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PLU - Annexes - SUP Plan
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Document publié le Lundi 17 mars 1975 par la commune d'Osenbach.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan SUP)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Humanitaire, Aviation,
Agence Régionale de la Santé d'Alsace Cité administrative Gaujot 14 rue du Maréchal Juin 67084 STRASBOURG Cédex - Code de la Santé Publique: Art. L 1321-1 à L 1321-3 et R 1321-1 à R 1321-66 - Arrêté Préfectoral du 17.03.1975 Unité de Soutien de l'Infrastructure de la Défense 16, avenue de la Liberté - 68000 COLMAR - Arrêté ministériel du 27.05.1980 Direction Départementale des Territoires - Code de l'Aviation Civile - Art. - R - 244-1 - Code de l'Urbanisme - Art. L - 421-1
R - 421-38-13
- Arrêté du 25.07.1990 complèté par l'Arrêté du 07.12.2010 Maître d'ouvrage - Loi n°92-1283 du 11.12.1992 - Code rural: Art. L 152.1 - Arrêté du 13.02.1970 Direction Régionale de l'Office National des Forêts Code forestier - R.N. : Décret n° 62-1245 du 20.10.1962 - R.D. : Décret n° 61-231 du 06.03.1961 - Voies communales : 2, Rue de l'Ill 68110 ILLZACH E.R.D.F - G.R.D.F.
Alsace
- Loi du 15.06.1906 Direction Départementale des Territoires
Décret n° 64-262 du 14.03.1964
- R.D. 18bis et RD 40: Plan d'alignement approuvé
Servitudes d'utilité publique
Service Départemental de l'Architecture et de Patrimoine - COLMAR Clocher et ancien choeur (actuellement sacristie) Inscrits à l'Inv. suppl. des MH le 12.05.1976
Bois et Forêts relevant du régime forestier - Lignes moyenne tension Lignes électriques Protection des monuments historiques Pose des canalisations publiques - Assainissement Protection des eaux potables Aérodrome : Installations particulières (militaire) Protection éloignée Protection rapprochée Alignement
I 4 AC1 A 5
Aérodrome : Installations particulières (civile)
EL 7
Aeriennes Souterraines
S'Applique sur tout le ban
AS1 T 7
Et s'applique sur tout le ban
T 7
4,4 Le plan des servitudes d'utilité
publique
Commune de OSENBACH
Echelle : 1/5000
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin Plan d'Occupation des Sols (POS)
Service Connaissance, Aménagement et Urbanisme Bureau Urbanisme, Planification Territoriale Cité administrative 68026 Colmar
28/07/2017 SCAU - BUPT Source : DDT68 SCAU/BUPT ©Plan Parcellaire de OSENBACH®