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Déliberation - OJ 2024 09 23
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 2024 09 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
République Française
Département du Bas-Rhin
Commune
de
BETSCHDORF
67660
+
©
NN
=
CO NN
_O..01
8)
9)
12 septembre 2024
Le Maire
A
L'ensemble des élus du Conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura
lieu le :
LUNDI 23 SEPTEMBRE 2024 à 18H30
EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour
Adoption du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2024
Compte financier unique
Admissions en non-valeur
Rachat du matériel du restaurant de l’Ancienne école
Appel à une assistance à maîtrise d'ouvrage pour le marché énergie
Lancement de marché énergie
Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'éclairage public et lancement de
demande de subvention
Parcours de santé : Demande de subvention
Ecole maternelle et accueil périscolaire : répartition des charges de bâtiment et
fixation des modalités de fonctionnement
10) Fixation des modalités de financement de l'inauguration de l'école maternelle et de
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l'accueil périscolaire
Salubrité publique : Augmentation de la contravention pour les déjections canines
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Eclairage de la piste cyclable
15) Aménagement du parc du Bannholz : validation de la phase diagnostic
16) Décision du Maire
17) Rapport d'activités eau, cnfpt
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire
Adrien WEISS