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Document publié le Jeudi 21 juin 2018 par la commune d'Escolives-Sainte-Camille.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
*Ces éléments sont fournis par la DDT de l'Yonne. Le report de la zone inondable dite "complémentaire" est uniquement basé sur la différence entre la cote des plus hautes eaux de l'inondation centennale et les cotes du terrain naturel de la photogrammétrie réalisée en 2004, sur les parcelles considérées. Cette délimitation topographique et non hydraulique ne préjuge pas des débordements amont et aval de l'Yonne dus aux mouvements de terrain opérés sur le secteur depuis 1910.
N
Ech : 1/2000 ème
Communauté de l'auxerrois - D'après David Borgobello architecte dplg urbanisme paysage - bbdd@architectes.org
liste des emplacements réservés
liste des éléments de paysage et de patrimoine protégés
ZONES NATURELLES
secteurs N1
secteurs N2
secteurs N3
AUTRES
ESPACES BOISÉS CLASSÉS
ÉLÉMENTS PROTÉGÉS
et numéro correspondant
EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
et numéro correspondant
RECUL MINIMUM OBLIGATOIRE
des constructions (cote en mètre)
au titre des règles d'implantation des
constructions par rapport aux voies et
emprises publiques ou aux limites séparatives
ZONES URBAINES
secteurs U1
secteurs U2
secteurs U3
secteurs U4
secteurs U5
secteurs U6
secteurs U7
ZONES A URBANISER
secteurs AU1
secteurs AU2
secteurs AU3
secteurs AU4
secteurs AU5
secteurs AU6
secteurs AU7
ZONES AGRICOLES
secteurs A1
secteurs A2
A TITRE INFORMATIF
ZONE ROUGE DU PLAN
DES SURFACES SUBMERSIBLES*
ZONE BLEUE DU PLAN
DES SURFACES SUBMERSIBLES*
ZONE DES PLUS HAUTES
EAUX CONNUES* (1910)
ZONE COMPLÉMENTAIRE*
ZONES soumises à l'arrêté
préfectoral de classement
sonore des infrastructures de
transport terrestre
CAVITÉ, CARRIÈRE,
ANCIENNE DÉCHARGE SIGNALÉES
ISOPLÈTHES D'ALTITUDE
(pas de 5 mètres)
A TITRE INFORMATIF
FUTURES RUES
FUTURS CHEMINS PIÉTONS
et/ou AGRICOLES
Futurs espaces "verts" publics
PÉRIMÈTRE D'APPLICATION DES OAP
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Commune de
ESCOLIVES SAINTE CAMILLE
PLAN LOCAL D'URBANISME
04c PLAN DE ZONAGE - EXTRAITS
Certains de ces projets figurent aux orientations
d'aménagement et de programmation (OAP) du PLU
vers commerce
et château de Belombre