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Procès Verbal - PV+du+04.03
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Draillant.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+04.03)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
DRAILLANT
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
04
mars
2024
à
20h
Délégués
en
exercice
13
Délégués
présents
10
Délégués
votants
11
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
04
mars,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
DRAILLANT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pascal
GENOUD,
maire.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
municipal
: 26/02/2024.
Etaient
présents:
MM.
GENOUD
Pascal,
MAURICE
Claude,
PRETI
Julie,
PONCET
Jean-Marc,
BERNADON
Bernadette,
DUCHEMIN
Patrick,
LACROIX
Benoît,
LACROIX
Jean-Charles,
MAZAUD
Florence,
NADAS
Isabelle.
Absents
excusés
: Emmanuelle
BUFFET,
Stéphane
IRSCHFELD
Absents
: Amandine
DREVON
Secrétaire
de
séance
: Claude
MAURICE
Date
de
publication
: 09/04/2024
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
19
février
2024
Création
d’un
budget
annexe
pour
le
lotissement
«
Le
Lavieu
»
Modification
de
la
composition
des
commissions
communales
Nomination
du
référent
«
Prévention
et valorisation
des
déchets
»
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
et
effectifs
Questions
diverses
OHBUD =
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
19
février
2024
Le
procès-verbal
de
la séance
du
lundi
19
février
2024
est
approuvé
à
l'unanimité. Le
Conseil
municipal,
entendu
cet
exposé
et
à
l'unanimité,
désigne
Claude
MAURICE
comme
référent.
Mise
à
jour
du
tableau
des
emplois
et
effectifs
: délibération
n°
2024-
04-04 Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
la
nécessité
de
mettre
à jour
le
tableau
des
emplois
de
la
collectivité.
Le
Conseil
municipal,
entendu
cet
exposé
et
à
l'unanimité,
adopte
le
tableau
des
emplois
et
effectifs
créé
au
sein
des
services
municipaux.
Questions
diverses
Arrêt
de
car
La
Cheville
: Depuis
la
rentrée
des
vacances
d'hiver,
le
car
ramassant
les
enfants
effectue
un
demi-tour
sur
le
parking
du
Ram-Dam
évitant
ainsi
la
traversée
de
la
route
départementale.
Date
du
prochain
conseil
: lundi
8
avril
2024
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.
Le
Secrétaire
Lo
Le
Maire,
Claude
MAUR
Pascal
GENOUD
peer
*