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PLU - Annexes - Plan des sites archéologiques
PLU - Annexes - Site archéologique
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Senouillac.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Site archéologique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Commune de Senouillac
Plan Local d'Urbanisme
Annexe n° 14
Servitudes d'utilité publique
et sites archéologiques
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Source : Porter À Gonnaissance
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Plan Local d'Urbanisme
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Servitudes d'utilité publique
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Servitudes plans de prévention des nsques naturels
tracés indicatifs, se reporter aux documents approuvés
(inondations. effontrements des berges)
SITES ARCHEOLOGIQUES
® Sites préhistonques
Commune de Senouillac : .
Plan Local d'Urbanisme
see 1/5000 Annexe n° 14
Servitudes d'utilité publique
et sites archéologiques
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Préfecture du Tam LCRSIIPNS IPN
DDEAST SEU TT EU ICR-JP | 283SUPdug | novembre 2009