Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 12
Convocation - 0 CONVOCATION CM 12.01.2026
Convocation - 0 CONVOCATION CM 12.01.2026
Déliberation - Liste délibérations CCAS
Déliberation - Liste délibérations CCAS
Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 12.01.2026
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 20 janvie
Déliberation - Liste délibs 070425
Conseil Municipal - seance du conseil municipal du 12.01.2026
Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 5 juin 20
Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 12.01.2026
Document publié le Lundi 12 janvier 2026 par la commune de Villaz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 12.01.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
k AMSX
Mairie de
Iaz Conseil municipal du 12 Janvier 2026
Liste des délibérations
N° délib. Objet Elus Elus votants Vote
présents
2026-01 Nomination d’un(e) 18 19 UNANIMITE
secrétaire de séance
BUDGET - Autorisation
anticipée d’ouverture des
LE crédits d’Investissement 18 19 DEBAT
Compte-rendu des décisions
prises en vertu de la 2026-03 18 19 PREND ACTE
délibération du Conseil
Municipal du 15 juin 2020
Mis en ligne ce jour
Vilar le 22 JAN, 2006
Ont pris par au vote des délibérations 2026-01 à 2026-03
Christian MARTINOD Aurélia GOMILA Christian LEPINARD
f | k.
DreTT
Alicia DUFOURNET S. DUNAND-CHATELLET Catherine DANIEL
Alain FALABRINO Catherine GRANDMOTTET Aurélie TARISSAN