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Arrêté - 20250801 AP 2025 DDT SEB 348 Bassin Clain
Arrêté - 230412 AP 2023 DDT SEB 144 Clain
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Charroux.
Lien du pdf (Arrêté - 230412 AP 2023 DDT SEB 144 Clain)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Industrie,
E DIRECTION DÉPARTEMENTALE PRÉFET DES TERRITOIRES DE LA VIENNE DE LA VIENNE $ L Liberté Égalité
Fraternité
Arrêté n° 2023 DDT_SEB_144 en date du 12 avril 2023
Réglementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne.
Le préfet de la Vienne,
Vu le Code de l'environnement et notamment ses articles L.211-3, R.211-66 et suivants ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2212-1 et L.2212-2 relatifs aux pouvoirs généraux des maires en matière de police et l'article L.2215-1 relatif aux pouvoirs du représentant de l'Etat dans le département en matière de police ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et les départements ;
Vu l'arrêté cadre interdépartemental n°2022_DDT_n°156 en date du 30 mars 2022 définissant les zones d'alerte et les mesures de restriction ou de suspension provisoires des usages de l'eau du 1% avril au 31 octobre pour le bassin versant hydrogéographique du Clain et de la nappe de l'infratoarcien (bassin hydrogéologique) situé dans les départements de la Vienne, des Deux- Sèvres et de la Charente ;
Vu l'arrêté N° 2023 _DDT SEB_112 en date du 16 mars 2023 réglementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne.
Vu l'avis de la cellule de vigilance du 12 avril 2023 ;
Considérant le niveau d'alerte de printemps établi à 0,25 m‘/s à la station hydrométrique de Saint-Martin-La-Pallu, dans l'arrêté cadre interdépartemental 2022_DDT_n° 163 sus-visé ;
Considérant les niveaux mesurés à l'indicateur de la station hydrométrique de Saint-Martin-La- Pallu depuis le 25 mars 2023 (0,24 m) ;
Considérant les observations du dernier relevé du réseau ONDE en date du 24 mars 2023 ;
Considérant que les débits mesurés à l'indicateur de la station hydrométrique de Saint-Martin-La- Paliu sont supérieurs au seuil d'alerte de printemps et justifient l'adaptation des mesures de restriction temporaire des prélèvements d'eau effectués dans le bassin Clain en application de l'arrêté cadre interdépartemental n°2022_DDT_156 sus-visé ;
Considérant que la situation restant fragile sur le bassin de la Pallu justifie le maintien d'un niveau de vigilance sur les indicateurs de Puzé 1 et Chabournay ;
Considérant que le niveau mesuré à l'indicateur de la station piézométrique du Bé de Sommières est de — 6,58 mètres au 11 avril 2023 ;
Considérant que les observations du ruisseau du Bé réalisées le 12 avril 2023 révèlent une amélioration des débits, et justifient l'adaptation des mesures de restriction temporaire des prélèvements d'eau effectués dans le bassin Clain en application de l'arrêté cadre interdépartemental n°2022_DDT_156 sus-visé ; Considérant que les niveaux et débits mesurés aux indicateurs des stations piézométriques de Petit Chez Dauffard, Lourdines sont inférieurs aux seuils de vigilance et justifient le maintien de mesures de restriction temporaire des prélèvements d’eau effectués dans le bassin Clain en application de l'arrêté cadre interdépartemental n°2022_DDT_156 sus-visé ;
Considérant la nécessité d’une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau devant permettre en priorité de satisfaire les exigences de la santé, de la salubrité publique, de la sécurité civile et de l'alimentation en eau potable de la population, conformément à l’article L.211-1 du Code de l’environnement ;
Considérant qu'il convient de prendre des mesures conservatoires pour la préservation de l'Alimentation en Eau Potable, conformément à l’article 8 de l'arrêté cadre interdépartemental n°2022 _DDT n°156 en date du 30 mars 2022 définissant les zones d'alerte et les mesures de restriction ou de suspension provisoires des usages de l'eau ;
Sur proposition du Directeur Départemental des Territoires de la Vienne,
ARRÊTE:
ARTICLE 1 - Objet - application des plans d'alerte
L'arrêté N° 2023 _DDT SEB_124 en date du 22 mars 2023 est abrogé.
