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Déliberation - Délibérations+9+décembre+
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Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques,
PSN
Le
Poizat-Lalleyriat
28
PORTE
0e
RETORD
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
9 DECEMBRE
2024
N°
de
la
Objet
Votes
délibération 091224.052
Programme
coupes
de
bois
2025
AUSp tion
L
l’unanimité
091224.053
Résiliation
bail
commercial
: local
situé
131
rue
les
Adoption
à
Cornes
à Collet
l’unanimité
Local
situé
131
rue
les
Cornes
à Collet
: choix
du
ROUE
LE
091224.054
oaatire
|
Contre
: 3
Abstention
: 1
091224.055
Local
situé
131
rue
les
Cornes
à Collet
: gestion
AP
no
l’unanimité
091224.056
Admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
AAOPHON
à
2024
l’unanimité
091224.057
Présentation
du
rapport
d’activité
2023
de
Haut-Bugey
AGSpHON
à
Agglomération
l’unanimité
Position
de
la commune
sur
l’arrêt
de
la révision
du
Pour
: 10
A,
PLUiH
Abstention
: 2
Création
emploi
non
permanent
pour
accroissement
Adoption
à
091224.059
NET
_
.
-
ne
temporaire
d’activité-4
heures-
service
administratif
l’unanimité
Convention
commune/
Agence
Départementale
Adoption
à
091224.060
d’Ingénierie
de
l’Aïn
pour
une
mission
d’AMO
pour
la
ee
té
|
requalification
de
la Traversée
du
village
du
Poizat
Pour :
7
091224.061
Subvention
exceptionnelle
2024
Contre
: 1
Abstention
: 4
DM091224.062 | Décision modificative : régularisation FCTVA
Adonsn à l’unanimité
Fait
à Le
Poizat-Lalleyriat,
le
13/12/2024,
|
e Maire,
LT
xnard
LENSEL