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Convocation - convocation conseil municipal 04082026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Albiez-Montrond.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 04082026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Éducation,
DA
— ALBIEZ— MONTROND
Page 1 sur 3
À Mesdames, Messieurs les membres du Conseil municipal Albiez-Montrond, le 4 août 2026
Objet : Convocation conseil municipal (art. L. 2121-11 CGCT)
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
D’ALBIEZ-MONTROND
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil municipal, J’ai
l’honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Vendredi 7 août 2026 à 19 heures 30 à la salle du conseil de la mairie
Je vous informe que ce conseil sera enregistré. Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
municipal,
l’assurance
de
ma
considération distinguée.
Madame le Maire,
Laure MORIC
ORDRE DU JOUR :
I
Informations ; Approbation du PV du CM du 09/06/2026 (sénatoriales) Approbation du PV du CM du 09/06/2026 (ordinaire) Nomination Référent Déontologie ; Délibération n° 71 du 09.06.2026 « Tarifs structures » à annuler et à remplacer ; Délibération du 01.06.2012 « Participation Assainissement Collectif » à annuler et remplacer ; Convention avec la mairie d’Albiez le Jeune pour les dépenses de l’école ; Date de référence pour le calcul de la subvention allouée à l’école ; Rémunération des stagiaires BAFA été 2026 ; Tableau des effectifs et des emplois ; Recrutement du directeur de la régie « Albiez Domaine skiable » en statut de contractuel sur un emploi permanent à durée déterminée ; .
Désignation du Directeur de la régie « Albiez Domaine Skiable » ;
13.
Aménagement du RIFSEEP pour intégrer l’emploi de directeur de la régie « Albiez Domaine Skiable » ;
14.
Attribution d’une dotation initiale à la régie à simple autonomie financière « Albiez Domaine Skiable » appliquant l’inscription budgétaire et comptable M 43 ;
15.
Nomination des garants de la forêt ;
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Mairie d'Albiez-Montrond - 73, rue de l'Église Saint-Michel -73300 Albiez-Montrond