Le présent arrêté réglemente temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne selon les niveaux de gestion suivants :
Seuils de restrictions liés aux indicateurs de prélèvements
Vigilance
Les communes concernées par les différents indicateurs de gestion sont listées en annexe 1.
Arrêté bassin du Clain 2023 2113 ARTICLE 2- Mesures de restriction ou de suspension pour les usages d'irrigation agricole.
Pour les prélèvements rattachés à un indicateur rivière :
Indicateurs de
. rattachement Niveaux de = Sous-bassins Niveaux de gestion Mesure à respecter
gestion
Le Clai £ Voulon
e Clain amon
(Petit Allier) | HO'S alerte
Dive de Couhé .
_ Bouleure Voulon (Neuil) Hors alerte
Château Larcher
La Clouère (Le Rozeau) LE Le
La Douce Hors alerte
Prélèvements La Vonne Cloué u |
a usage (Pont de Cloué) ors alerte agricole v j
ouneuil-sous- en RIVIERE . Biard
dans le bassin La Boivre Hors alerte
du Clain (Ribalière)
' Quincay
L'Auxance (Rochecourbe) | Hors alerte
Poitiers Hors alerte
Le Clain aval Vallée Moreau
(Roches- Hors alerte Prémaries)
Mesures de vigilance de
La Pallu Vendeuvre Vigilance | printemps à compter du lundi 17 avril 2023
Arrêté bassin du Clain 2023 3113 Pour les prélèvements rattachés à un indicateur nappe libre du supra-toarcien :
Prélèvements
à usage
agricole en
NAPPE
LIBRE DU
SUPRATOAR
CIEN
dans le bassin
du Clain
Sous-bassins | Indicateurs de | Niveaux de : rattachement gestion Mesure respecter
Renardières
Hors alerte
Le Clain amont
(Saint-Romain)
Bé de sommières
(Romagne)
La Dive du |Bréjeuille supra
Sud (Rom)
(ou Dive de Hors alerte
Couhé)
La Charpraie
(Magné) Hors alerte
La Clouère |Petit Chez Mesures d’auto-limitation
Dauffard (Magné) Vigilance à compter du lundi 17 avril 2023
Villiers Hors alerte
Lourdines Mesures d'auto-limitation
L'AUXANCE | (Migné-Auxances)| Vigilance | à compter du lundi 17 avril 2023
Puzé Mesures d’auto-limitation
(Champigny Le- Vigilance à compter du lundi 17 avril
ec) 2023 La Pallu
Chabournay Mesures d’auto-limitation
(Chabournay) Vigilance à compter du lundi 17 avril
2023
La Cagnoche
(Coulombiers) Hors alerte
Sarzec
Le Clain aval |(Montamisé)
Hors alerte
Vallée Moreau Hors alerte
Arrêté bassin du Clain 2023 4113 Prélèvements dans la nappe captive de l'infratoarcien :
Indicateurs de Mesure à respecter
rattachement
Bréjeuille infra Hors alerte
Prélèvements à ,
usage agricole en Chouë Hors alerte
NAPPE DE Fontjoise Hors alerte
L'INFRATOARCIEN
dans le bassin a Rauare Hors alerte
du Clain | La Preille
Hors alerte
Rouillé Hors alerte
Les Saizines Hors alerte
ARTICLE 3 - Mesures de restriction ou de suspension pour les usages publics ou privés prélevant directement sur le milieu naturel (hors eau potable).
Les niveaux de gestion pour les autres usages publics ou privés prélevant directement en cours d'eau ou en nappe souterraine (puits/forage) sont les suivants :
Vigilance
- Sous-bassin de La
Pallu à compter du
47/04/2023
Ces niveaux de gestion entraînent la mise en œuvre des mesures prévues à l'annexe 2 du pré- sent arrêté.
