[| DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
U CONSEIL COMMUNAUTAIRE
6 MARS 20 | ——
ISEANCE DU 22 FEVRIER 2012 Communauté de Communes du N°
Caudrésis - Catésis Délibération N°
Date de convocation : 15 février 2012
Nombre de conseillers en exercice : 77
L’an deux mille douze, le 22 février 2012 à dix huit heures, les membres du Conseil de la
Communauté de Communes du Caudrésis — Catésis se sont réunis à la Salle des Fêtes de
Boussières-en-Cambrésis, sur la convocati ui-leur-a-été adressée_par Monsieur Gérard DEVA ésident de la Communauté de Communes du Caudrésis et du
Catésis, Maire de Beauvois-en-Cambrésis.
Etaient présents (61 titulaires et 7 suppléants (S)) :
PRE Marie-Chantal TRANCHANT Alain GOETGHELUCK Daniel CATTIAUX Bazuel
Beaumont-en-Cis Jean- Marcel WAXIN Gérard TAISNE Véronique NICAISE
Beeuvois-en-Cis Jean-Félix MACAREZ Gilles PELLETIER Jean-Raymond WATTIEZ
CAES Hubert DEJARDIN Pierre LAUDE Henri QUONIOU
Re Jean-Marie BACQUET (S) Bernard PLET Stéphane JUMEAUX
Boussières-en-Cis Gérard DEVAUX Jean WECXSTEEN Jean-Marc DOSIERE
Briastre Lionel BASIN Bertrand LEFEBVRE Jean-Paul CAILLIEZ
D Jacques OLIVIER Jean-Louis CAUDRELIER Marie-Hélène DUEZ
Catonaursemwe Michel LEDUC Bernard LECOLIER Daniel FIEVET
Cattenières Gérard LENOBLE Annie DORLOT (S) André-Marie FORRIERRE
ea Jacques LESNE Sylvie DECRESSONIERE
Dehéries Gérard FILLION (S) Bruno MANNEL
Élncourt Dominique LAMOURET Cécile MERCIER
nn sd Liliane ADAM Joseph MODARELLI
HARABUER ÉE Agnès BERANGER Isabelle PIERARD
Honnechy Gérard BEZIN Serge SIMEON
Inchy-en-Cis Gérard BOURY Marc DUFRENNE
: EE Guy BRICOUT Michèle BRULANT
DÉS Maryline GODIN Jacques LERICHE
Ligny-en-Cis Martine THUILLEZ (S) Louis COQUELLE {S)
Heïéou Christiane MARANDE Aimé BLEUSE
re Anne-Sophie MERY-DUEZ Michel HENNEQUART
Mazinghien Bernard POULAIN Pierre LEBLON
Montay Liliane RICHOMME Michel GOUVART (S)
ie. Alain RIQUET Hubert LEFEVRE
en Sandrine TRIOUX Jacky DUMINY
Quiévy Bernard VERMEIL Daniel BLAIRON
Rejet-de-Beaulieu Pierre LEVEQUE (S) Jean-Pierre RICHEZ Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
SaintHiairs-Lez-Cembri Membre excusé (4) : Maryse BASQUIN, Paul SOUPLY, Serge LEULIETTE, Augustine Saint-Souplet-Escaufourt NOIRMAIN.
Saint-Vaast-en-Cis
Sao 3 à k 255 ë ES Monsieur Stéphane JUMEAUX est élu secrétaire de séance Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92 Objet : Désignation des représentants de la Communauté de Communes à la Mission
Locale
Monsieur le Président expose que la Mission Locale a prévu dans ses statuts que chaque
membre soit doté d'un délégué nar tranche de 10 000h.
léants. Dans ce cadre la Communauté de Communes dispose de 7 délégués titulaires et 7 su
Sont désignés :
Titulaires Suppléants
Maryse BASQUIN Marie-Hélène DUEZ
Hubert DEJARDIN Jacky DUMINY
Marc DUFRENNE Bertrand LEFEBVRE
Jacques OLIVIER Gérard LENOBLE
Henri QUONIOU Augustine NOIRMAIN
Alain RIQUET Liliane RICHOMME
Jean-Raymond WATTIEZ Cécile MERCIER
ADOPTION A L’'UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 06 mars 2012 Le 06 mars 2012 et de la publication
le 06 mars 2012
Vu,
Le Président,
e de BEAUVOIS-en-Cambrésis
1
Le Président, x
Maire de BEAUVOIS-en-Cambrésik
\ SE
Gérard DEVAUX Communauté de CommRétgrd DEVAUX
Caudrésis - Catésis
IMPORTANT
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa
date de notification et/ou de sa publication.