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Convocation - convocation CM BEA 22 05 03 V²
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Baugé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM BEA 22 05 03 V²)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Mairie
déléquée de BauGé
Place
de
l'Europe
- BAUGE
22) 02 41 84 12 12 @
mairie.
bauge@baugeenanjou.fr
Mairie
dééauée
de BOcÉ
2, rue
de
la Mairie
- BOCÉ
(7; 02 41 82 72 16 D.
mairie. boce@baugeenanjou.fr
Mairie
déécuée de CHARTRENÉ
1,
rue
St
Maurice
- CHARTRENÉ
(3;
02 41 82 75 83
&.
mairie. chartrene@baugeenanjou.fr
Marie
déléquée de Chair
le-RouGE
18, rue St Médard
- CHEVIRÉ-LE-ROUGE
{02418218
21
\eL7
mairie.chevirelerouge@
baugeenanjou.fr
œ Mairie dééquée de Clés Grande
Rue
- CLEFS
>»,
mairie.clefs@baugeenanjou.fr
Mairie
dééquée
de CUON
29,
rue
du
Soleil
d’or
- CUON
{D
0241827555
de,
mairie.cuon@baugeenanjou.fr
Ke Mairie déléquée d'ÉCHEMIRÉ 1, rue
de
la
Mairie
- ÉCHEMIRÉ
(9) 0241891905 @&
mairie.echemire@baugeenanjou.fr
Mairie déléquée de FOUGERÉ Place
du
Clocher Vrillé-
FOUGERÉ
Û
2 41765354
@.
mairie
fougere@baugeenanjou.fr
Mairie délécuée Le GUÉdENIAU 1,
Place
des Tilleuis
- LE
GUÉDENIAU
{}
02 41827021
@,
mairie leguedeniau@baugeenanjou.fr
Mairie
cééquée de MONTpolin
Rue
de
la
Mairie
- MONTPOLLIN
(2)
02
41
89
27
76
@.
mairie.montpollin@baugeenanjou.fr
Mairie
déléquée de PORTIGNÉ
3, rue
des
Mégalithes
- PONTIGNÉ
{D
02
41
89
19
54
7
Le
.
:
@
mairie.pontigne@baugeenanjou.fr
b Mairie déféquée de Se-Marin-d'Arcé 8,
Grande
Rue
- ST-MARTIN-D'ARCÉ
{2:02
41
89
12 67
Ne
mairie.stmartin.darce
@baugeenanjou.fr
Mairie
uÉE de
Ouen
LE
BE
6 Rue
du
Cardinal
Régnier
ST-QUENTIN-LÈS-BEAUREPAIRE Le
0241828585
dy,
mairie
stquentinleshbeaurepaire@
LA
baugeenanjou.fr
Mairie
dééquée de VaulandRy
Rue
Principale
- VAULANDRY
62
0241828756
>.
mairie vaulandry@baugeenanjou.fr
Mairie
déléquée Le Vieil-BauGé
27,
Grande
Rue
- LE
VIEIL-BAUGÉ
(2) 07 4189
20 27
db,
mairie
levielibauge@baugeenanjou.fr
Baugé-en-Anjou,
le
16
mai
2023
Mesdames,
Messieurs
ELUS
de
BAUGE-EN-ANJOU
Objet:
réunion
Conseil
Municipal
BAUGE-En-ANJOU
Service
: Direction
Générale
des
Services
N/Réf: PCH/BR
/IFG
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
que
le Conseil
Municipal
se
réunira,
le :
LUNDI
22
MAI
2023
à
19H30
au
Centre
Culturel
René
d'Anjou
Salle
Altréa
- place
Orgerie
-
BAUGE
L’ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
1
Finances
- Budget
principal
2023
—
Décision
Modificative
n°1
2
Finances
- Mise
à jour
des
Autorisations
de
Programme
—
Crédits
de paiement
3
Finances
- Budget
annexe
cellules
commerciales
2023
— Décision
Modificative
n°1
4
Finances
- Tarifs
année
scolaire
2023/2024
—
Services
culturels,
enfance jeunesse
5
Finances
— Subventions
aux
Associations
2023
- Complément
6
Finances
- Frais
de
Scolarité
2022/2023
et conventions
de
participation
Constitution
d'un jury
de
concours
pour
la
maîtrise
d'œuvre
pour
la
construction
d'une
cuisine
centrale
et d'un
restaurant
d'entreprises
Alter
Public
—
Augmentation
du
capital
social
par
apports
en
numéraire
avec
suppression
du
droit
préférentiel
de
souscription
9
Aires
de jeux
2023
— Approbation
du
projet
et demande
de
subvention
Eglise
Saint
Quentin
les
Beaurepaire
- Demande
de
subvention
Région
Pays
de
la
Loire
et Département
mn
de
Maine-et-Loire
11
Aménagement
du
territoire
—
Convention-cadre
Petites
Villes
de
Demain
Environnement
—
Biodiversité
—
Etude
post
incendie
en forêt
communale
de
St
Martin
d'Arcé -
Demande
de
subventions
Environnement
—
Biodiversité
—
Effacement
du
Pré
Noir
—
Vaulandry
- Convention
avec
le
Conservatoire
des
Espaces
Naturels
des
Pays
de
la
Loire
14
Urbanisme
—
Cession
des
parcelles
AB
405,
416,
418,
477,
479,
480
et 512
à
Monsieur
HERVE
12 13
Urbanisme
—
Cession
de
la
parcelle
B
216
(lot
1
du
lotissement
Saint
Michel)
à
Monsieur
et
Madame
15
FLAO
16
Convention
pour
l'utilisation
des
installations
de
génie
civil
pour
les
réseaux
de
communications
électroniques
17
SIEML
-— Rénovation
éclairage
du
stade
de
Châteaucoin
—
Opération
018.23.01.01
18
SIEML
—
Versement
d'un fonds
de
concours
au
SIEML
19
SIEML
—
Versement
d'un
fonds
de
concours
au
SIEML
dans
le cadre
du
SDAL
HÔrel
de
Ville
de
BauGé-EN-ANjot
Place
de
l'ÉtROpE
-
Baugé
- 491
50
Bauat-FN-ANjOI
02
41
84
12
12/2502
41
84
12
19
Wwbauctewour
URBAN
NP
EURE
NE
TRENTTIE
ECUR
EPA 20 21 22 23 24 25 26 Divers
Commissions
thématiques
permanentes
municipales
—
Intégration
3
nouveaux
membres
suite
3
démissions
Convention
relative
à
l'organisation
d'un
point
de
contact
«
la Poste
agence
communale
»
- Commune
déléguée
de
Cuon
Dénomination
de
la salle
des
arts
martiaux
- Baugé
Ressources
Humaines
—
Création
d'un
poste
pour
besoin
occasionnel
— Pôle
Social
Ressources
Humaines
—
Création
d'un
poste
pour
besoin
saisonnier
— Pôle
technique
Ressources
Humaines
— Diminution
de
la
durée
de
travail
d'un
poste
— Pôle
Enfance
et Jeunesse
Ressources
Humaines
—
Tableau
des
effectifs
Vous
remerciant
par
avance
de
votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Philippe
CHALOPIN,
Maire
de
la
Ville
de
Baugé-en-Anjou
Président
de
la
Communauté
de
Communes
Baugeoïs-
Vallée
Président
de
l'Association
des
Maires
de
Maine
et
Loire
I*
Vice-président
du
Conseil
Départemental
du
Maine-et-Loire