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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champ-le-Duc.
Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Ruralité,
P.L.U.
approuvé
par
délibération
du
Conseil
Municipal
du
11
décembre
2009
Le
Maire
À
y
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Orientations
Particulières
d'Aménagement
M
Commune
de
CHAMP-LE-DUC L'article
L.123-1
du
Code
de
l’Urbanisme
dispose
que
les plans
locaux
d'urbanisme
:
«
…
comportent
un
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
qui
définit
les
orientations
générales
d'aménagement
et d'urbanisme
retenues
pour
l'ensemble
de
la commune.
ls
peuvent
en
outre,
comporter
des
orientations
d'aménagement
relatives
à
des
quartiers
ou
à
des
secteurs
à
mettre
en
valeur,
réhabiliter,
restructurer
ou
aménager.
Ces
orientations
peuvent,
en
cohérence
avec
le
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable,
prévoir
des
actions
et
opérations
d'aménagement
à
meïtre
en
œuvre,
notamment
pour
mettre
en
valeur
Fenvironnement,
les
paysages,
les
entrées
de
ville
et
le
patrimoine,
lutter
contre
l'insalubrité,
permettre
le
renouvellement
urbain
et
assurer
le
développement
de
la
commune.
Elles
peuvent
prendre
la
forme
de
schémas
d'aménagement
et préciser les principales
caractéristiques
des
voies
et espaces
publics
».
L'article
L.123-5
du
Code
de
l'Urbanisme
stipule
:
«Le
règlement
et ses
documents
graphiques
sont
opposables
à
toute
personne
publique
ou
privée
pour
l'exécution
de
fous
travaux,
constructions,
plantations,
affouillements
ou
exhaussements
des
sols,
pour
la
création
de
lotissements
et
louverture
des
installations
classées
appartenant
aux
catégories
déterminées
dans
le
plan.
Ces
travaux
ou
opérations
doivent
en
outre
être
compatibles,
lorsqu'elles
existent,
avec
les
orientations
d'aménagement
mentionnées
au
troisième
alinéa
de
l'article
L.123-1
et
avec
leurs
documents
graphiques.
»
Les
Orientations
Particulières
d'Aménagement
viennent
compléter
dans
les
secteurs
concernés,
les
éléments
figurant
au
plan
de
zonage,
notamment
les
Emplacements
Réservés. Sur
la
commune
de
CHAMP-LE-DUC,
les
Crientations
Particulières
d'Aménagement
concernent
un
secteur
correspondant
à
une
zone
d'extension
future
à
vocation
d'habitat
situé
au
lieu-dit
« Au
Château
»,
au
Sud
de
l'église.
Il
est
classé
en
1AUa,
secteur
à
urbaniser
à court
et moyen
terme
sous
forme
d'opération
d'ensemble.
L'analyse
de
ce
site
et
ses
principaux
enjeux
sont
décrits
dans
le
rapport
de
présentation.
Actuellement
occupé
par
une
prairie
et
quelques
arbres
isolés,
ce
secteur
composé
d’une
unique
parcelle
est
desservi
par
la
rue
de
ia
Féculerie.
ll est
limité
au
Nord
par
une
haie
non
entretenue
et
au
Sud
par
la
ripisylve
longeant
le
canal.
il
couvre
une
superficie
de
1 hectare
70.
Le
secteur
« Au
Château
» est
programmé
comme
une
zone
d'extension
future
à
vocation
d'habitat,
à
court
terme.
à fait face
à
une
urbanisation
récente
composée
de
constructions
de
type
pavillonnaire.
Îl constitue
en
quelque
sorte
ie
prolongement
direct
de
cette
urbanisation.
Per
ailleurs,
il
se
conjugue
avec
une
seconde
zone
1AUa,
localisée
le
long
de
la
rue
de
la
Féculerie,
en
direction
de
l'ancienne
féculerie.
il s'agit
de
la parcelle
n°73
s'étendant
sur
une
superficie
d’environ
3
hectares
50,
propriété
communale.
Le
document
d’Orientations
Particulières
d'Aménagement
impose
trois
principes :
- la
création
d'une
frange
intermédiaire
entre
la
rue
et
la
zone
d'urbanisation.
Cette
frange
dont
le
tracé
est
parallèle
à
la rue
de
la
Féculerie
est
constituée
d’une
haie
paysagère
et d’une
allée
piétonne. Ce
dispositif
permettra
de
répondre
à différents
objectifs
urbains.
