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Déliberation - DM013 GUSO D COMMUNAL
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - DM013 GUSO D COMMUNAL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Accusé de réception – Ministère de l'Intérieur
033-213300395-20250101-5138-AU-1-1
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/02/2025
Date de mise en ligne : 6 février 2025
MH/NP
DECISION MUNICIPALE DM_2025_013
Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de la Ville de Bègles,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122- 22 et L 2122-23,
Vu la délibération n°06 de Délégation Générale du Conseil Municipal en date du 3 octobre 2023 enregistrée par les Services Préfectoraux le 4 octobre 2023,
- DECIDE -
ARTICLE 1 - De passer un contrat GUSO avec la personne suivante pour l’installation technique du chapiteau de la Cie SISMIQUE sur l’Esplanade des Terres Neuves à Bègles pour une résidence du 24/02/ au 7/03/25 (montage les 24 et 25 février, démontage les 6 et 7 mars 2025) :
- Denis COMMUNAL
ARTICLE 2 - D’imputer cette dépense au chapitre 11, article 6228 du budget principal de la Ville.
ARTICLE 3 - Cette décision sera soumise aux mêmes règles que celles applicables aux délibérations du Conseil Municipal.
Fait à Bègles, le 31/01/2025
Clément ROSSIGNOL PUECH
Maire de Bègles
Vice-Président de Bordeaux Métropole