Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste+délibérations+30+janvier+2024?t=1712301851
Procès Verbal - Liste+délibérations+30+janvier+2024?t=1719568140
Procès Verbal - Liste+délibérations+30+janvier+2024?t=1738837717
Procès Verbal - Liste+délibérations+30+janvier+2024?t=1726497332
Procès Verbal - Liste+délibérations+30+janvier+2024?t=1735564059
Procès Verbal - Liste+délibérations+30+janvier+2024?t=1721976499
Procès Verbal - Liste+délibérations+30+janvier+2024?t=1720508695
Procès Verbal - Liste+délibérations+30+janvier+2024?t=1717492294
Procès Verbal - Liste+délibérations+30+janvier+2024?t=1736436555
Procès Verbal - PV+du+Conseil+du+30+janvier+2024?t=1733904320
Procès Verbal - Liste+délibérations+30+janvier+
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste+délibérations+30+janvier+)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
République Française
Département de [4 Gironde
Commune de Rauzan
Séance du 30 janvier 2024
Liste des Délibérations
du Conseil Municipal
du 30 janvier 2024
D - Approbation du PV du précédent Conseil Municipal (reportée)
DO1 - Suite à [a démission de Mme BERNEDE, choix du nombre d'Adjoints (adoptée)
DO2 - Indemnités des élus (adoptée)
D03 - Commission associations — animations —fêtes — culture — tourisme (adoptée)
DO4 - Commission communication (adoptée)
DOS - Commission bâtiments (adoptée)
D06 - Commission ressources humaines (adoptée)
DO7 - Commission CAB — Restaurant du château (adoptée)
DOS - Commission actions sociales (adoptée)
D - Désignation d’un élu et d’un agent à la sécurité (reportée)
Urbanisme
D09 - Modification simplifiée du PLU (adoptée)
D10 - Zone à 30 Km/h (adoptée)
D11 - Achat à l'euro symbolique du terrain cadastré ZH0183Côte de Brunet pour les containers
à bouteilles (adoptée)
D12 - Projet botissement GEFIPROM ZD149 (refusée)
Finances D13 - Autorisation donnée au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissements (dans la Gimite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
(adoptée)
D14 - Demande DETR pour Les travaux d'aménagement des deux garages (adoptée )
D15 - Demande de DETR. pour les travaux à [a RPA (adoptée)
D16 - Demande de DETR, pour la réhabilitation du Monument aux Morts (adoptée)
D17 - Subventions aux associations : « Potron Minet » et « l'école du chat libre » (adoptée)
D18 - Devis plan d'évacuation du foyer municipal (adoptée)
D19 - Devis film communication grotte/château (adoptée)
Devis achat film grotte/château (reportée)
Actions sociales
D - Désignation des membres des conseils de vie sociale (reportée)
D - Règlement du minibus (reportée)
D20 - Audit pour cuisine Résidence Autonomie Lansade (adoptée)
SIRP
D21 - Changement de siège social du STRP (adoptée)
D22 - Demande du SIRP pour la participation aux frais de fonctionnement (adoptée)
D23 - Augmentation de la participation annuelle de Rauzan au SIRP (adoptée)
MSP
D24 - MSP proposition M. PERL'UXO (adoptée)
D25 - Rectificatif prix de vente terrain ZD389 à Daubert à l'entreprise SAGE (adoptée)
Le secrétaire de séance,
AfRa : 4 %
v
Christophe VILLIER