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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 24Avis sur le version arret projet du schema cyclable dArtois Mobilites
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 24Avis sur le version arret projet du schema cyclable dArtois Mobilites)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Banque, Transports,
Envoyé
en
préfecture
le
09/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
09/03/2023
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20230223-DE24_2023-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de FArtois
Séance
du
23
février
2023
L’an
2023
et
le
23
février
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
à l’hôtel
communautaire
à Avesnes-le-Comte
sur convocation
du
9 février
2023.
Date
de
la convocation
: 9 février
2023
Date
d’affichage
: 9 février
2023
Délibération
N°
23-02-2023
/ N°24
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 83
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Patrick
Roblot,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Léon
Bernard,
Yves
Petit,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
Lionel
Cayet,
André
Michel,
Michel
Petit,
Julien
Bellengier,
Jean-
Marc
Cuvillier,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Patrick
Dekeysez,
Hugues
Legoux,
Etienne
Duchateau,
Arnaud
Ricq,
Sébastien
Henquenet,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Jean-Paul
Hémery,
Michel
Accart,
Dominique
Verdel,
Jean-Michel
Schulz,
Yannick
Barlet
, Alain
Traisnel,
René
Pruvost,
Jean-François
Haultcoeur,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Christian
Thilliez,
François
Coquart,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Jean-François
Varoqui,
Joël
Toursel,
Henri
Cuvillier,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand,
Emmanuel
Ioos,
Guillaume
Lefebvre,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Anne-Marie
Dupuis,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Nadine
Vendeville,
Françoise
Simon,
Chantal
Dufresne,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 10
Membres
ayant
donné
procuration
: 5
Membres
votants
: 98
Absents
:
Pascal
Coin,
Fabienne
Kwiatkowski,
Sébastien
Bertout,
Sylvie
Gabez,
Florence
Dambreville,
Alexandre
Hulot,
Jacques
Nick,
Christian
Delambre,
Jean
Bridel,
Richard
Skowron,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Philippe
Duez,
Roland
Descamps,
Eric
Caron,
Absents
suppléés
: Hubert
Morreel
suppléé
par
Martine
Thery,
Vincent
Lacroix
suppléé
par
Pascal
Glavieux,
Luc
Delaporte
supplée
par
Francine
Camus,
Jean-Louis
Cauvet
supplée
par
Marilyne
Hadj,
Freddy
Balavoine
supplée
par
Claudine
Victor,
Frédéric
Plaquet
suppléé
par
Élisabeth
Dufour,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne,
Jean-Louis
Lebas
supplée
par
Joël
Bray,
Denise
Tetelin
suppléée
par
Muriel
Sergier,
Philippe
Vanderbeken
suppléé
par Christophe
Saudmont.
Absents
excusés
:
Thomas
Bonnelle,
Eric
Poulain,
Magalie
Jonard
Absents
ayant
donné
procuration:
Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
procuration
à
Léon
Bernard,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à
Nicolas
Capron,
Pierre
Barroïis
ayant
donné
procuration
à Damien
Bricout,
Arnaud
Douchet
ayant
donné
procuration
à
Stéphane
Gomès,
Serge
Leu
ayant
donné
procuration
à
Henri
Cuvillier. Secrétaire
de
séance
:
Dominique
Coppin Envoyé
en
préfecture
le
09/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
09/03/2023
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20230223-DE24_2023-DE
Titre
de
la délibération
: Avis
sur
la version
arrêt
projet
du
schéma
cyclable
d’Artois
Mobilités
Monsieur
le Vice-Président
rappelle
que
lors
du
Comité
Syndical
d’Artois
Mobilités
du
20
octobre
dernier,
les
élus
du
syndicat
ont
arrêté
le projet
de
schéma
cyclable
sur
le périmètre
d’Artois
Mobilités.(
périmètre
du
Pole
Métropolitain
de
l’Artois)
Suite
à
la
sollicitation
par
courrier
en
date
du
25
Novembre
2022,
Monsieur
Laurent
DUPORGE,
Président
d'Artois
Mobilités,
nous
a
consulté
afin
de
rendre
un
avis
sur
la
version
arrêt
projet
du
schéma
cyclable
d’Artois
Mobilités.
Au
vu
des
documents
présentés,
on
constate
que
l’essentiel
des
aménagements
existants
et
prévus,
se
situent
dans
le tissu urbain
(grandes
villes majeurs)
et au
niveau
des
lieux
d’intérêt.
De
plus
on
remarque
une
forte
volonté
de
développement
des
axes
structurants
et secondaires
qui
permettra
un
maillage
cohérent
entre
les pôles
d’attractivité.
En
ce
qui
concerne
notre
territoire
notamment
les
communes
de
Magnicourt
en
Comté,
Béthonsart,
Cambligneul
et
Mingoval
aucune
continuité
avec
celles-ci
n’est
prévue
dans
le
cadre
du
schéma
cyclable.
En
effet,
on
constate
que
certains
itinéraires
ne
laissent
aucune
possibilité
quant
à la connexion
entre
les
territoires
voisins
(exemple
: la voie
verte
se
terminant
sur
la
commune
de
BAJUS,
qui
pourrait
être
prolongée
jusqu’au
territoire
voisin).
De
ce
fait
après
analyse
des
pièces
transmises,
nous
recommandons
de
prendre
connaissance
du
manque
de
continuité
entre
les territoires
adjacents,
qui
ne
permet
donc
pas
de
connecter
ces
territoires.
Suite
à
l’avis
favorable
du
Bureau
en
date
du
8
février
2023
et
de
la
commission
qui
s’est
tenu
le
22
février
2023,le
conseil
communautaire
décide
à l’unanimité
:
+ __
de
faire
remonter
la remarque
exposée
ci-dessus,
°
de
n’émettre
aucune
modification
sur
la version
arrêt
projet
du
schéma
cyclable
d’Artois
Mobilités
°__
d’autoriser
Monsieur
SEROUX à signer
tous
documents
nécessaires
à la notification
de
cet avis
Michel
Seroux—
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préféét
S-de-Calais
le 04/03/2023
et publication
ou
notification
du (03/2023
À