Conseil Municipal - CM+du+20+Janvier+

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Conseil Municipal - CM+du+20+Janvier+ Document publié le Lundi 20 janvier 2020 par la commune de Chapelle-Voland. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+20+Janvier+)Thèmes du document : Transports, Logement, Sécurité publique, Compte-rendu du Conseil Municipal du

Lundi 20 janvier 2020 à 20h00

Salle de la Poste

(Convocation du 13/01/2020)

Étaient présents

Jacques ROBELEY, Sylvie BONNIN, David BARDOUX, Olivier MASUE, Bernard

RAMEAUX, Michel DOUSSOT, Thibaut LACOSTE, Yves LAMARD, Dominique

MARTIN, Marie-Laure PIOTELAT, Aurélien PUTIGNY, Pascal VANNIER,

Charles-Henri SERVAN;:

Étaient excusés

Guillaume PICARD (donne pouvoir à Sylvie BONNIN), François DUCRET':

Secrétaire de Séance

Sylvie BONNIN :

Dans cette séance, le Conseil Municipal a pris connaissance, discuté, décidé et

délibéré des affaires suivantes :

« Ordre du Jour »

Approbation compte-rendu de séance du 9 décembre 2019

Pas de remarque, ou observation particulière à ce compte-rendu.

Présentation d'un projet d'éoliennes

Prend connaissance de l'étude de faisabilité du projet éolien (3 éoliennes).

Golf

Propose de mettre en dépôt vente le véhicule SKODA Octavia. Une annonce sera mise sur le bon coin.

Note le compte rendu des visites des golfs.

Informe des estimations de prix de la propriété par les agences immobilières. Rappelle qu'une demande d'estimation a été faite aux Domaines.

Règlement Général sur la Protection des Données par le

SIDEC

Note que la Commune est dans l'obligation de se mettre en conformité avec la réglementation européenne, en développant de meilleurs pratiques de protection des données et en minimisant les risques. Dans ce cadre, le SIDEC met à disposition de ses membres un Délégué à la Protection des Données (DPD) mutualié.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2020Attribution de compensation CCBHS - Méthode dérogatoire

pour la compétence périscolaire

Attend la validation par le conseil communautaire de la méthode dérogatoire - calcul de l'attribution de compensation des communs relatifs au transfert de la

compétence périscolaire au ler janvier 2019.

Défense Extérieure contre l'Incendie

Rappelle qu'un courrier a été envoyé aux agriculteurs et artisans de la commune pour répertorier et évaluer le risque incendie (11 retours sur 70 courriers envoyés). Informe qu'une demande de devis a été faite auprès du SIDEC pour l'élaboration du

dossier (en attente).

Proposition de location du terrain de l'ancien stade à un

exploitant forestier

Refuse la demande de location d'un terrain pour dépôt de l'exploitant forestier.

Affaires diverses

=" Informe qu'un nouveau courrier sera fait à l'association ELAN pour niveler le

terrain de l'ancien stade.

" Note qu'un courrier sera fait à l'entreprise BOUVIER de Commenailles pour rappeler que le dépôt de terre est interdit sur la Commune de Chapelle-Voland

(ancien stade).

»" Colis de Noël : Informe du retour de 2 colis de noël.

" INSEE : Note la population totale de la Commune : 609 habitants.

=" Note la visite de la sécurité routière pour une modification du carrefour vers les plantations de fleurs aux frais de la commune (en attente d'un plan d'aménagement

du carrefour).

Précise qu'une demande sera faite à la CCBHS pour une éventuelle prise en charge

de l'aménagement.

Signalement des épaulements dangereux route du Bourg.

= Bulletin Communal _:

Informe que l'ensemble du bulletin a été déposé à l'imprimerie Guinard.

* Élections Municipales et Communautaires:

Note les Élections Municipales et Communautaires du 15 et 22 mars 2020. Informe du dépôt des déclarations de candidature :

1°" tour de scrutin : fixé du jeudi 13 février à 9h00 au jeudi 27 février 2020 à 18h00. 2ème tour de scrutin : fixé du lundi 16 mars à 9h00 au mardi 17 mars 2020 à 18h00. Précise que le délai d'inscription sur les listes électorales est porté au 7 février

2020.

Informe qu'il n'y aura plus qu'un seul conseiller communautaire.

“ Fête du 13 juillet 2020

Accepte le devis du DJ Mikennim.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2020= Fixe le prochain Conseil Municipal au lundi 24 février 2020 à 20h30.

Questions diverses

" Note que le Coq du clocher de l'église penche (en attente de devis de l'entreprise BODET). " Informe que suite à une demande d'acquisition de la parcelle ZE 103 du 223m*°, l'Association Foncière donne son accord pour buser le fossé et le laisser en place. La décision sera prise lors du conseil municipal du 24/02/2020.

= Informe que la vasque place de l'église a été cassée.

" Indique qu'il est nécessaire de redresser le panneau « Village des Bois ».

Séance levée à 23h00

FAIT et DÉLIBÉRÉ à CHAPELLE-VOLAND,

Le 20 janvier 2020,

La Secrétaire de Séance,

Sylvie BONNIN,

Le Maire,

Jacques ROBELEY,

Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2020 3