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Convocation - Convocation Conseil Municipal 06032023
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune d'Allenjoie.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 06032023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
COMMUNE d’ALLENJOIE
Canton de Bethoncourt
Département du Doubs
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Convocation au CONSEIL MUNICIPAL
Allenjoie, le 28/02/2023
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité à participer à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra
à la Salle des Fêtes, LUNDI 06 MARS 2023 à 18h30
ORDRE DU JOUR
Jean FRIED, maire d’ALLENJOIE.
Merci par avance de votre participation.
Information au conseil municipal : Intervention du Club Canin d’Allenjoie : Problème des
aboiements intempestifs et conseils aux propriétaires de chiens.
Début du conseil municipal à 19h00
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 07/11/2022
- Compte-rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation qu'il a reçue
du conseil municipal en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités
territoriales
- Lotissement du Chauffour : Convention de transfert des équipements communs aux
personnes morales de droit public concernées.
- Brigade mobile des gardes-nature communautaire – Modification de la tarification pour
l’adhésion au service
- Adhésion service Intérim territorial du centre gestion
- Tarifs salle des fêtes
- Information PMA (chambre régionale des comptes) - Débat
- Questions diverses
- Informations diverses En cas d’indisponibilité, pensez à activer une procuration.