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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 210 Course critérium le 14 juillet)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
TEMPLE ARRÊTÉ, N° 2025-210
Le Maire de la Commune de TEMPLEUVE-EN-PEVELE,
Vu le Code Pénal, atticle R 610-5,
Vu le Code de Sécurité Intérieure, article L 511-1,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, atticles L 2212-1 et suivants, et L 2213-1 à L 2213-3, L 2214-4 et L2122-24
Vu le Code de la Santé Publique, articles L 3321-1, L 3331-1, L 3334-1 et L 3334-2, L 3335-1, L 3335-4,
L 3342-1 et L 3353-35,
Vu le Code de la Route, articles R 110-1 et R 110-2, R 325-12 à R 325-46, R 417-9 à R 417-153,
Vu latrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes, Vu le Décret d'application 2005-1148 du 06/09/2005 relatif à la mise en foutrière des véhicules et modifiant le code de la route,
Vu la Loi 2003-239 du 18/03/2003 pour la sécurité Intérieure,
Vu, l'arrêté préfectoral du Nord du 4 juillet 2002, fixant l'heure de fermeture des établissements ouverts
au public,
Considérant la demande présentée par l'ESEG Douai, sise route de BAPAUME à GOUY-SOUS- BELLONNE (62112) représentée par l’organisateur Madame Lucie DELRUE VEIGAÀ, en ce qui concerne l’organisation de la course cycliste « Critérium, Grand Prix de la ville de TEMPLEUVE-EN-PEVELE et des commerçants » qui se déroulera le lundi 14 juillet 2025 sur le territoire de la commune de Templeuve-
en-Pévèle,
Considérant la demande d'autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire présentée par la société « La Fleur de Houblon », située 1 rue NEUVE à TEMPLEUVE-EN-PEVELE (59242), à l’occasion de la course cycliste «Criterium, Grand Prix de la ville de TEMPLEUVE-EN-PEVELE et des
commerçants » qui auta le lundi 14 juillet 2025 de 14h00 à 21h00 dans à TEMPLEUVE-EN-PEVELE (59242),
Considérant qu'il appattient au Maire d'arrêter les dispositions visant à assurer la sécurité des
manifestations,
Considérant que la-course cycliste emprunte plusieurs rues de la commune, et qu’il y alieu de réglementer le stationnement et la circulation, afin d’assurer la sécurité lors de celle-ci,
ARRÉTE
Atticle1: La course cycliste « Critérium, Grand Prix de la ville de TEMPLEUVE-EN-PEVELE et des commerçants » se déroulera en circuit fermé le lundi 14 juillet 2025 de 14h00 à
22h00. Le parcours est défini comme suit: départs et arrivées place du Général de
Gaulle, puis rue de Roubaix, rue Delmer, rue Neuve, rue de la Baïlle, rue de la Quieze,
rue de Fretin et rue Desmesnay.
Article 2: Circulation :
En raison de lorganisation de cette course cycliste « Criterium » la circulation place du Général de Gaulle, rue de Roubaix, rue Delmer, rue Neuve, rue de la Baille, rue de la Quieze, rue de Fretin et rue Desmesnay, sera interdite de 14h00 à 21h00 le lundi 14 juillet 2025. Article 3 :
Article 4 :
Article 5 :
Article 6 :
Déviations et accès :
Une déviation sera mise en place vers Cappelle-en-Pévèle pour Paccès à Templeuve via la D549 à l’intersection de la D19
Une déviation sera mise en place vers Templeuve sur la D549 par la Rue Haute et la rue d’'Ennevelin
Angle rue Haute / rue du Fayel : déviation vers la rue d’Ennevelin Rue de Fretin, déviation vers rue Les rues pour l'accès au centre
Déviation par PAvenue Baratte pour Paccès au centre
Déviation à gauche rue de la Baïlle vers Avenue Baratte par rue Neuve prolongée Rue Neuve Prolongée : Route barrée sauf riverains
Rue de Roubaix : Déviation à gauche vers rue de la Grande Campagne — Route barrée sauf riverains
Déviation vers Cappelle-en-Pévèle, rue du Maresquel et rue Grande Campagne pour sortir de la commune
Rue Delattre : Route barrée sauf riverains
Rue de Lille : Intersection rue du Fayel — Route barrée
Rue d’Orchies : Sens interdit sauf riverains
Stationnement :
En raison de l’organisation de cette course cycliste « Criterium » le stationnement, rue de Roubaix (Depuis la rue Demesmay jusqu’à l'intersection avec la rue Delmer), rue Delmer, rue Neuve, rue de la Baille, rue de la Quieze, rue de Fretin et rue Desmesmay, sera interdit de 13h00 à 22h00 le lundi 14 juillet 2025.