1 s’agit
d'éviter
un
accès
direct
aux
futures
parcelles,
d'offrir
un
espace
pour
les
piétons
qui
pourront
d’une
part
rejoindre
le
village
vers
l'Ouest
ou
d'autre
part
s'échapper
vers
la campagne
vers
l'Est.
Cette
orientation
a
pour
but
de
garantir
une
structuration
cohérente
de
la zone.
La
réalisation
d'une
haie
paysagère
composée
d'essences
locales
devra
animée
cet
espace
et
permettra
de
sécuriser
le
piéton
cheminant
sur
l'aliée.
Les
essences
recommandées
pour
les
haies
sont
le
pruneilier,
le
noisetier,
le
rosier,
l'aubépine.
Cette
orientation
a
également
pour
but
d'intégrer
dans
le paysage
le futur
projet
et d'assurer
un
caractère
rural
à
ce
nouveau
secteur.
- afin
que
la
haie
paysagère
soit
la
plus
linéaire
possible,
il s'agira
de
regrouper
les
accès
aux
constructions
depuis
la
rue
de
la
Féculerie
(ur
accès
pour
deux
parcelles).
- le
maintien
de
la
ripisyive
existante
et
se
développant
le
long
du
canal.
Elle
devra
être
prise
en
compte
dans
la
composition
urbaine.
Ce
principe
permettra
de
garantir
une
qualité
environnementale
à
ce
futur
secteur
résidentiel.
Par
ailleurs,
cette
frange
paysagère
assurera
une
bonne
intégration
de
cette
opération,
visible
depuis
la
RD50c
en
venant
de
Fiménil.
Afin
d'éviter
l'éparpillement
des
éléments
techniques,
les
coffrets
techniques
et
boîtes
aux
lettres
devront
être
regroupés
deux
à deux.
Un
arbre
à
haute
tige
devra
être
planté
à
hauteur
de
ces
coffrets.
Enfin,
une
aire
de
stationnement
sur
le domaine
public
sera
proposée
pour
chaque
parcelle. Ce
projet
permettra
de
«
contrebalancer
»
le
projet
communal
situé
sur
ia
parcelle
n°73
et
également
classé
en
1AÜa
(secteur
à
urbaniser
sous
forme
d'opération
d'ensemble).
La
localisation
de
cette
extension
urbaine
à
vocation
d'habitat
prévue
au
Plan
Local
d'Urbanisme
offre
une
insertion
dans
le
site
opportune
à
la
fois
pour
une
intégration
dans
Penveloppe
bâtie
et
pour
la
qualité
résidentielle
des
futures
habitations.
Tout
projet
de
construction
doit
respecter
les
principes
énoncés
ci-dessus
afin
de
garantir
un
développement
résidentiel
cohérent
pour
ce
secteur
d'urbanisation
future
à vocation
d'habitat.
RAPPEL
DES
PRESCRIPTIONS
REGLEMENTAIRES
SUR
CE
SECTEUR
Afin
d'assurer
une
structuration
de
ce
nouveau
secteur,
le
faîtage
principal
des
constructions
sera
placé
parallèlement
à
la
rue
de
la
Féculerie.
Afin
d'éviter
un
phénomène
de
bâti
immédiat
et
d'assurer
une
aération
du
secteur,
des
marges
de
recul
devront
être
respectées.
li s’agit
précisément
d’une
bande
d'implantation
obligatoire
des
façades
qui
a
été
fixée
entre
10
et
25
mètres
par
rapport
à
la
voie
publique. AU
CHATEAU
Extrait
Photo
aérienne Plan
général
d'aménagement
- Secteur
"Au
Chateau"
ne.
ë
841
=
114
4%
Conserver
la ripisyle
EF
Bande
d'implantation
obligatoire
des
façades
+
Sens
du
faîtage
principal Principe
d'aménagement
- Secteur
"Au
Chateau"
Soon
connnnnnnnin
gr
di
Mur
on
in
(RE
Cänivéau
ACCES
PARCELLES
Haïe
paysagère
d'es
Limite
Public/privé
Candelabre
7
aan
En
Se.
cnnsanenre
|HS
[
5
Bande
d'implantation
obligatoire des façades
-
Sens
du faîtage
principal
NS - Secteur
"Au
Chateau"
incipe
Coupes
de
pr
UW OL ALI
AATASIAIEE
NOELYLIYHO NOSHN
Me in rene
ANNOL Id 3371
SIONVIN 3H aire
éd
34410934
v13q an
33SSnvH9 - frange
interm
incipe
Coupe
de
pr:
AAIASIAIE
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39vav9
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38310934
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Coupe
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