octobre, après réception des pièces administratives et, le cas échéant, des bilans d’actions.
En conséquence, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
- APPROUVER le versement de la subvention à l’Association Sport dans la Ville tel que présenté ci-avant,
- AUTORISER Monsieur le Maire à signer la convention d’objectifs annexée à la présente délibération.
Après délibération, le Conseil Municipal ADOPTE A L’UNANIMITE le rapport de M. le Maire.
Le Maire,
Jérémie BREAUD
#signature#
2/2