Arrêté bassin du Clain 2023 5/13 Remplissage des plans d'eau :
Le remplissage des plans d’eau à partir des cours d’eau, par prélèvement par pompage, forage, prise d’eau par dérivation ou alimentation gravitaire est interdit lorsque l'indicateur de référence de la zone de gestion a franchi son seuil d'alerte et dans les sous-bassins complémentaires au re- gard des observations du réseau de suivi ONDE.
Une dérogation pourra être accordée au cas par cas (en particulier pour des plans d'eau à usage de baignade déclarée et pour des mesures liées à la salubrité) sur demande formulée auprès du service en charge de la police de l’eau et des milieux aquatiques.
Le remplissage des réserves à usage d'irrigation est fixé par l’article 4.1.3 de l'arrêté cadre inter- départemental 2022_DDT_n°156 du 30 mars 2022 sus-visé.
Manoœuvres de vannes :
Les manœuvres des vannes et empellements des ouvrages de retenues pouvant modifier le régime hydraulique des cours d’eau sont interdits lorsque l'indicateur de référence de la zone de gestion a franchi son seuil d’alerte et dans les sous-bassins complémentaires au regard des observations du réseau de suivi ONDE.
Cette disposition s'applique dans le respect du débit réservé à maintenir en tous temps à l'aval immédiat de tout ouvrage.
Le fonctionnement des centrales hydroélectriques par éclusées est interdit, le niveau d'eau amont devant rester constamment au niveau légal.
En cas de pluviométrie importante entraînant des risques d'inondations pour les biens et les personnes, les manœuvres de vannes sont autorisées sans demande préalable.
Des dérogations pourront être accordées au cas par cas sur demande formulée auprès du service en charge de la police de l'eau et des milieux aquatiques.
ARTICLE 4 - Mesures de restriction ou de suspension pour les usages publics ou privés prélevant sur les réseaux d'eau potable.
Les niveaux de gestion pour tous les usages publics ou privés prélevant directement sur le réseau d’eau potable sont les suivants :
Vigilance
A compter du 17 avril 2023
Ces niveaux de gestion entraînent la mise en œuvre des mesures prévues à l’annexe 3 du pré- sent arrêté.
Les mesures de restriction ou de suspension pour les usages publics ou privés prélevant sur les réseaux d'eau potable sont réglementées par l'arrêté départemental n°2023 _DDT_SEB_145.
ARTICLE 5 - Application et validité
Ces dispositions sont applicables à partir de 8h00, aux dates citées dans aux articles 2, 3 et 4.
Ces mesures de restriction demeurent en vigueur tant que la prochaine observation de l’état de la ressource ne justifiera pas de mesure nouvelle.
En tout état de cause, elles prendront fin, sauf décision contraire après avis de la cellule de vigilance, le 19 juin 2023-8h.
Arrêté bassin du Clain 2023 6/13 ARTICLE 6 - Sanctions
Tout contrevenant aux dispositions du présent arrêté est passible de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5°"° classe fixées par l'article R.216-9 du Code de l'Environnement .
ARTICLE 7 - Droit des tiers
Les permissionnaires ou leurs ayants droit ne pourront prétendre à aucune indemnité ni dédommagement quelconque en raison des mesures précédentes ou si, en raison d’une nouvelle baisse des débits d'étiage, l'administration reconnaît nécessaire de prendre, dans l'intérêt de la salubrité publique, de la police et de la répartition des eaux, des mesures qui les privent d’une manière temporaire ou définitive de tout ou partie des autorisations précédemment accordées.
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
ARTICLE 8 - Voie de recours
Le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois suivant la date de sa dernière mesure de publicité, d’un recours gracieux auprès du Préfet et/ou d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Poitiers.
Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours accessible par le site internet www.telerecours.fr.
ARTICLE 9 - Publication
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs sur le site des services de l’État des départements concernés, et sera adressé aux maires des communes pour information.
Un communiqué de presse sera adressé à deux journaux du département.
L'ensemble des mesures de restriction sont consultables sur le site des services de l'État de la Vienne et sur le site Propluvia :
> www.propluvia.developpement-durable.gouv.fr/.
