Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Fontenay-le-Fleury.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Tourisme,
Ville de fontenay-le-fleury Révision du PLU
6. DOCUMENTS GRAPHIQUES ; \
Projet de PLU approuvé par délibération du conseil municipal en date du 22 mai 2025
A Modification n°1 approuvée par délibération du conseil municipal en date du 5 octobre 2022
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU approuvée par délibération du Conseil Municipal en date du 5
Î
Î
/
octobre 2022
.
,
E ÊZ IQ. 2 Ile > N ÈS N, \ N,
Contexte
LS + e # - #- s PA K4 Ce L % \,
mn
Limite communale vraie
\ L NN À \ fs ré LS
Limite de zone
+ TT - \ \ ” À D. = sf ré
D
Parcelles
\ \ .
Bâti
\ \
Ca Fr +
4 i j LS
UCV1 : Centre Village ancien
UCV2 : Centre-Ville actuel
UR1 : Quartiers d'habitations constitués sous formes de résidence JT u -
, ù en { JAE LS Cd NS N © / LC PONT 4 UR2 : Quartiers d'habitations mixtes
8 LR *° ec T De
UR3 : Quartiers de maisons isolés ou groupés
UR3 D or Æ URA : Secteur Fossé Pâté N
S s
UE : Equipements collectifs ' » T Se
S 7 | UR1 UE* : Installations sportives
UE*
UE1 : Equipement - future mosquée |
UAE : Activités économiques ( / .
À : Agricole f Ÿ UE
| \ UE N : Naturel / / À TE UR2
N ©h]QLe] [A]
Protection paysagère et environnementale
© Espace boisé classé (au titre de l'article L.113-1 du Code de l'urbanisme)
NN Lisière en Site Urbain Constitué (au titre de l'article L.151-23 du Code de l'urbanisme = NN ) /
o 5
NN Lisière hors Site Urbain Constitué (au titre de l'article L.151-23 du Code de l'urbanisme) UAE
= = |" Espace paysager remarquable (au titre de l'article L.151-23 du Code de l'urbanisme)
Zone humide effective (au titre de l'article L.151-23 du Code de l'urbanisme) >
Ed UCV2 r
Zone de protection rapprochée aqueduc
@ ‘ CA e
Q # UR4: URI
Mare et plan d'eau
Ru
UE1 ÆELCY [ty 1
Protection patrimoniale
UR3
| Bâti remarquable (au titre de l'article L.151-19 du Code de l'urbanisme)
Protection spécifique
Emplacement réservé (au titre de l'article L.151-41 du Code de l'urbanisme)
Emplacement réservé pour mixité sociale (au titre de l'article L.151-41 du Code de l'urbanisme)
Servitude T1
Secteur d'Orientation d'Aménagement et de Programmation
(au titre de l'article L.151-6 et L.151-7 du Code de l'urbanisme)
7 D) Secteur de plan masse
Règle particulière d'implantation et de hauteur
Marge de retrait
—-—-—- Limite d'inconstructibilité (au titre de l'article L.111-6 du code de l'urbanisme)
+ Secteur de hauteur spécifique
Plan d'exposition au bruit (PEB)
Zone A
Zone B
Zone C
Transport
-———
| :_ Périmètre de 500 autour de la gare
LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS (au titre de l’article L.151-41 du Code de l’urbanisme)
NUMERO DESTINATION BENEFICIAIRE SUPERFICIE
approchée
Élargissement de l'autoroute A12 Etat 2 871 m?
Élargissement rue Anatole France Commune 270 m?
Élargissement RD11 Commune 755 m?
Voie nouvelle Commune 2 148 m?
Boulevard Beaumarchais Commune 3 474 m?
Projet de renaturation sur le domaine de la faisanderie Commune 19.5 ha
œlnn|IB|IwiInir Bande cyclable Commune 1 049 m?
LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS DE MIXITÉ SOCIALE (au titre de l’article L.151-41 du Code
de l’urbanisme)
NUMERO DESTINATION BENEFICIAIRE SUPERFICIE
approchée
7 Tout projet devra présenter un minimum de 100% de
logements locatifs sociaux au sens de l’article 55 de la
loi SRU
Commune 7121 m?
D
D
D
D
D
D
D
D
DDODDD DD
PDD D
D
ÆLÉÉDDLDDDDD
DPDDPDPLDD LE
bb
D
DODLDDLDDD
UR1
UR3
UR2
500 1 000 Mètres