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Conseil Municipal - dlib CM 27.06.22
Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune d'Aiglun.
Lien du pdf (Conseil Municipal - dlib CM 27.06.22)
Thèmes du document : Ruralité, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Un village en Haute Provence
(Aiglun
LISTE DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2022
Objet Rapporteur Vote
DO1 | ELUS- Recomposition de la Commission Michel AUDRAN Approuvée
d'appel d'offres suite à démission à l'unanimité
DO02 | ELUS - Motion de soutien à la résolution Michel AUDRAN Approuvée de l'Association des Maires Ruraux de à l'unanimité France
D03 | ELUS - Motion de soutien aux Chemins Michel AUDRAN Approuvée
de Fer de Provence à l'unanimité D04 | ELUS - Modalités de publicité des actes Michel AUDRAN Approuvée de la Commune à l'unanimité DO5 |FINANCES - Budget principal2022 - Claude BOULIOU Approuvée Subventions de fonctionnement à à l'unanimité Bienvenue à la Ferme, aux Asses du Bio,
à la Croix-Rouge française, à
l'Association française des Sclérosés en
Plaque, à l'association «Chez le
Charpentier »
D06 | VOIRIE- Chemin - Division et cession à | Philippe PERRODO Approuvée
titre onéreux au lieu-dit l'Hubac à l'Unanimité
D07 | RESEAUX - Eaux pluviales urbaines - | Philippe PERRODO Rejetée Délégation de gestion avec Provence à l'Unanimité Alpes Agglomération
D08 | RESEAUX - Gaz naturel - Rapport 2021 | Philippe PERRODO 1 membre exclu
de la concession GRDF Approuvée à l'unanimité
DO9 | POPULATION - Recensement 2023 - Michel AUDRAN Approuvée Désignation d'un coordonnateur à l'unanimité communal /
Aiglun, le 28 juin 2022
Le maire, Michel AUDRAN
Mairie d'Aiglun Tél.:0492346237 | Fax:04 92 34 6277 Avenue Paul et Marguerite Jouve Mail : mairie@commune-aiglun04.fr
04510 Aiglun www.commune-aiglun04.fr