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Conseil Municipal - Procès+verbal+du+CM+du+08.06
Document publié le Jeudi 8 juin 2023 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès+verbal+du+CM+du+08.06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/06/2023 A 20H00
/
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS: M. David BUISSON (Maire), Mme Audrey BESSAY (1* adjoint), M. Guillaume
CHAVAREN (2è"e adjoint), Mme Lucie DESCHAMPS (3ème Adjoint), MM. André DERORY (conseiller
délégué), M Patrick CHARLES (conseiller municipal), M. Pierre-Henri DECOMBE (conseiller
municipal), Mme Françoise DEYGAT (conseillère municipale), Mme Monique RONDEL (conseillère
municipale).
ABSENT(S) : M Serge MARCOUX
SECRETAIRE DE SEANCE : Guillaume CHAVAREN
Le compte rendu du précédent conseil municipal est présenté par Monsieur le Maire ;
Le compte rendu est validé à l'unanimité.
1) _: DEVENIR ECOLE CRUZOLLES
Monsieur le Maire informe le conseil du départ des locataires actuels au 23.08.2023
Il précise que le logement a besoin de travaux et demande l'avis au conseil municipal soit de vendre ce bâtiment soit de le réhabiliter.
DECISION : Le conseil municipal valide le fait que l'on fasse estimer la valeur du bâtiment et
des travaux à effectuer.
2) : TRAVAUX ECOLE : AVENANT ALPES CONTROLE ET TURNEL
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les travaux avancent bien. L'objectif de basculer l'école sur l'agrandissement aux vacances de la Toussaint est toujours envisageable.
Monsieur le Maire présente un avenant du bureau d'études Alpes Contrôle pour sa mission Contrôle technique des constructions d'un montant de 390 € HT ce qui porte le total des honoraires à 6050 € HT
DECISION : Le conseil municipal valide cet avenant
Monsieur le Maire présente un avenant au lot 2 Maçonnerie avec une moins-value pour 43472.46 € HT et une plus-value de 57796.73 € HT soit un avenant de 14324.27 € HT
DECISION : Le conseil municipal refuse cet avenant pour l'instant et doit en reparler avec
l'architecte.
3) : CHIFFRAGE ORDINATEUR ECOLE
Monsieur le Maire présente deux devis pour le remplacement des 6 ordinateurs de l’école qui sont vétustes.
Un devis de MANUTAN COLLECTIVITES pour 3915 € HT non installé Un devis de BALLET INFORMATIQUE pour 4223 € HT avec l'installation comprise
DECISION : Le conseil municipal valide le devis de BALLET INFORMATIQUE 4) ADHESION AU SERVICE COMMUN DES MOYENS TECHNIQUES
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'’adhérer au service commun des moyens techniques portés par Loire Forez Agglomération. Ce service permet d'emprunter du matériel aux autre communes dont une liste est définie et d’être refacturé par Loire Forez en fin d'année.
DECISION : Le conseil municipal émet un avis favorable
5) DEVIS AMENAGEMENT PONT ENTREE DU BOURG €.
Monsieur le Maire présente un devis de M LAPEND paysagiste à Sail pour 2192.40 € pour réaliser l'aménagement du pont à l'entrée du bourg
DECISION : Le conseil municipal valide le devis de M LAPEND
6) : DELIBERATION ACTE ADMINISTRATIF
Afin de régulariser une parcelle de terrain AY 215 il est nécessaire de réaliser un acte administratif avec M CARTON le propriétaire de cette parcelle
DECISION : Le conseil municipal décide que Mme Audrey BESSAY représentera la commune
pour la signature de l'acte.
7) PERMIS AMENAGER M HAMICI : EXTENSION DE RESEAU
Monsieur le maire informe le conseil municipal que suite au permis d’aménager déposé par M HAMICI pour le parc résidentiel de loisirs, une extension de réseau de 130 m est nécessaire soit un coût de 13206 € HT
Le pétitionnaire demande au conseil municipal de prendre en charge cette extension
DECISION : Le conseil municipal décide de tenir sa ligne de conduite depuis le début du
mandat: accepte de payer l'extension de réseau mais ensuite de la refacturer au
pétitionnaire.
8) POINT DOSSIER VIA FERRATA
Monsieur le Maire informe qu'une réunion de travail sur site est prévue le 30 juin.
9) SUBVENTION COMITE DES FETES PRET CHAPITEAU
Le comité des fêtes met à disposition de la commune son chapiteau pour les vendredis gourmands. Afin de dédommager l'association, la commune propose de leur verser une subvention exceptionnelle de 500 €
DECISION : Le conseil municipal valide une subvention de 500 € pour le comité des fêtes
ETES F sur 3 10) SOLUTION CYBERSECURITE DU DEPARTEMENT
Monsieur le Maire présente la proposition du Département de nous équiper gratuitement d'un boitier pour lutter contre la cybercriminalité pendant 3 ans
DECISION : Le conseil municipal accepte la convention du Département
11) QUESTIONS DIVERSES
a) Renouvellement de la convention avec le Département pour le réseau MDL.
b) ) Devis panneau signalisation : M le Maire demande l’avis pour la pose d'un panneau
« tenir son chien en laisse » sur le chemin de la chapelle
DECISION : les élus votent 8 voix contre et 1 pour
c) Notre commune va bientôt pouvoir travailler sur son plan de boisement en lien avec le Département
d) Rappel pour le conseil qui est convoqué demain vendredi 9 juin à9h pour élire un
grand électeur et trois suppléants à l'occasion des élections sénatoriales
Le secrétaire de Séance Le Maire
Guillaume CHAVAREN David BUISSON
D
5 KES Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan Il £