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Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Lugrin.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Tableau d’assemblage)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Environnement,
ZONAGE
Ua : Zone Urbaine de forte densité
Ub : Zone urbaine de moyenne densité
Uav : Zone de hameaux traditionnels
1AUa : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'habitat
1AUx : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'activité économique
Nt : Zone Naturelle d'équipements de loisirs et de tourisme
Ntc : Zone naturelle à vocation touristique
UEs : Zone d'équipements structurants
UEf : Zone urbaine d'équipements ferroviaires
Ux : Zone d'activités artisanales et économiques
N : Zone Naturelle
Nc : Zone de concassage
Nh : Zone naturelle de protection des zones humides
No : Zone dédiée au prélèvement d'eau à visée d'exploitation
Ngv : Zone d'accueil des gens du voyage
Nl : Zone naturelle de protection du littoral
Nf : Zone naturelle dédiée aux emprises ferroviaires
A : Zone Agricole
Ap : Zone agricole paysagère
PRESCRIPTION SURF EN COURS
Espace Boisés Classés (EBC) (Art L113-1 CU)
Espaces Boisés Classés Significatifs (Art L121-27 CU)
Protection paysagère (Art L.151-23 CU)
Protection patrimoniale (Art L.159-19 CU)
Secteur comportant des orientations d'amenagement et de programmation (OAP)
Périmètre d'attente de projet d'aménagement global (PAPAG)
Périmètre de protection rapproché de captage
Périmètre de protection immédiat de captage
Emplacements réservés (L.151-41 du CU) : le contenu des ER
est précisé dans le tableau en annexe
PRESCRIPTION PONCTUELLE
Arbre à protéger
Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination (L.151-11 du CU)
Patrimoine bâti à préserver (L.151-19 du CU)
Fontaines à préserver (L.151-19 CU)
PRESCRIPTION LINEAIRE
Limite indicative de la bande littorale des 100 m
Limite de l'espace proche du rivage
FOND DE PLAN
Batiment
Parcelles bâties non cadastrées
Parcellaire
Cimetière
LEGENDE ZONAGE
Ua : Zone Urbaine de forte densité
Ub : Zone urbaine de moyenne densité
Uav : Zone de hameaux traditionnels
1AUa : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'habitat
1AUx : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'activité économique
Nt : Zone Naturelle d'équipements de loisirs et de tourisme
Ntc : Zone naturelle à vocation touristique
UEs : Zone d'équipements structurants
UEf : Zone urbaine d'équipements ferroviaires
Ux : Zone d'activités artisanales et économiques
N : Zone Naturelle
Nc : Zone de concassage
Nh : Zone naturelle de protection des zones humides
No : Zone dédiée au prélèvement d'eau à visée d'exploitation
Ngv : Zone d'accueil des gens du voyage
Nl : Zone naturelle de protection du littoral
Nf : Zone naturelle dédiée aux emprises ferroviaires
A : Zone Agricole
Ap : Zone agricole paysagère
PRESCRIPTION SURF EN COURS
Espace Boisés Classés (EBC) (Art L113-1 CU)
Espaces Boisés Classés Significatifs (Art L121-27 CU)
Protection paysagère (Art L.151-23 CU)
Protection patrimoniale (Art L.159-19 CU)
Secteur comportant des orientations d'amenagement et de programmation (OAP)
Périmètre d'attente de projet d'aménagement global (PAPAG)
Périmètre de protection rapproché de captage
Périmètre de protection immédiat de captage
Emplacements réservés (L.151-41 du CU) : le contenu des ER
est précisé dans le tableau en annexe
PRESCRIPTION PONCTUELLE
Arbre à protéger
Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination (L.151-11 du CU)
Patrimoine bâti à préserver (L.151-19 du CU)
Fontaines à préserver (L.151-19 CU)
PRESCRIPTION LINEAIRE
