Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 9 juin 2023
Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 23 mai 2024 0
Ordre du Jour - ordre du jour CM 26 juin 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 26 JUIN 2024
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil du 9 fevrier 2023 0
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26 juin 2024
Ordre du Jour - conseil municipal du 26 juin 2024 ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 27 juin 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 Juin
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26 juin 2024 2
Ordre du Jour - ordre du jour cm 26 juin 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Gentilly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 26 juin 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
• Procès-verbal d’installation d’un·e conseiller·ère municipal·e.
FINANCES COMMUNALES
• Approbation du Compte de Gestion 2023 de la ville de Gentilly.
• Approbation du Compte Administratif 2023 de la ville de Gentilly.
• Affectation définitive des résultats de l’exercice 2023 après le
vote du Compte Administratif 2023 de la Ville de Gentilly.
• Approbation du rapport annuel 2023 sur l’utilisation du Fonds
de Solidarité de la Région Île-de-France (FSRIF).
• Autorisation donnée au Maire de signer le marché public de
transport scolaire des élèves, étudiants et apprentis handicapés
domiciliés à Gentilly.
• Autorisation donnée au Maire de signer le marché public de
prestation de services d’assurances dommages aux biens.
PERSONNEL COMMUNAL
• Modification du tableau des effectifs.
SQVU
• Approbation du rapport d’activité 2023 de la SAEMES.
ÉCONOMIE
• Approbation du principe du recours à la délégation de service
public pour l’exploitation du service des marchés aux comestibles
de plein vent du Centre-ville et du Chaperon vert.
URBANISME
• Approbation de la Convention de partenariat entre l’École natio-
nale des ponts et chaussées et la Ville de Gentilly.
INTERCOMMUNALITÉ
• Approbation de la convention de coopération entre les Villes de
Paris et de Gentilly.
• Approbation de la convention de mise à disposition de personnel
de la Ville vers l’EPT pour la gestion des déchets ménagers et
assimilés.
ENSEIGNEMENT
• Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement de
l’école privée Saint-Joseph - Année 2024.
• Approbation de la prise en charge des frais de scolarité des
élèves de primaire gentilléens, scolarisés sur une autre commune
pour l’année scolaire 2024-2025.
JEUNESSE ET VIE DE QUARTIERS
• Approbation d’une convention de partenariat avec la CAF de
l’Hérault gérant le service VACAF pour la mise en place du Pass
Colo dans le cadre des séjours jeunesse.
RELATIONS PUBLIQUES
• Attribution des aides aux projets dans le cadre des Jeux Olym-
piques & Jeux Paralympiques et, dans le cadre des aides aux
projets hors JO & JP.
AFFAIRES MISES EN DÉLIBÉRÉ
VILLE DE GENTILLY
RETRANSMISSION AUDIO EN DIRECT
www.ville-gentilly.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 26 juin 2024 à 20h30
Séance publique en mairie
Salle des fêtes, place Henri-Barbusse
ENTRÉE LIBRE
ORDRE DU JOUR
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 mai 2024.
• ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Compte rendu des décisions prises par Monsieur Le Maire sur délégation du Conseil municipal.
1/2 Le maire
Fatah AGGOUNE
AFFAIRES DIVERSES
JEUNESSE ET VIE DE QUARTIERS
• Organisation et tarification des mini-séjours du Point J pour juil-
let et août 2024.
DIRECTION DE LA SANTÉ/PRÉVENTION
• Approbation du contrat de transition 2024 établi avec l’Agence
Régionale de Santé Île-de-France (ARS-IdF) concernant le renou-
vellement du Contrat Local de Santé et de la convention 2024-2028
établie avec l’Agence Régionale de Santé Île-de-France (ARS-IdF)
concernant la coordination du Contrat Local de Santé.
• Approbation d’une convention de partenariat et d’une charte de
coopération entre le réseau SER Diabète et la ville de Gentilly.
• Approbation des 5 Conventions d’Objectifs et de Moyens de l’an-
née 2024 établies avec l’Agence Régionale de Santé Île-de-France
(ARS IDF) concernant les actions de Prévention et Promotion de
la Santé menées par la Direction santé.
AFFAIRES CULTURELLES
• Approbation de la convention de reversement de subvention au
Générateur dans le cadre du projet Nuit Blanche 2024.
2/2