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Déliberation - COMMUNE 23 11 01 General Commissions Communales MEL23112023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - COMMUNE 23 11 01 General Commissions Communales MEL23112023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
VILLE D
CLISSON 4 23.11.01
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, le seize novembre à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil municipal se sont réunis, à ja
salle du Cercle Olivier de Clisson à Clisson, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Xavier Bonnet, Maire. À
Î Étaient présents :
|: M. Xavier Bonnet, Mme Laurence Luneau, Mme Véronique Jousset, M. Benoît Payen, Mme Marie-Gabrielle Carré, M. Philippe Bretaudeau, Mme Anne Leroy, M. Bernard Bellanger, Mme Blandine Elain, M. Laurent Maldelar, M. Jean-Pierre Landreau, M. Christophe Butruille, Mme Patricia Mary, Mme Alexia Pirois, Mme Sonia Sanchez, M. Thomas Hay, Mme Lamia Bacher, Mme Marie-Claude Bailliard, Mme Laurence Mamias, M. Yves Mignotte, M. Eric Betschart, M. Franck Nicolon, M. Thibault Morizur.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 | du Code général des collectivités territoriales.
Étaient absents excusés :
M. Christian Peulvey (procuration à Mme Véronique Jousset), M. Dominique Pollane (procuration à M. Laurent Maldeiar), Mme : Christelle Amiaud (procuration à M. Philippe Bretaudeau), Mme Séverine Blanloeïl (procuration à Mme Blandine Elain), M. Cyrille : Paquereau (procuration à Mme Laurence Luneau), Mme Gaëlle Romi (procuration à M. Yves Mignotte). 1
Monsieur le Maire ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité avec l'article L.2121-15 du Code général des
collectivités territoriales, à la nomination d'un secrétaire.
Secrétaire deséance : M. Thomas Hay
Date de la convocation: 10 novembre 2023
Nombre de membres Présents : 23 Excusés : 6 Absents : O Votants : 29
en exercice : 29
ADMINISTRATION GENERALE
GENERAL
Conseil municipal
* Commissions communales - composition - modification
Monsieur le Maire expose les faits.
Par délibération en date du 9 juillet 2020, le Conseil municipal a procédé à la création des commissions
communales et à la désignation de leurs membres. La composition des commissions à, par la suite, été
modifiée par les délibérations en date du 15 octobre 2020, du 12 novembre 2020, du 3 mars 2022 et du 15 septembre 2022.
Par courrier des 26 juillet et 14 octobre 2023, Madame Françoise Clénet et Madame Marie-Noëlle
Guittet ont informé de leur décision de démissionner du Conseil municipal.
Suite à ces démissions et à l'installation de Monsieur Thibault Morizur et de Madame Laurence Mamias,
en qualité de conseillers municipaux, il convient désormais d'adapter la composition des instances communales.
Pour rappel :
- Madame Françoise Clénet était membre de la commission ‘cadre de vie, travaux voirie, réseaux,
bâtiments communaux, proximité, sécurité et urbanisme’,
- Madame Marie-Noëlle Guittet était membre de la commission ‘affaires scolaires, enfance,
jeunesse, conseil municipal des enfants, famille et solidarité".
Conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, il convient de modifier le tableau nominatif des commissions communales.
Après avoir entendu le rapport de Monsieur le Maire,
, « Accusé de réception en préfecture Le Conseil municipal, 044-214400434-20231116-DEL-231101-DE Date de télétransmission 22171 023
, «ue . Date de récepti ture : 2 VU le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-22, | "** °° "pen presente
VU la délibération du 9 juillet 2020 créant les commissions communales permanentes, VU les délibérations du 15 octobre 2020, du 12 novembre 2020, du 3 mars 2022 et du 15 septembre 2022 modifiant la
composition de celles-ci,
VU le courrier de démission de Madame Françoise Clénet en date du 26 juillet 2023,
VU le courrier de démission de Madame Marie-Noëlle Guittet en date du 14 octobre 2023,
VU l'avis émis par la commission ‘Finances, administration générale, développement économique et prospective territoriale’, réunie le 9 novembre 2023,
Après en avoir délibéré,
À l'unanimité,
APPROUVE la composition des commissions communales conformément au tableau annexé,
DIT que la présente délibération et son annexe seront transmises à Monsieur le Préfet de Loire- Atlantique.
Xavier Bonnet
Maire
Thomas HAY
Secrétaire de séance
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de :
- sa télétransmission en Préfecture de Nantes le 1 1 NOV. 173
- son affichage le
2 3 NOV. 207 Accusé de réception en préfecture 044-214400434-20231116-DEL-231101-DE
Date de télétransmission : 21/11/2023
Date de réception préfecture : 21/11/2023
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de 2 mois
à compter de sa publicité.