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Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+13+decembre+
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+13+decembre+)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Cybersécurité,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du 13 décembre 2022
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 13 décembre 2022 à 20 heures 30, sous la présidence de M. LECHEVALLIER Alain, Maire.
Mme LE GUEN Rozenn, M. DELAUNAY Christian et HELAINE Daniel étaient absents excusés.
1) Intervention Madame CLEMENT
Un nouveau système de tri est mis en place à compter du 1° janvier 2023.Des composteurs seront mis à disposition début 2023 par la CMB. Tous les emballages et les papiers se déposent dans les
containers jaunes du tri sélectif.
Seule la consigne de tri évolue, les modes de collecte restent inchangés.
2) Règlement Général Protection des données désignation d’un référent
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, désigne Mme GODIGNON Aïcha secrétaire de mairie en tant que référente du Règlement Général de la Protection des Données (RGPD).
3) Questions diverses
M. le Maire fait un compte rendu sur la conférence des Maires.
Le spectacle cantonal aura lieu les 09-10 et 11 août 2024.
M. Le Maire fait un compte rendu sur la conférence des Maires de l’ancien canton.
Une réunion a eu lieu avec le responsable Assainissement de la CMB afin de discuter de
l’extension du réseau d’assainissement.
La prochaine réunion est fixée le 17 janvier 2023 à 20 heures 30.
Le Maire,
Alain LECHÉVALLIER