Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 126658 138132
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 9951 9951 p
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 134112 138007
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 126658 127872
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 110197 PLAN F
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 135803 152550
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 126658 127871
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 135803 152554
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 142585 152558
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 161767
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 135803 152552 plan financement Mimet
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 135803 152552 plan financement Mimet)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Jeunesse,
Contenu
du
Projet
: Acquisition,
pose
et installation
de
deux
caméras
fixes
visant
à lutter
contre
les
dépôts
sauvages
— Chemin
des
Reygalets
PLAN
DE
FINANCEMENT
PRÉVISIONNEL
COUT
HT
FINANCEMENTS
Métropole
: 6 625
€
(Taux
50
%
sur
le montant
éligible)
Région
: néant
€ (Taux
0
%)
Département
: néant
€ (Taux
0
%)
Etat
: néant
€
(Taux
0%)
Autofinancement
Commune
: 23
525
€
TOTAL
HT |
TOTAL
FINANCEMENTS
: 30
150
€ (100
%)
COUT
ELIGIBLE
: 13
250
€ HT
Rappel:
Le
plan
de
financement
prévisionnel
reprend
toutes
les
subventions
envisagées
pour
le
financement
du
projet
et
assure
un
taux
minimal
d’autofinancement
communal
de
50
%
du
montant
total
HT
du
projet.
Date:
12 JUN20
Signature
du
Maire
et
tampon
de
la
commune
Dépenses : Montant
des
travaux
H.T
30
150
€
TVA
20
%
re
Coût
total
des
travaux
TTC
36
180
€
Financement : Part
de
la Métropole
Aiïx-Marseille-Provence
(50
%
sur
le montant
HT
des
travaux
éligibles)
ss
s one se sis senc anses
6625
€
TVA
20
Mn rnrnrrnrseneenreneeneenseneenmennenneennennesnesneesnsnees
6030
€
Part
de
la Commune
de
Mimet
sur
le montant
HT...
23
525€
Part
de
la Commune
de
Mimet
sur
le montant
TTC...
29
555€
Montant
de
l’opération
éligible
HT...
13
250
€
Montant
total
de
l’opération
HT...
30
150€
Montant
de
l’opération
TTC
.…..................................................
36
180
€
Reçu
au
Contrôle
de
légalité
le
17
décembre
2025
Publié
le
17
décembre
2025