> https://www.vienne.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-
technologiques/Eau-et-milieux-aquatiques/Gestion-quantitative-de-la-ressource-en- eau/Des-mesures-de-limitation-ou-suspension-temporaire
Copie de cet arrêté sera adressée au préfet coordonnateur de bassin.
ARTICLE 10 - Exécution
La secrétaire générale de la préfecture de la Vienne,
Le sous-préfet de Châtellerault,
Le sous-préfet de Montmorillon,
Le Directeur Départemental des Territoires de la Vienne,
Le Directeur Départemental de la Police Nationale de la Vienne,
Le Général Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vienne,
Le chef du service départemental de l'Office Français de la Biodiversité,
Les maires des communes concernées,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Pour le préfet et par délégation,
_— Le F'ractaur
Christophe LEYSSENNE
Arrêté bassin du Clain 2023 7113 DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES DE LA VIENNE PRÉFET
DE LA VIENNE
Liberté
Égalité
Fraternité
ANNEXE 1
ARRETE N°2023_DDT_SEB_144
Liste des communes concernées par les restrictions liées aux indicateurs de prélèvements en nappe et en rivière :
Voulon (Neuil)
ANCHÉ
BLANZAY
BRUX
CAUNAY (79)
CELLE-LÉVESCAULT
CHAMPAGNÉ-LE-SEC
CHAUNAY
CLUSSAIS-LA-POMMERAIE
(79)
GOURNAY-LOIZÉ (79)
LA CHAPELLE-POUILLOUX
(79)
LES ALLEUDS (79)
MAIRÉ-LEVESCAULT (79)
MELLERAN (79)
MESSÉ (79)
PLIBOUX (79)
ROM (79)
ROMAGNE
SAINT-SAUVANT
SAINT-VINCENT-LA-
CHÂTRE (79)
SAUZÉ-VAUSSAIS (79)
VALENCE-EN-POITOU
VANZAY (79)
VIVONNE
VOULON
Château-Larcher
ANCHÉ
ASLONNES
AVAILLES-LIMOUZINE
BOURESSE
BRION
CHAMPAGNÉ-SAINT-
HILAIRE
CHÂTEAU-GARNIER
CHÂTEAU-LARCHER
GENÇAY
LA FERRIÈRE-AIROUX
LA VILLEDIEU-DU-CLAIN
LE VIGEANT
TLESSAC (16)
Arrêté bassin du Clain 2023
Sous-bassin de la Dive du Sud
BRUX
CAUNAY (79)
CHAUNAY
CLUSSAIS-LA-
POMMERAIE (79)
VALENCE-EN-POITOU
MAIRE L'EVESCAULT (79)
Sous-bassin de la Clouère
La Charpraie
| LA FERRIERE-AIROUX MAGNE MAGNÉ MARNAY
MAUPRÉVOIR
PAYROUX
PRESSAC
QUEAUX
SAINT-MARTIN-L'ARS
SAINT-MAURICE-LA-
CLOUÈRE
SAINT-SECONDIN
SOMMIÈRES-DU-CLAIN
USSON-DU-POITOU
VIVONNE
BRION
Bréjeuille supratoarcien
MESSE (79)
PLIBOUX (79)
ROM (79)
SAINT-SAUVANT
Petit Chez Dauffard
CHATEAU-GARNIER
GENCAY
LA FERRIERE-AIROUX
MAGNE
MARNAY
PAYROUX
SAINT-MARTIN-L'ARS
SAINT-MAURICE-LA-
CLOUERE
