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Document publié le Vendredi 20 mai 2022 par la commune de Doulezon.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sectorisation graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Espaces terrestres et maritimes,
Elaboration
COMMUNE DE DOULEZON
Date : mai 2021
Vu pour être annexé à la
délibération du
Le président,
Enquête publique Carte communale approuvée le
CARTE COMMUNALE
PLAN DE ZONAGE
ECHELLE : 1/5 000
Zone constructible
Localisation du patrimoine à protéger
Bâti
Parcelles
Cours d'eau
Légende
En zone inconstructible, les constructions ne sont pas autorisées, à l'exception de l'adaptation, du changement de destination, de la réfection ou de l'extension des constructions
existantes ou des constructions et installations nécessaires à
des équipements collectifs, à l'exploitation agricole ou forestière
et à la mise en valeur des ressources naturelles.
(article R.161-4 du code de l'urbanisme)
12/12/2017 15/04/2022 Du 06/12/2021 au 06/01/2022