Limite indicative de la bande littorale des 100 m
Limite de l'espace proche du rivage
FOND DE PLAN
Batiment
Parcelles bâties non cadastrées
Parcellaire
Cimetière
LEGENDE ZONAGE
Ua : Zone Urbaine de forte densité
Ub : Zone urbaine de moyenne densité
Uav : Zone de hameaux traditionnels
1AUa : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'habitat
1AUx : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'activité économique
Nt : Zone Naturelle d'équipements de loisirs et de tourisme
Ntc : Zone naturelle à vocation touristique
UEs : Zone d'équipements structurants
UEf : Zone urbaine d'équipements ferroviaires
Ux : Zone d'activités artisanales et économiques
N : Zone Naturelle
Nc : Zone de concassage
Nh : Zone naturelle de protection des zones humides
No : Zone dédiée au prélèvement d'eau à visée d'exploitation
Ngv : Zone d'accueil des gens du voyage
Nl : Zone naturelle de protection du littoral
Nf : Zone naturelle dédiée aux emprises ferroviaires
A : Zone Agricole
Ap : Zone agricole paysagère
PRESCRIPTION SURF EN COURS
Espace Boisés Classés (EBC) (Art L113-1 CU)
Espaces Boisés Classés Significatifs (Art L121-27 CU)
Protection paysagère (Art L.151-23 CU)
Protection patrimoniale (Art L.159-19 CU)
Secteur comportant des orientations d'amenagement et de programmation (OAP)
Périmètre d'attente de projet d'aménagement global (PAPAG)
Périmètre de protection rapproché de captage
Périmètre de protection immédiat de captage
Emplacements réservés (L.151-41 du CU) : le contenu des ER
est précisé dans le tableau en annexe
PRESCRIPTION PONCTUELLE
Arbre à protéger
Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination (L.151-11 du CU)
Patrimoine bâti à préserver (L.151-19 du CU)
Fontaines à préserver (L.151-19 CU)
PRESCRIPTION LINEAIRE
Limite indicative de la bande littorale des 100 m
Limite de l'espace proche du rivage
FOND DE PLAN
Batiment
Parcelles bâties non cadastrées
Parcellaire
Cimetière
LEGENDE ZONAGE
Ua : Zone Urbaine de forte densité
Ub : Zone urbaine de moyenne densité
Uav : Zone de hameaux traditionnels
1AUa : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'habitat
1AUx : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'activité économique
Nt : Zone Naturelle d'équipements de loisirs et de tourisme
Ntc : Zone naturelle à vocation touristique
UEs : Zone d'équipements structurants
UEf : Zone urbaine d'équipements ferroviaires
Ux : Zone d'activités artisanales et économiques
N : Zone Naturelle
Nc : Zone de concassage
Nh : Zone naturelle de protection des zones humides
No : Zone dédiée au prélèvement d'eau à visée d'exploitation
Ngv : Zone d'accueil des gens du voyage
Nl : Zone naturelle de protection du littoral
Nf : Zone naturelle dédiée aux emprises ferroviaires
A : Zone Agricole
Ap : Zone agricole paysagère
PRESCRIPTION SURF EN COURS
Espace Boisés Classés (EBC) (Art L113-1 CU)
Espaces Boisés Classés Significatifs (Art L121-27 CU)
Protection paysagère (Art L.151-23 CU)
Protection patrimoniale (Art L.159-19 CU)
Secteur comportant des orientations d'amenagement et de programmation (OAP)
Périmètre d'attente de projet d'aménagement global (PAPAG)
Périmètre de protection rapproché de captage
Périmètre de protection immédiat de captage
Emplacements réservés (L.151-41 du CU) : le contenu des ER
est précisé dans le tableau en annexe
PRESCRIPTION PONCTUELLE
Arbre à protéger
Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination (L.151-11 du CU)
Patrimoine bâti à préserver (L.151-19 du CU)
Fontaines à préserver (L.151-19 CU)
PRESCRIPTION LINEAIRE
Limite indicative de la bande littorale des 100 m
Limite de l'espace proche du rivage