SAINT-SECONDIN
USSON-DU-POITOU
8/13 BEAULIEU-SOUS-PARTHENAY (79)
BOIVRE-LA-VALLEE
BÉRUGES
CELLE-LÉVESCAULT
CHANTECORPS (79)
CLAVÉ (79)
CLOUÉ
COULOMBIERS
COUTIÈRES (79)
CURZAY-SUR-VONNE
EXIREUIL (79)
FOMPERRON (79)
FONTAINE-LE-COMTE
JAZENEUIL
LES FORGES (79)
LUSIGNAN
MARÇAY
MARIGNY-CHEMEREAU
BÉRUGES
BIARD
BOIVRE-LA-VALLEE
CHAMPIGNY-EN-ROCHEREAU
CHIRÉ-EN-MONTREUIL
COULOMBIERS
CROUTELLE
CURZAY-SUR-VONNE
FONTAINE-LE-COMTE
Sous-bassin de la Vonne
MÉNIGOUTE (79)
PAMPROUX (78)
REFFANNES (79)
ROUILLÉ
SAINT-GERMIER (79)
SAINT-LIN (79)
SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX (79)
SAINT-SAUVANT
SANXAY
SOUDAN (79)
VALENCE-EN-POITOU
VASLES (79)
VAUSSEROUX (79)
VAUTEBIS (79)
VIVONNE
VOUHÉ (79)
Sous-bassin de la Boivre
JAZENEUIL
LATILLÉ
LES FORGES (79)
POITIERS
QUINÇAY
VASLES (79)
VOUILLÉ
VOUNEUIL-SOUS-BIARD
Sous-bassin de l’Auxance
Station de Quincay Piézomètre de Villiers Piézomètre de Lourdines
AVANTON
AYRON
BOIVRE-LA-VALLÉE
BÉRUGES
BIARD
CHALANDRAY
CHASSENEUIL-DU-POITOU
CHERVES
CHIRÉ-EN-MONTREUIL
CISSÉ
FROZES
LA FERRIÈRE-EN-PARTHENAY (79)
LATILLÉ
MAILLÉ
MIGNÉ-AUXANCES
NEUVILLE-DE-POITOU
POITIERS
QUINÇAY
SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX (79)
SAURAIS (79)
THÉNEZAY (79)
VASLES (79)
VILLIERS
VOUILLÉ
VOUNEUIL-SOUS-BIARD
VOUZAILLES
YVERSAY
AYRON
CHARRAIS
CISSE
CHAMPIGNY-EN-ROCHEREAU
FROZES
LA FERRIERE-EN-PARTHENAY
(79)
MAILLE
QUINCAY
VASLES (79)
VILLIERS
VOUILLÉ
SAINT-MARTIN-DU-FOUILLOUX
(78)
YVERSAY
BIARD
CHASSENEUIL-DU-POITOU
CISSE
MIGNE-AUXANCES
POITIERS
QUINCAY
VOUNEUIL-SOUS-BIARD
Arrêté bassin du Clain 2023 9/13 Sous-bassin de la Pallu
Vendeuvre du Poitou
Station de St-Martin-la-Pallu
Piézomètre de Puzé1 Piézomètre de Chabournay
AMBERRE
AVANTON
BEAUMONT SAINT-CYR
CHABOURNAY
CHAMPIGNY-EN-ROCHEREAU
CHASSENEUIL-DU-POITOU
CHERVES
CHOUPPES
CISSÉ
COLOMBIERS
DISSAY
FROZES
JAUNAY-MARIGNY
MAILLÉ
MIGNÉ-AUXANCES
MIREBEAU
NEUVILLE-DE-POITOU
SAINT-MARTIN-LA-PALLU
THURAGEAU
VILLIERS
VOUZAILLES
YVERSAY
CHAMPIGNY-EN-ROCHEREAU
SAINT-MARTIN-LA-PALLU
VILLIERS
VOUZAILLES
AVANTON
CHABOURNAY
CISSE
DISSAY
JAUNAY-MARIGNY
NEUVILLE-DE-POITOU
SAINT-MARTIN-LA-PALLU
YVERSAY
Voulon
ALLOUE (16)
ANCHÉ
ANSAC-SUR-VIENNE (16)
AVAILLES-LIMOUZINE
BLANZAY
BRUX
CHAMPAGNÉ-SAINT-HILAIRE
CHAMPNIERS
CHARROUX
CHÂTEAU-GARNIER
ÉPENÈDE (16)
HIESSE (16)
JOUSSÉ
LA CHAPELLE-BÂTON
