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Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+16+JUILLET+
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+16+JUILLET+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL
16 juillet 2024
Procès-verbal de séance
L'an deux mil vingt-quatre, le 16 du mois de juillet à vingt heures trente minutes, en application du
code général des collectivités territoriales, s’est réuni le conseil municipal de la commune de Saint-
Denis-le-Vêtu légalement convoqué le 18 juin 2024, salle du conseil municipal, en session ordinaire,
sous la présidence de son maire, Monsieur Claude HENNEQUIN.
Ouverture de la séance à 20h30.
Étaient présents : Mr HENNEQUIN Claude, Mr POTET Aurélien, Mme SAVARY Véronique, Mr LE FAOU
Joël, Mr LANGEARD Sébastien, Mr ROBIN Nathan, Mr LELIÈVRE Benoît, Mr DENOS Patrick, Mme Valérie
BOUDIER, Mme ALLIET Hélène, Mme GERVAISE Françoise et Mr NOËL Laurent.
Formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire et président de séance : Mr LANGEARD Sébastien
Absents excusés :
Elus : En exercice : 12 Présents : 12 Votants : 12
Le procès-verbal de la séance du 21 mai 2024 est adopté à l’unanimité des membres présents.
L Devis restauration vitrail n°6 de l’église : Délibération n° 2024-07-VS-01
Monsieur Aurélien POTET, en charge du suivi du dossier de restauration des vitraux de l’église, fait part
de la nécessité d'exécuter des travaux urgents de restauration du vitrail n° 6 situé sur la face sud de
l'église et représentant l’iconographie de Saint-Michel et Saint-Antoine.
Mr POTET présente les devis de vitraillistes et tailleurs de pierres qui ont été sollicités en vue de cette
opération et qui s'établissent comme suit :
Partie restauration de la verrière :
- Atelier VITRAIL TIFFANY de Caen (Calvados) : 5 659,00 € HT
- Atelier HELMBOLD de Corps-Nuds (Ille-et-Vilaine) : 6 052,76 €HT
- Atelier SAS VITRAUX D'ART de Saint-Aubin-lès-Elbeuf (Seine-Maritime) : 6 646,84 € HT
Concernant la partie verrière, Mr POTET précise que l'atelier VITRAIL TIFFANY a récemment fait part
qu'il préfère finalement ne pas donner suite en raison d’un agenda trop chargé et concernant les deux
autres offres, il souligne que l'atelier SAS VITRAUX D'ART a fait une proposition plus complète et rendu
un dossier plus abouti en faisant une estimation chiffrée de tous les autres vitraux, ce qui permet
d’avoir une meilleure projection sur la poursuite du programme de restauration.
Partie restauration des pierres abîmées (meneau centrale et pierres de jambage) :
=. MrYannick LI-AH-KANE — Entreprise TAILLEROC de Coutances : 6 820,00€ HT
- SAS MAISONS D'HISTOIRE de Coutances : 14 656,20€ HT
Sur proposition de Mr POTET, le conseil municipal :
- Retient à la majorité l'atelier SAS VITRAUX D'ART, avec 9 voix pour et 3 contre (Mrs LANGEARD
Sébastien, ROBIN Nathan et LELIÈVRE Benoît) pour la partie restauration de la verrière ;
- Retient à l'unanimité l'offre de Mr LI-AH-KANE - TAILLEROC pour ce qui concerne la
restauration des pierres abîmées ;
-_ Autorise à l'unanimité le maire à signer les devis et engager les travaux. et de la numérotation des constructions. Le travail engagé a abouti à l’établissement d’une liste de
propositions de dénomination des voies communales et des lieux-dits, sur laquelle il est proposé au
conseil municipal de se positionner.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2121-29 et L. 2121-30,
Vu la délibération n° 2023-10-VS-06 du 03 octobre 2023, par laquelle le conseil municipal a validé le
principe de procéder à la dénomination des voies et des lieux-dits et à la numérotation des
constructions de la commune d’une part, et autorisé l'engagement des démarches préalables à leur
mise en œuvre d'autre part.
Ilest proposé au conseil municipal :
- D'adopter et de valider les dénominations des voies et lieux-dits suivantes, telles que
présentées dans le tableau et sur la carte, en annexe de la présente délibération ;
Tableau adressage secteur 1
Ancienne dénomination Nouvelle dénomination
Le Bourg Place de l'église
Lotissement de la Boulangerie Le clos de la Boulangerie
Route du Pont Route du Moulin
Lotissement route du Pont Le clos du Pont
Rue de la Boulangerie Rue de l'ancien fournil
Lotissement du clos de la grange Le clos de la Grange
L'Acaterie Route du Moulin (L'Acaterie)
L'Acaterie Impasse de l'Acaterie
Le Moulin Route du Moulin
Le petit Fontenay Impasse du petit Fontenay
Le Pont de Saint-Denis Route de Gavray (Le Pont de Saint-
Denis)
La Cresserelle Route de Gavray (La Cresserelle)
Le Pont Route de Gavray (Le Pont)
La Vaudonnière Route de Gavray (La Vaudonnière)
L'Angotière Impasse de l'Angotière
Le Petit Château Route de Coutances
La Brunerie Chemin de la Brunerie
La Mauvillière Impasse de la Mauvillière
Hectot Chemin d'Hectot
La Grêleraie Impasse de la Grêleraie
Le Boulay de bas Impasse du Boulay de bas
Le Boulay de bas Chemin du Boulay de bas
Le Boulay Route du Boulay
Le Hamel Fauvel Impasse du Hamel Fauvel
La Hersière Chemin de la Hersière
La Paumerie Impasse de la Paumerie
Le Haut Bessin Impasse du Haut Bessin - Mr Patrick DENOS fait part de la demande de l'association « Lire et faire lire » concernant
l'obtention d’une boîte à clés afin que les intervenants disposent d’un endroit où déposer la clé et
accéder facilement à la bibliothèque. Monsieur le Maire suggère plutôt de faire des doubles de la clé existante et d’en remettre un à chaque intervenant.
- Mr Nathan ROBIN fait remarquer les dépôts d’immondices récents au niveau du tri sélectif du
stade et s'interroge sur la nécessité d'installer des caméras de surveillance pour dissuader les
contrevenants. Mr Joël LE FAOU précise à ce sujet qu'il y a une règlementation spécifique en vigueur
concernant la mise en œuvre de ce type de dispositif et qu'il faut en informer les services de la
préfecture le cas échéant. Le conseil municipal prend acte de cette information, le sujet mérite réflexion.
IX. Informations municipales :
- Mr Aurélien POTET rappelle les différentes animations proposées par SAINT-DENIS-LE-VÊTU
PATRIMOINE et qui se tiendront du 19 au 29 juillet dans le cadre du le 80°" anniversaire de la libération
de la commune
- Le prochain conseil municipal est fixé le 10 septembre 2024 à 20h30.
Clôture de la séance à 23h05.