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Déliberation - 1B Compte Gestion EAU Document publié le Lundi 11 avril 2016 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie. Lien du pdf (Déliberation - 1B Compte Gestion EAU)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE

D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES

CRRCR

SÉANCE DU 11 AVRIL 2016

RERCR

Présents :

M. Hervé LUCBEREIÏLH, Maire, Président,

M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Denise MICHAUT, M, Clément SERVAT, Adjoints,

Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, M. Patrick MAILLET,.

Délégations de vote :

Mme Rosine CARDON donne pouvoir à M. Gérard ROSENTHAL,

M Didier CASTERES donne pouvoir à M. David CORBIN,

Mme Aracéii ETCHENIQUE donne pouvoir à M. André VIGNOT,

Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. André LABARTHE, M. Jacques NAYA donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,

Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à Mme Ing-On TORCAL,

M. Francis MARQUES donne pouvoir à M. Pierre SERENA,

Mme Anne BARBET donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON,

M. Jean-Pierre ARANJO donne pouvoir à M. Patrick MAILLET.

RRR

1b — COMPTE DE GESTION 2015 — EAU POTABLE

Monsieur André LABARTHE expose que le Compte de Gestion 2015 établi par Monsieur le Trésorier Municipal fait apparaître les résultats de clôture suivants :

+ SECTION FONCTIONNEMENT :

— Excédent : 146 417,94 €

+ SECTION INVESTISSEMENT :

—> Déficit : 97 540,32 €

L'excédent global de clôture dégagé par le compte de gestion est égal à 48 877,62 €.

-1-Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,

APPROUVE le Compte de Gestion dont les résultats sont joints en annexe,

PRECISE que la totalité du Compte de Gestion est consultable en Mairie.

Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 11 avril 2016.

Suivent les signatures.

LE MAIRE,

AFFICHE LE 15/ 04/ 2016

7 -2- Acte certifié exécutoire &

- Par publication ou notification le 1504/2016

- Partransmission au Contrôle de Légalité le 15/04/2016