FOND DE PLAN
Batiment
Parcelles bâties non cadastrées
Parcellaire
Cimetière
LEGENDE ZONAGE
Ua : Zone Urbaine de forte densité
Ub : Zone urbaine de moyenne densité
Uav : Zone de hameaux traditionnels
1AUa : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'habitat
1AUx : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'activité économique
Nt : Zone Naturelle d'équipements de loisirs et de tourisme
Ntc : Zone naturelle à vocation touristique
UEs : Zone d'équipements structurants
UEf : Zone urbaine d'équipements ferroviaires
Ux : Zone d'activités artisanales et économiques
N : Zone Naturelle
Nc : Zone de concassage
Nh : Zone naturelle de protection des zones humides
No : Zone dédiée au prélèvement d'eau à visée d'exploitation
Ngv : Zone d'accueil des gens du voyage
Nl : Zone naturelle de protection du littoral
Nf : Zone naturelle dédiée aux emprises ferroviaires
A : Zone Agricole
Ap : Zone agricole paysagère
PRESCRIPTION SURF EN COURS
Espace Boisés Classés (EBC) (Art L113-1 CU)
Espaces Boisés Classés Significatifs (Art L121-27 CU)
Protection paysagère (Art L.151-23 CU)
Protection patrimoniale (Art L.159-19 CU)
Secteur comportant des orientations d'amenagement et de programmation (OAP)
Périmètre d'attente de projet d'aménagement global (PAPAG)
Périmètre de protection rapproché de captage
Périmètre de protection immédiat de captage
Emplacements réservés (L.151-41 du CU) : le contenu des ER
est précisé dans le tableau en annexe
PRESCRIPTION PONCTUELLE
Arbre à protéger
Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination (L.151-11 du CU)
Patrimoine bâti à préserver (L.151-19 du CU)
Fontaines à préserver (L.151-19 CU)
PRESCRIPTION LINEAIRE
Limite indicative de la bande littorale des 100 m
Limite de l'espace proche du rivage
FOND DE PLAN
Batiment
Parcelles bâties non cadastrées
Parcellaire
Cimetière
LEGENDE ZONAGE
Ua : Zone Urbaine de forte densité
Ub : Zone urbaine de moyenne densité
Uav : Zone de hameaux traditionnels
1AUa : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'habitat
1AUx : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'activité économique
Nt : Zone Naturelle d'équipements de loisirs et de tourisme
Ntc : Zone naturelle à vocation touristique
UEs : Zone d'équipements structurants
UEf : Zone urbaine d'équipements ferroviaires
Ux : Zone d'activités artisanales et économiques
N : Zone Naturelle
Nc : Zone de concassage
Nh : Zone naturelle de protection des zones humides
No : Zone dédiée au prélèvement d'eau à visée d'exploitation
Ngv : Zone d'accueil des gens du voyage
Nl : Zone naturelle de protection du littoral
Nf : Zone naturelle dédiée aux emprises ferroviaires
A : Zone Agricole
Ap : Zone agricole paysagère
PRESCRIPTION SURF EN COURS
Espace Boisés Classés (EBC) (Art L113-1 CU)
Espaces Boisés Classés Significatifs (Art L121-27 CU)
Protection paysagère (Art L.151-23 CU)
Protection patrimoniale (Art L.159-19 CU)
Secteur comportant des orientations d'amenagement et de programmation (OAP)
Périmètre d'attente de projet d'aménagement global (PAPAG)
Périmètre de protection rapproché de captage
Périmètre de protection immédiat de captage
Emplacements réservés (L.151-41 du CU) : le contenu des ER
est précisé dans le tableau en annexe
PRESCRIPTION PONCTUELLE
Arbre à protéger
Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination (L.151-11 du CU)
Patrimoine bâti à préserver (L.151-19 du CU)
Fontaines à préserver (L.151-19 CU)
PRESCRIPTION LINEAIRE
Limite indicative de la bande littorale des 100 m
Limite de l'espace proche du rivage
FOND DE PLAN
Batiment
Parcelles bâties non cadastrées
Parcellaire
Cimetière
LEGENDE