LA FERRIÈRE-AIROUX
LESSAC (16)
MAUPRÉVOIR
PAYROUX
PLEUVILLE (16)
|PRESSAC
ROMAGNE
SAINT-MARTIN-L'ARS
SAINT-ROMAIN
SAVIGNÉ
SOMMIÈRES-DU-CLAIN
VALENCE-EN-POITOU
VIVONNE
VOULON
Arrêté bassin du Clain 2023
Sous-bassin du Clain amont
Renardières
CHAMPNIERS
CHATEAU-GARNIER
JOUSSE
LA CHAPELLE-BATON
MAUPREVOIR
ROMAGNE
SAINT-ROMAIN
SOMMIERES-DU-CLAIN
|Bé de Sommières
ROMAGNE
SAINT-ROMAIN
SOMMIERES-DU-CLAIN
HIESSE (16)
10/13 Nappes captives de l’infra-toarcien
Bréjeuille_Infra CAUNAY (79) MESSE (79) CLUSSAIS LA POMMERAIE (79) ROM (79)
VALENCE-En-POITOU
Choué ANCHE MARIGNY-CHEMEREAU
CEELE-LEVESCAULT VIVONNE
CLOUE VOULON
COULOMBIERS LES FORGES (79)
Fontjoise ASLONNES MARNAY CHATEAU-LARCHER ROCHES-PREMARIE-ANDILLE GIZAY
Preille BOIVRE-LA-VALLEE VASLES (79)
Raudière AYRON CHIRE-EN-MONTREUIL
CHALANDRAY LATILLE
LA FERRIERE-EN-PARTHENAY (79) ST-MARTIN-DU-FOUILLOUX (79)
VASLES (79)
Rouillé BOIVRE-LA-VALLEE LUSIGNAN
JAZENEUIL
Saizines CHARROUX MAUPREVOIR
GENOUILLE PRESSAC
LA CHAPELLE-BATON SAVIGNE
[LIZANT SURIN
Arrêté bassin du Clain 2023 11/13 Sous-bassin du Clain aval
CHÂTEAU-LARCHER
CHÂTELLERAULT
COLOMBIERS
CROUTELLE
DISSAY
FONTAINE-LE-COMTE
GIZAY
ITEUIL
JAUNAY-MARIGNY
LA CHAPELLE-MOULIÈRE
LA VILLEDIEU-DU-CLAIN
LAVOUX
LIGUGÉ
LINIERS
MARÇAY
MARIGNY-CHEMEREAU
MARNAY
MIGNALOUX-BEAUVOIR
MIGNÉ-AUXANCES
MONTAMISÉ
NAINTRÉ
NIEUIL-L'ESPOIR
NOUAILLÉ-MAUPERTUIS
POITIERS
ROCHES-PRÉMARIE-ANDILLÉ
SAINT-BENOÎT
SAINT-GEORGES-LÈS-
BAILLARGEAUX
SAINT-JULIEN-L'ARS
SAINT-MAURICE-LA-CLOUÈRE
SAVIGNY-LÉVESCAULT
SÈVRES-ANXAUMONT
SMARVES
VERNON
VIVONNE
VOULON
VOUNEUIL-SOUS-BIARD
VOUNEUIL-SUR-VIENNE
Saint-Julien-L'ars
Savigny-Levescault
Sevres-Anxaumont
Station de Poitiers Piézomètre de Piézomètre de Sarzec Piézomètre de Cagnoche Vallée Moreau
ANCHÉ BOIVRE-LA-VALLEE Beaumont-Saint-Cyr ASLONNES ASLONNES COULOMBIERS Dissay GIZAY AVANTON FONTAINE-LE-COMTE Lavoux NIEUIL-L'ESPOIR
BEAUMONT SAINT-CYR ITEUIL Liniers NOUAILLE- LIGUGE . . MAUPERTUIS BÉRUGES Mignaloux-Beauvoir BIGNOUX MARCAY Montamisé ROCHES- VIVONNE | PREMARIE-ANDILLE BUXEROLLES Naintré SMARVES
CENON-SUR-VIENNE Saint-Georges-les-
Arrêté bassin du Clain 2023 12113 Sous-bassin du Clain Aval - Vallée Moreau (lavoir)
Roches-Premarie-Andille
Arrêté bassin du Clain 2023 13/13
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