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Déliberation - POINT 4 FICHE SECTORIELLE tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - POINT 4 FICHE SECTORIELLE tampon)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 23/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/05/2025 CS
L
n
Fiche
sectorielle
de
mutualisation
prévisionnel
202/
Publié
le
ID : 063-2163800699-20250521-250521004-DE
Mise
à
disposition
des
Services
Techniques
de
la
commune
du
Cendre
au
profit
de
la
Clermont
Auvergne
Métropole
Patrimoine bâti
UT
ET
AjAIE
A
LA
DELIAKRATION
Délibération
du
Conseil
métropolitain
du 20
janvier
2017
DU
CONSEA
MUNICIP
Délibération
du Conseil
municipal
du
15 décembre
2016
EL
nu
ÂoLS
m°
(
Se
AC
‘
Ke,
VPYE
Mange Maÿfe,
|
à
ti
7
Pour
la Ville
de
Le
Cendre
:
*
Direction
/ Service
mis
à
disposition
:
Services
Techniques
=
/
th
Directeur/ Chef de service :
M.
PERRIN
Ludovic
Le”
Hervé
PRONONCE
Référents
avec
Clermont-Auvergne-Métropole
:
M.
TESSIER
Denis/ Mme
AFONSO
FERREIRA
COELMO
Esméralda
Pour
Clermont
Auvergne
Métropole :
Direction
/ Service
de
rattachement
:
Service
Patrimoine
Bâti
Métropolitain
email
: patrimoinecommunautaire@clermontmeträpole.eu
Directeur
/ Chef
de
service :
Madame
Lucie
LEROY-SCHITT
Référent
avec
la
commune :
Madame
Lucie
LEROY-SCHMITT
Objet
de
la mise
à disposition :
La
présente
mise
à disposition
est
réalisée
en
vue
de
concourir
à l'entretien
de
l'antenne
du
Cendre
de
la bibliothèque
Hugo
PRATT.
Le
service
mis
à
disposition
assure
le
nettoyage
et
la
maintenance
de
1°
niveau
de
la
médiathèque
(petites
réparations,
sauf
l'électricité). Ilest
entendu
que
la Ville
prendra
toutes
les
dispositions
nécessaires
afin
d'assurer
la continuité
de
service.
Détail
des
montants
prévisionnels
pour
l'année
2025
Masse
salariale
.Frédienes
Masse
salariale
|
Dépenses
affectées
Activité
ETP
dntervention |
charges
directement
Total
hebdomadaire
.
.
incluses)
sur
le site
0.28
ETP
10h
/ Sem.
(Agent
à temps
non
(10h/sem
complet
(28h/sem)
correspondent à 35.7%
de
sa
Entretien
de
la
base)
bibliothèque
Hugo
PRATT
10.300
€
300
€
10.600
€
Total
annuel
10.600
€
Le
montant
annuel
prévisionnel
au
titre
de
cette
mise
à disposition
est de
10.600
euros.