Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2019 12 19 CR
Compte-Rendu - 2016 02 19 cr
Compte-Rendu - 2016 02 19 cr
Compte-Rendu - 10 CR 19 juin 20151
Compte-Rendu - 10 CR 19 juin 20151
Compte-Rendu - 2025 19 12 CR
Compte-Rendu - 2019 07 19 CR converti
Compte-Rendu - 2019 09 19 CR converti
Compte-Rendu - 2025 19 12 CR
Compte-Rendu - 2019 09 19 CR converti
Compte-Rendu - 2019 12 19 CR
Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Marpiré.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019 12 19 CR)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Énergies,
COMMUNE DE MARPIRE
Compte rendu du conseil municipal
En date du jeudi 19 décembre 2019
Nombre de conseillers : En exercice 15 Présents : 13
Etaient présents : TRAVERS Alain – MOUSSU Thérèse – LEJAS Frédéric - PAIN Jean-Yves –
ASSELIN Marie-Christine – DELAUNAY Thierry – FAUCHEUX Ludivine - DAGUISE Laurent –
BEAUDUCEL Cécile – HALLET Christelle – DUBOIS Gildas – PINSARD Gisèle – SEVENO Hervé
Absents excusés : FAUVEL Auguste - DENIS Geneviève
Secrétaire de séance : Christelle HALLET
Ordre du jour :
- Révision des statuts de Vitré Communauté
- Convention concernant le transfert de la compétence eau/assainissement - SMICTOM : rapport d’activités 2018
- Lotissement des Lavandières : Avenant n°1 et n°2
Avant d’ouvrir la séance, Madame le Maire propose d’ajouter à l’ordre du jour les sujets
suivants :
- Espace loisirs
- Organisation des vœux et bulletin
- Réunion de conseil
- Eclairage autour de la salle des sports
- Garderie école
I : Révision des statuts de Vitré Communauté
Dans le cadre de la loi NOTRE, une modification des statuts de Vitré communauté est nécessaire pour le transfert des compétences eau, assainissement des eaux usées et gestion des eaux pluviales urbaines à compter du 1er janvier 2020. Le conseil communautaire a voté pour le transfert.
Le conseil municipal donne son accord pour la révision des statuts de Vitré Communauté.
II : Convention concernant le transfert de la compétence eau/assainissement Les compétences assainissement des eaux usées et gestion des eaux pluviales urbaines des communes passent à compter du 1er janvier 2020 à Vitré Communauté. Une coopération entre les communes et Vitré Communauté va s’installer. Les communes vont continuer à gérer les installations de proximité et Vitré Communauté va gérer les investissements. Le conseil municipal accepte la signature des conventions pour un an, le temps de la mise en place des services à Vitré Communauté.
III : SMICTOM : rapport d’activités 2018
Jean-Yves PAIN nous présente le rapport d‘activité 2018 du SMICTOM. IV : Lotissement des Lavandières : Avenant n°1 et Avenant n°2
L’avenant n°1 concerne les travaux d’aménagement pour la livraison et l’installation du transformateur faits en juillet qui est de 3 950€ HT.
L’avenant n°2 concerne un complément pour le réseau de l’eau pluviale et le bassin d’orage pour 2 384,10€ HT.
Le conseil municipal valide ces deux avenants.
V : Espace loisirs
Le devis de SETTP nous est présenté pour le déblaiement du terrain et les travaux de
préparation du sol. Il est de 7 874€ HT.
Un projet d’aménagement a été fait avec un paysagiste : deux terrains de pétanque, deux
tables de pique-nique et quatre bancs seront installés. La haie de sapins le long du terrain de
foot est conservée ; une haie le long de la route qui rejoindra celle du terrain de foot pour
supprimer le petit escalier qui rejoint la route ; une clôture en bois pour séparer l’allée des
jeux ; une barrière en bois au bout de l’allée remplacera celle existante.
Le devis du paysagiste est de 12 171€ HT.
Une demande de fonds de concours auprès de Vitré Communauté sera présentée afin de
financer la moitié des dépenses.
Quelques points sont à affiner sur les devis et en complément, un devis va être fait pour
l’installation d’une table de ping-pong.
VI : Organisation des vœux et bulletin
Les vœux ont lieu le dimanche 19 janvier 2020. Le bulletin ne sera distribué que fin janvier
donc distribution d’invitation pour les vœux le vendredi 10 janvier 2020.
VII : Réunion de conseil
En janvier le conseil municipal est maintenu le vendredi 17 janvier 2020 et celui de février le
vendredi 28.
VIII : Eclairage autour de la salle des sports
Le parking de la salle des sports est vraiment sombre en cette période d’hiver. Un bouton
existant est à l’intérieur de la salle pour allumer l’extérieur.
IX : Garderie école
Lors de la réunion de l’OGEC, Hervé Séveno précise que des vitres sont fêlées dans la salle de
motricité/garderie de l’école.
X : Information diverse
Le pizzaiolo qui venait en début d’année ne vient plus depuis la rentrée.
Celui de Saint Jean Sur Vilaine est intéressé pour venir le mercredi soir à partir du 8 janvier
2020.