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Déliberation - 2023 12 21
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Environnement,
Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 DECEMBRE 2023
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Serge MALEN,
Maire.
Monsieur le Maire fait l’appel des conseillers municipaux.
NOMS Présents Procuration à Absents MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
ANDRE Claude FISCHER Lionel
COSTE Josiane P
FISCHER Lionel P
SALUZZO Joëlle P
CACELLI Alex P
RANC Sylvie P
LOUIS-VASSAL Patrick P
CRAPONNE Jean-Louis P
CUP Christine P
GARREL Régine P
ORLANDI Pascal COSTE Josiane
DEL NISTA Xavier P
RABERT Guylaine BONNEFOUX Chantal
FILLIERE Thierry MALEN Serge
TRICHARD Frédéric P
MORETTI Karine Absente
BOUIX Sandra excusée
GUINTRAND Tamara excusée
BOLIMON Lionel P
COUSTON Rémy BOLIMON Lionel
ADAM Carole PILLOT Marion
PILLOT Marion P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
PENALVA Sylvain P
PLAZA PUTTI Mireille RANC Sylvie Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 DECEMBRE 2023
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 17
Procurations : 7
Quorum : 14
Madame CUP Christine est nommée secrétaire de séance.
Madame MORETTI Karine arrive avant la présentation de la première délibération.
Délibération 2023-12-80
OBJET : ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
Délibération 2023-12-81
OBJET : LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – CONTRAT DE MIXITE SOCIALE
Délibération 2023-12-82
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SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ENERGIE
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2024
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OBJET : CONVENTION A PASSER AVEC SOLIHA 84 POUR LA
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 DECEMBRE 2023
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
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L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL 2024)
Questions diverses.
La séance est levée à 20 heures.