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Convocation - convocation+5+juin+
Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - convocation+5+juin+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Entrepreneuriat et startup,
VILLE DE
A Le
vEier LABS EE ASTENTS
Le lundi 01 juin 2026, à Vernet les Bains
Code Postal: 66820
Téléphone: 04 68 05 53 25
E-mail: accueil @vernet-les-bains.fr
Ordre du Jour :
S
ND
=
E
10.
11.
12:
13.
14.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se
déroulera le :
Vendredi 05 juin 2026 à 18h30
dans la salle du conseil municipal de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Pierre SERRA Pour le Maire :
L'Adjoint Délégué,
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Modification du tableau des effectifs
Signature de la convention avec l'Office de tourisme intercommunal relative à
l’organisation du FESTI CONFLENT
Signature de la convention d’occupation du domaine public concernant la buvette de la
piscine « le CASOT »
Création de la Commission communale des impôts directs (CCID)
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association TELETHON
Délibération de principe pour l’extinction de l’éclairage public
Fixation de l’enveloppe budgétaire consacrée à la formation obligatoire des élus
Autorisation de vente du véhicule master benne et fixation de son prix de vente
Décision modificative n°1
Adoption du nouveau règlement concernant l’organisation du marché
Fixation des nouveaux tarifs sur le marché
Fixation des tarifs des concessions funéraires du nouvel enfeu
Questions diverses