Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 208 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 039 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 222 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - ANNEXE
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 214 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 203 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 180 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 207 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 055 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 035 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 169 2023 Presentation du tableau des effectifs
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 169 2023 Presentation du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°169/2023
1
Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire
de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
SEANCE DU 23 OCTOBRE 2023
Date de convocation : 16/10/2023
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 79
Date d’affichage : 16/10/2023
Nombre de présents : 50
Nombre de pouvoirs : 12
Nombre de votants : 62
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-trois octobre à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune de Charny-Orée-de- Puisaye, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du seize octobre deux mil vingt-trois, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER- ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BEAUJARD Maryse, BROUSSEAU Chantal, BUTTNER Patrick, CAILLAT Jean-Michel, CHANTEMILLE Sophie, CHARPENTIER Dominique, CORDE Yohann, CORDIER Catherine, COUET Micheline, D’ASTORG Gérard, DAVEAU Max, DESNOYERS Jean, DROUHIN Alain, DUFOUR Vincent, DUROT Sébastien, FOUCHER Gérard, FOUQUET Yves, GERARDIN Jean-Pierre, GIROUX Jean-Marc, GROSJEAN Pascale, GUYARD François, HERMIER Bernadette, JASKOT Richard, JAVON Fabienne, LEGER Jean-Marc, LHOTE Mireille, MASSÉ Jean, MELLIN Solange, MICHEL Nathalie, MILLOT Claude, MORISSET Dominique, PAURON Éric, PICARD Christine, POUILLOT Denis, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, RENAUD Patrice, REVERDY Chantal, REVERDY Gilles, RIGAULT Jean-Michel, SALAMOLARD Jean-Luc, SANCHIS Jean-Pierre, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe, VANDAELE Jean-Luc, VANHOUCKE André, VASSENT Frédéric, VIGOUROUX Philippe, VUILLERMOZ Rose-Marie, WLODARCZYK Monique.
Délégués titulaires excusés : BECKER Cécile, CARRÉ Michel (pouvoir à M. D’Astorg), CHEVALIER Jean-Luc, CORDET Yannick (suppléant M. Caillat), DA SILVA MOREIRA Paulo (pouvoir à M. Morisset), DEMERSSEMAN Gilles, FERRON Claude (pouvoir à M. Abry), FOURNIER Jean-Claude (pouvoir à M. Pouillot), GUILLAUME Philippe, HABAY BARBAULT Céline (suppléant M. Guyard), HOUBLIN Gilles (pouvoir à M. Vigouroux), JACQUET Luc (pouvoir à M. Vanhoucke), JACQUOT Brigitte, JOURDAN Brice, KOTOVTCHIKHINE Michel (pouvoir à Mme Raverdeau), LEPRÉ Sandrine (pouvoir à M. Vandaele), LOURY Jean-Noël (pouvoir à M. Desnoyers), MACCHIA Claude (pouvoir à Mme Grosjean), PERRIER Benoit (suppléant M. Durot), PRIGNOT Roger (pouvoir à Mme Michel), THIEULENT Maryline (pouvoir à M. Vassent), XAINTE Arnaud.
Délégués absents : BOISARD Jean-François, CHAMPAGNAT Jean-Louis, CHOUBARD Nadia, CONTE Claude, GERMAIN Robert, JARD Nathalie, MÉNARD Elodie, PROT Michel, ROY Daniel, SAULNIER Nathalie.
Secrétaire de Séance : Mme Fabienne JAVON
OBJET : Présentation du tableau des effectifs
-Vu le Code général des collectivités territoriales notamment les articles R2313-3 et L2313-1,
-Vu le Code général de la fonction publique,
-Considérant que les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au conseil communautaire de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.
-Vu l’avis favorable de la Commission des Ressources Humaines réunie le 9 octobre 2023 relatif à cette présentation du tableau des effectifs,
-Après avoir entendu l’exposé du Vice-Président en charge des Ressources Humaines, RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°169/2023
2
-Sur proposition du Président,
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité (62 voix pour) : - Valide le tableau des emplois permanents à compter du 23 octobre 2023 présenté en annexe,
- Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023,
- Autorise le Président à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
Le Président, Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI