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Compte-Rendu - CR+CM+2020+11+
Document publié le Vendredi 6 novembre 2020 par la commune d'Albiez-le-Jeune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+2020+11+)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Assurance,
DÉPARTEMENT : SAVOIE
ARRONDISSEMENT : ST JEAN DE MAURIENNE
COMMUNE : ALBIEZ LE JEUNE
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 6 NOVEMBRE 2020
L’an deux mille vingt, le six du mois de novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en séance publique en mairie, sous la présidence de M. Jean-Marc BLANGY, Maire.
PRÉSENTS: MMES et MM BLANGY Jean-Marc, PERNET Florian, BRUNET Michel, GACHET Edith, DUQUESNOIS Olivier, GORRE Xavier, BASSO Philippe, FARCE Xavier, JULLIEN Jean-Charles,
BETRANCOURT Brigitte.
EXCUSÉS : M. GORRE Alfred (procuration GORRE Xavier).
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme BÉTRANCOURT Brigitte.
Après avoir fait l’appel des membres du Conseil Municipal, Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 19 heures 05.
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal si le compte-rendu de la séance précédente du 30 septembre 2020 suscite des remarques.
Le compte-rendu est approuvé par 10 voix pour (dont 1 procuration), 0 voix contre, 0 abstention.
ORDRE DU JOUR
Création poste saisonnier
Acquisition étrave déneigement
Décision modificative
Convention garderie Albiez-Montrond
Dénomination d’une voie au Buisson
Motion usine Ferropem
Prolongation contrat assurance groupe souscrit par le centre de gestion
Questions diverses SAME
ER Es
1- CRÉATION POSTE SAISONNIER
M. le Maire informe le conseil municipal qu’il faut prévoir, pour le déneigement, l'embauche d'un employé saisonnier : régime d’astreinte, contrat de 10 heures par mois, plus les heures d’intervention à la demande, pour la période du 15 novembre 2020 au 15 mars 2021. (Valeur de l’astreinte : 159.20 € brut / semaine).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d'embaucher un employé communal à temps partiel pour une période de 4 mois avec possibilité de prolongation selon les conditions météorologiques par 8 voix pour, 1 contre (AG) et 1 abstention (XG). O. Duquesnois ne prend pas part au vote.
1/4 2 - ACQUISITION ÉTRAVE DÉNEIGEMENT
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de remplacer l’étrave du tracto-pelle. L’acquisition de matériel de déneigement est subventionnée (41 à 44% du montant HT) par le Département.
M. Florian Pernet explique qu’il y a 15000 € de disponible au budget ainsi avec la subvention il n’y aura pas besoin de crédit.
MM Michel Brunet et Jean Charles Julien présentent leurs recherches sur les différents modèles possibles. Le choix appartiendra aux membres de la commission Travaux.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de faire l’acquisition d’une étrave pour le déneigement et charge le maire de déposer un dossier de demande de subvention auprès du conseil départemental par 11 voix pour (dont 1 procuration), 0 contre et 0 abstention.
3 - DÉCISON MODIFICATIVE
Monsieur Florian PERNET, adjoint au Maire en charges des finances communales, explique qu’il convient de modifier les montants prévus initialement budget: augmentation des indemnités des élus et création d’un poste d’adjoint et remboursement d’une caution d’un locataire parti.
Dépenses Recettes
sé : Diminution | Augmentation| Diminution | Augmentation Hibele Article | ‘de crédits | decrédits | decrédits | de crédits Fonctionnement
Fonds départemental 73224 3 633,00 € Indemnités des élus 6531 3 633.00 €
Investissement
Dépôts et cautionnements reçus 165 760,35 Installat® géné. agenc. divers 2181 760,35 €
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve cette décision modificative par 11 voix pour (dont 1 procuration), 0 contre et 0 abstention.
4- CONVENTION GARDERIE ALBIEZ-MONTROND
Monsieur le Maire présente au conseil municipal la convention à intervenir avec la commune d’Albiez- Montrond concernant la participation financière d’Albiez le Jeune au fonctionnement de la garderie à compter du 1° janvier 2019.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve la convention et autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec la commune d’Albiez-Montrond par 11 voix pour (dont 1 procuration), 0 contre et 0 abstention.
Edith Gachet suggère de créer une commission des affaires sociales pour étudier notamment la question de
la participation financière de la commune à la halte-garderie d'Albiez-Montrond.
M. le Maire propose d'ajouter ce point à l'ordre du jour. Cette proposition est acceptée à l'unanimité par le conseil municipal.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve la création d'une commission des affaires sociales par 11 voix pour (dont 1 procuration), 0 contre et 0 abstention.
Brigitte Bétrancourt propose d'être vice-présidente de cette commission.
Le conseil municipal désigne Brigitte Bétrancourt comme vice-présidente de la commission des
affaires sociales par 11 votes pour (dont une procuration).
2/4 Les candidats pour faire partie de cette commission sont : Edith Gachet, Xavier Farce, Michel Brunet,
Florian Pernet.
Ces derniers sont élus à l'unanimité.
5 - DÉNOMINATION D’UNE VOIE AU BUISSON
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal d’une demande d’administrés dont la voie au Buisson n’a pas été dénommée. Il propose « impasse du Champ du Buisson » (de la route de la Ville à la maison Bouchard).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte la proposition de M. le Maire par 11 voix pour (dont 1 procuration), 0 contre et 0 abstention.
6 —- MOTION USINE FERROPEM
Monsieur le Maire donne lecture d’une motion votée par le conseil communautaire lors de sa séance du 22 octobre 2020. Il s’agit d’apporter son soutien à l’usine Ferropem (sur la commune de Montricher-Albanne) dont les 150 emplois sont menacés.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, soutient la motion rédigée par la 3CMA pour la défense et l'avenir du site industriel de FERROPEM sur les communes de Montricher-Albanne ainsi
que sur les autres sites alpins et vote à l'unanimité.
7- PROLONGATION DU CONTRAT ASSURANCE GROUPE SOUSCRIT PAR LE CENTRE DE GESTION
En 2017 la commune a adhéré au contrat d’assurance groupe garantissant les risques statutaires des collectivités et établissements publics de la Savoie et a approuvé la convention d'adhésion et d’assistance administrative à la mise en œuvre du contrat d’assurance groupe avec le Cdg73. Ce contrat arrivait à échéance au 31 décembre 2020 mais en raison de la crise sanitaire, le Cdg73 n’a pas pu mener à bien la
procédure de consultation en vue de la passation d’un nouveau contrat groupe.
Il est donc proposé de prolonger l’adhésion au contrat groupe de couverture des risques statutaires mis en place par le Centre de gestion de la Savoie avec le groupement SOFAXIS / CNP, pour la période du 1° janvier 2021 au 31 décembre 2021 et de signer l’avenant à la convention d'adhésion et d’assistance administrative à la mise en œuvre du contrat d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires
avec le Centre de gestion de la Savoie pour l’année 2021.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve cette proposition par 11 voix pour (dont 1
procuration), 0 contre et 0 abstention.
8 - QUESTIONS DIVERSES
- Information sur la tenue de la cérémonie du 11 novembre : la situation sanitaire et les nouvelles mesures de confinement ne permettent pas de tenir les cérémonies commémoratives dans le format habituel: cérémonie sans public, pas de scolaires, pas de porte-drapeaux, s'agissant des personnes vulnérables, la participation des anciens combattants ne sera pas possible, dépôt d'une gerbe en limitant strictement le nombre de personnes, respect des mesures barrières ;
- Jean-Charles Jullien tient à saluer le travail de l'entreprise qui a procédé aux travaux d'enfouissement des réseaux de la mairie qui a limité les nuisances pour les riverains au maximum :
3/4 - Philippe Basso soulève le problème du danger représenté par le manque d'entretien de la chambre de captage de Claret (porte descellée notamment). Le service de l'eau sera informé de ce problème:
Départ de Michel Brunet à 21h15 et de Jean-Charles Jullien à 21h25.
- Recours gracieux dans le cadre de l'arrêté instaurant l'obligation du port du masque sur tout le territoire de la Savoie.
La séance est levée à 21h45.
Le Secrétaire de séance Le Maire,
Brigitte BETRANCOURT Jean-Marc BLANGY
4/4