Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique
Document publié le Vendredi 9 avril 2021 par la commune de Marne.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
Plan Local d'Urbanisme
Commune de
La Marne
Département de Loire-Atlantique
6, rue Gustave Eiffel case 4005
44806 Saint-Herblain Cedex
Tél : 02.51.78.67.97 / Email : agence.citte-claes@citte.biz
Echelle 1/7 000
Cours d'eau
OAP au titre de l'article L151-6 du code de l'urbanisme
Patrimoine et changement de destination au titre de l'article L151-19 et L151-11-2 du code l'urbanisme
Zones humides
Espace boisé remarquable au titre de l'article L151-23 du code de l'urbanisme
Patrimoine à préserver au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
Zone d'inconstructibilité de 100m autour de la STEP
Zone de bruit des infrastructures
Emplacement réservé au titre de l'article L151-41 du code de l'urbanisme
Espace boisé classé au titre de l'article L113-1 du code de l'urbanisme
Zonage
Légende
Cours d'eau
OAP au titre de l'article L151-6 du code de l'urbanisme
Patrimoine et changement de destination au titre de l'article L151-19 et L151-11-2 du code l'urbanisme
Zones humides
Espace boisé remarquable au titre de l'article L151-23 du code de l'urbanisme
Patrimoine à préserver au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
Zone d'inconstructibilité de 100m autour de la STEP
Zone de bruit des infrastructures
Emplacement réservé au titre de l'article L151-41 du code de l'urbanisme
Espace boisé classé au titre de l'article L113-1 du code de l'urbanisme
Zonage
Légende
Bourg
OAP
AGENCE CITTÉ CLAES Architecture Paysage Urbanisme Cours d'eau
OAP au titre de l'article L151-6 du code de l'urbanisme
Patrimoine et changement de destination au titre de l'article L151-19 et L151-11-2 du code l'urbanisme
Zones humides
Espace boisé remarquable au titre de l'article L151-23 du code de l'urbanisme
Patrimoine à préserver au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
Zone d'inconstructibilité de 100m autour de la STEP
Zone de bruit des infrastructures
Emplacement réservé au titre de l'article L151-41 du code de l'urbanisme
Espace boisé classé au titre de l'article L113-1 du code de l'urbanisme
Zonage
Légende
Cours d'eau
OAP au titre de l'article L151-6 du code de l'urbanisme
Patrimoine et changement de destination au titre de l'article L151-19 et L151-11-2 du code l'urbanisme
Zones humides
Espace boisé remarquable au titre de l'article L151-23 du code de l'urbanisme
Patrimoine à préserver au titre de l'article L151-19 du code de l'urbanisme
Zone d'inconstructibilité de 100m autour de la STEP
Zone de bruit des infrastructures
Emplacement réservé au titre de l'article L151-41 du code de l'urbanisme
Espace boisé classé au titre de l'article L113-1 du code de l'urbanisme
Zonage
Légende
Plan Local d'Urbanisme
Commune de
La Marne
Département de Loire-Atlantique
6, rue Gustave Eiffel case 4005
44806 Saint-Herblain Cedex
Tél : 02.51.78.67.97 / Email : agence.citte-claes@citte.biz
Echelle 1/2 000
Bourg
OAP
AGENCE CITTÉ CLAES Architecture Paysage Urbanisme