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Déliberation - 2024 04 08+Délibérations+budgé
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Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Handicap et inclusivité,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 AVRIL
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
NUMERO
OBJET
RESULTAT
2024/11
Approbation
du
compte
administratif 2023
(budget
La
Forge)
Approuvée
à
l’unanimité
2024/12
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
(budget
La
Forge)
Approuvée
à
l’unanimité
2024/13
Affectation
du
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
au
titre
de
l’exercice
2023
(budget
La
Forge)
Approuvée
à
l’unanimité
2024/14
Approbation
du
compte
administratif 2023
(budget
Commune)
Approuvée
à
l’unanimité
2024/15
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
(budget
Commune)
Approuvée
à
l’unanimité
2024/16
Affectation
du
résultat
de
la section
de
fonctionnement
au
titre
de
l’exercice
2023
(budget
Commune)
Approuvée
à
l’unanimité
2024/17
Vote
des
taxes
locales
d’imposition
pour
l’année
2024
Approuvée
à
l’unanimité
2024/18
Vote
du
budget
2024
— La
Forge
Approuvée
à
l’unanimité
2024/19
Vote
du
budget
2024
— Commune
Approuvée
à
l’unanimité
2024/20
Redevance
d’occupation
du
domaine
public
par
les réseaux
et
installations
de
télécommunication
Approuvée
à
l’unanimité
2024/21
Adhésion
au
dispositif de
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et d’agissements
sexistes
mis
en
œuvre
par
le CDG33
Approuvée
à
l’unanimité
2024/22
Demande
de
subvention
au
titre
du
FDAEC
2024
Approuvée
à
l’unanimité
2024/23
Demande
de
subvention
auprès
de
l’intercommunalité
pour
financer
le spectacle
organisé
dans
le cadre
des
scènes
d’été
en
Gironde
Approuvée
à
l’unanimité
2024/24
Prise
en
charge
exceptionnelle
d’une
réparation
d’un
véhicule
Approuvée
à
l’unanimité
Le
secrétaire
de
séance,
CC:
TA- SAV
=
Le
Maire,
__