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Procès Verbal - PV CM 08 06 2023
Document publié le Jeudi 8 juin 2023 par la commune de Teyran.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 08 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EUrTAN GRANDEUR HAFTURF
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
EXTRAIT DU REGISTRE
DES PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL
- Séance du 8 juin 2023 -
Nombre de conseillers en exercice : 26
Par suite d’une convocation en date du 2 juin 2023, les membres composant le Conseil municipal de Teyran
se sont réunis à la salle de la Bergerie, le jeudi 8 juin 2023 sous la présidence de Monsieur Éric Bascou,
Maire de Teyran.
Étaient présents (18) : Éric Bascou, Françoise Gallas, Thierry Duquénois, Eric Jaeger, Guy Gleizes, Pierre
Nurdin, Brice Breugnot, Philippe Secondy, Patrick Rocher, Nicole Peyou, Grâce Augustin, Renée Brun,
Monique Valeix, Daniel Blot, Maurice Ouazana, Laurent Billy, Oscar Jimenez, Nathalie Bedos Baillat lesquels
forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L
2121-17 du Code général des collectivités territoriales.
Étaient absents et ayant donné procuration (4) : Brigitte Hourtal à Monique Valeix, Maud Lacour à Pierre
Nurdin, Muriel Bottati à Françoise Gallas et Olivier Lapras à Éric Bascou.
Étaient absents (4) : Cécile Douady, Huguette Labalme, Béatrice Montel et Salvator d’Auria.
Le Président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, conformément à l’article
L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d’un secrétaire :
Monsieur Philippe Secondy est désigné à l’unanimité pour remplir cette fonction.
Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour.
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mai 2023
Monsieur le Maire propose d'approuver le procès-verbal de la séance du 11 mai 2023.
En l'absence de remarque, ce dernier est approuvé à l’unanimité.
2. Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de sa délégation de pouvoir (article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Monsieur le Maire rapporte aux conseillers municipaux les décisions municipales prises depuis la dernière
assemblée délibérante :
-_ Demande de subvention au titre du dispositif Fonds Vert 2023 pour le projet d'isolation de combles
et de changement du système de chauffage actuel à l’école élémentaire de Teyran, avec la mise en
place de PAC VRV (DEC-2023-06).
Page 1
Accusé de réception en préfecture
034-213403090-20230623-D-2023-71-DE
Date de télétransmission : 04/07/2023
Date de réception préfecture : 04/07/2023 3. Informations diverses
Rapporteur : Éric Bascou
Madame Nelly BONNARD a indiqué en date du 2 avril 2023 sa volonté de démissionner du CCAS en qualité de
membre du Conseil d'administration et référente à la Banque Alimentaire. Il convient donc de la remplacer
en installant Madame Catherine ESCRIVA dans ses fonctions de membre du Conseil d'administration du CCAS
et de référente à la Banque Alimentaire (A-2023-88).
Madame Monique Valeix rappelle l'implication de Madame Escriva au sein de la Banque alimentaire.
4. Modification de l’organisation du temps scolaire (OTS)
Rapporteur : Françoise Gallas
Pour la rentrée scolaire 2023, l’organisation de la semaine scolaire doit être renouvelée. Si la commune
souhaite conserver l’organisation dérogatoire sur 4 jours, une proposition conjointe du Conseil municipal et
du Conseil d'école doit être adressée aux services de l'Éducation Nationale.
Les enseignants et les délégués de parents d'élèves se sont d’ores et déjà prononcés pour le maintien de
l’organisation existante lors du deuxième Conseil d'école.
Il est proposé à l'assemblée délibérante de maintenir la semaine à 4 jours, aux jours et horaires scolaires suivants :
Jours d'école Lundi, mardi, jeudi et vendredi
Horaires Maternelle de 9h00 à 12h00 et de 13h50 à 16h50
Élémentaire de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
Éric Bascou rappelle que le rythme officiel sur 4 jours et demi a été en place à Teyran de 2014 à 2018 et que
cela générait des difficultés récurrentes d'organisation. A l'instar de nombreuses communes dans la même
situation, les élus de Teyran avaient choisi la semaine de 4 jours quand ce régime dérogatoire avait été
rendu possible par l’État.
Eric Jaeger pense que ce choix n’est pas le meilleur. Il déplore le désengagement de l’État sur le plan
financier notamment sur celui des temps d'activités périscolaires (TAP). La 2°" solution est la meilleure
selon lui.
Éric Bascou fait remarquer qu’il était difficile de fidéliser les animateurs pour 1 heure par jour afin d'assurer
les Temps d'Activités Périscolaires (TAP) de 16 à 17 heures. Les rythmes scolaires pourraient être meilleurs,
mais malheureusement cela engendrait de trop grandes difficultés.
Françoise Gallas dit qu’il est aussi difficile d'envisager ces activités sans prestations supplémentaires. Nous
ne pouvons pas compter que sur le bénévolat. En ayant un soutien plus marqué de la Jeunesse et sports, il
aurait été possible de les maintenir. Il n’est pas évident de trouver de jeunes animateurs qui puissent venir
sur le territoire.
Éric Bascou rappelle que récemment les deux conseils d'écoles ont délibéré en faveur du rythme de 4 jours
qui est proposé ce soir.
Pierre Nurdin dit qu’il s'abstiendra de voter car l'ayant déjà fait en faveur des 4 jours et demi dans d’autres
instances.
Par 20 voix Pour et 2 Abstentions, l'assemblée délibérante approuve le maintien de la semaine à 4 jours
selon les jours et horaires définis précédemment.
Page 2 Informations générales
Eric Jaeger Samedi 10 juin, journée du jeu organisée par l’'Asbc.....c.. _..c.. .., à salle des
Fêtes.
Sur Facebook, une page agenda hebdomadaire sera envoyée pour informer de toutes
les activités du week-end sur la commune.
Patrick Rocher Le débroussaillement est bien avancé sur le Plan d’Aïlas. Les coupes de bois ont-elles
aussi bien avancé.
Monique Valeix Vendredi 9 et samedi 10 juin, collecte de la Banque alimentaire devant le Spar.
La séance est levée à 19 heures 49.
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Éric Bascou Philippe Secondy
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Accusé de réception en préfecture
034-213403090-20230623-D-2023-71-DE
Date de télétransmission : 04/07/2023
Date de réception préfecture : 04/07/2023