En raison du montage puis du démontage du podium, le stationnement sera
interdit sur la totalité du parking de la Place du Général de Gaulle le lundi 14 juillet
2024 de Oh à 23h30.
Les riverains de la rue Neuve, de la rue du 08 mai 1945, de la rue de la Campagnette,
de la rue des Anciens Combattants, de la rue la Joie de Vivre, de la rue des Nymphéas,
de la rue de l’'Escarpolette, prendront toutes les dispositions pour garer leurs véhicules en dehors du périmètre de la course.
L’accès ou la sortie des rues précitées sera interdit dès 14h00 le lundi 14 juillet 2024, jusqu’à la fin de la course. |
Article 7: Tout stationnement interdit sera considéré comme gênant.
Article 8:
Article 9 :
Article 10 :
Article 11 :
Les infractions aux dispositions du présent arrêté et au code de la route seront
constatées et punies, conformément à la législation en vigueur.
Débit de boissons — Restauration :
La société « La Fleur de Houblon », est autorisée à ouvrir un débit de boissons temporaire et une petite restauration sur la place du Général de Gaulle à D TEMPLEUVE-EN-PEVELE (59242), le lundi 14 juillet 2025, de 12h00 à 20h00, à
Poccasion de cette course cycliste.
L'ouverture sera soumise aux horaires fixés par l’arrêté préfectoral du 4 juillet 2002.
Le bénéficiaire de la présente autorisation devra se conformer strictement aux prescriptions imposées aux débits de boissons (horaires d’ouverture, protection des mineurs contre lalcoolisme, répression de livresse publique, etc...), ainsi qu’aux prescriptions imposées aux licences de petite restauration temporaires. Article 12 :
Article 13 :
Article 14 :
Article 15 :
Article 16 :
Article 17 :
Les boissons mises en vente sont limitées à celles comprises dans les groupes
suivants :
Groupe 1: Boissons sans alcool : eaux minérales ou gazéifiées, jus de fruits ou de
légumes non fermentés ou ne comportant pas, à la suite d'un début de fermentation,
de traces d'alcool supérieures à 1,2 degré, limonades, sirops, infusions, lait, café, thé,
chocolat.
Groupe 3 : Boissons fermentées non distillées et vins doux naturels : vin, bière, cidre,
poiré, hydromel, auxquelles sont joints les vins doux naturels, ainsi que les crèmes de
cassis et les jus de fruits ou de légumes fermentés comportant de 1,2 à 3 degrés
d'alcool, vins de liqueur, apéritifs à base de vin et liqueurs de fraises, framboises, cassis ou cerises, ne titrant pas plus de 18 degrés d'alcool pur.
Toute infraction à la réglementation applicable en matière de débits de boissons sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements.
La distribution, le transport, les ventes, la consommation et autres modes de
distribution de boissons alcoolisées sont interdits dans l'itinéraire de cette course cycliste. L'installation de buvettes de boissons alcoolisées est interdite dans l'itinéraire de cette course cycliste, sauf autorisation délivrée par arrêté municipal.
La pose de la signalétique sera effectuée par les Services Techniques municipaux.
Le présent arrêté peut faire Pobjet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et son affichage.
Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Directeut de lESEG de
Douai, la société « La Fleur de Houblon », Monsieur le Commandant du Centre
d’Incendie et de Secours de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Brigadier-Chef de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Gendarmerie de Pont-à-Marcq, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté dont
ampliation sera transmise en Préfecture et à Monsieur délégué à la Sécurité.
(Bo - Fait à Templeuve-en-Pévèle le 25 juin 2025
Te Maire
= kmeciac TENON Π:
nie à la famille, la s0k
et aux seniors