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Déliberation - oj 2015 02 23
Déliberation - OJ 2024 09 23
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 2024 09 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
République Française
Département du Bas-Rhin
Commune
de
BETSCHDORF
67660
+
©
NN
=
CO NN
_O..01
8)
9)
12 septembre 2024
Le Maire
A
L'ensemble des élus du Conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui aura
lieu le :
LUNDI 23 SEPTEMBRE 2024 à 18H30
EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour
Adoption du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2024
Compte financier unique
Admissions en non-valeur
Rachat du matériel du restaurant de l’Ancienne école
Appel à une assistance à maîtrise d'ouvrage pour le marché énergie
Lancement de marché énergie
Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'éclairage public et lancement de
demande de subvention
Parcours de santé : Demande de subvention
Ecole maternelle et accueil périscolaire : répartition des charges de bâtiment et
fixation des modalités de fonctionnement
10) Fixation des modalités de financement de l'inauguration de l'école maternelle et de
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l'accueil périscolaire
Salubrité publique : Augmentation de la contravention pour les déjections canines
Ressources humaines
Bail pour un Logement de fonction pour un agent communal
Eclairage de la piste cyclable
15) Aménagement du parc du Bannholz : validation de la phase diagnostic
16) Décision du Maire
17) Rapport d'activités eau, cnfpt
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire
Adrien WEISS